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Contestation possible ou pas ??
Sujet initié par Kenzo, il y a 10 ans - 6376 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

J'ai été verbalise de 6 pv même jour même heure même agent pour:

Triangle non conforme
Feu position arrière non conforme.
Vitesse excessive eu égard aux circonstances Changement de direction sans avertir 3 points. Pas de distance de sécurité 3 points. Dépassement par la droite 3 points. Puis-je contester??Merci pour vos reponses
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Bonsoir,

Cela en fait trop !!!

Pour pouvoir contester tous les PV que vous évoquez avec succès vous devez avoir des preuves que les infractions qui ont été rélévées contre vous ne sont pas constituées.

Ou alors que les PV sont irréguliers

Est-ce le cas ?
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Kenzo
Les 6 Pv sont à la même heure ceci est-il contestable merci de me répondre
Je vous ai déjà écrit plus haut

Si vous avez des preuves que les infractions reprochées ne sont pas constituées ou si il y a des irrégularités dans les PV vous pouvez les contester
il y a 10 ans
Kenzo
Bonsoir les 6 Pv ont été dresses à la même heure ceci constitue-t-il une irrégularité ??Merci
il y a 10 ans
Non. L' heure identique n' est pas une cause d'irrégularité.
il y a 10 ans
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Le cumul d'infraction (votre cas) est naturellement constaté au même moment. Le fait que les PV aient tous la même heure n'est pas un motif d'irrégularité.
En revanche la sanction n'est pas cumulée.
En matière de pertes de points, vous plafonnez à 6 points perdus. Ce qui est déjà pas mal.
Hélas, pour les amendes, elles se cumulent.

En même temps, vous aviez un peu cherché les problèmes:
Dépasser par la droite, sans respecter les distances de sécurité ni indiquer le changement de direction, le tout en vitesse excessive... Quelque part, il valait mieux pour vous qu'on vous interpelle rapidement. Vous auriez pu vous retrouver auteur d'un accident grave, poursuivi en correctionnel, ou pire, victime d'un accident grave...

Ma réaction dans ces situations là, c'est de remercier les policiers, qui m'ont probablement sauvé la vie, à mon corps défendant ...
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