Sujet (Cloturé) initié par Fame, il y a 9 ans - 6119 vues
Bonjour,
Je vient d'acheter un terrain et faire construire une maison dessus . Je suis marié un enfant , je voudrais tout transmettre à ma femme si il m'arriverait quelque chose . Mes je voudrais le faire de mon vivant ? Car je ne fait pas confiance à ma famille . Quel solutions j'ai ?
Cher Monsieur, Ayant un enfant, vous ne pouvez "tout" transmettre à votre épouse dans la mesure où celui-ci dispose d'un droit à réserve héréditaire (part de votre succession qui lui est réservée : avec un enfant cette réserve est de 50 % de votre succession). Néanmoins, il existe des possibilités de protéger votre épouse (testament, donation entre époux...). Il faut établir un audit de votre situation juridique afin de vous conseiller les solutions permettant au mieux de protéger votre épouse. Bien cordialement,
Bonjour Pour complète mon message précédent et si l'un des époux se rencontre qu il a déjà des enfants hors de son couple comment peut-il agir ? Pour protège sa couple lhors de Son décès ?
Cher Monsieur, Que les enfants soient issus du couple ou d'une précédente union aura des conséquences sur les droits du conjoint survivant ainsi que sur la réserve héréditaire (qui augmente en fonction du nombre d'enfants). Dans votre cas, je pense que vous pourriez commencer par une donation entre époux également appelée "donation au dernier des vivants" qui permettra à votre époux de disposer des plus larges quotités de droit permises entre époux. D'autres solutions peuvent être également envisagées, mais pour être précis il est préférable de venir consulter. Bien cordialement,
Bonjour Merci de vos réponse sa nous a bien aidée et voir se que l'on a à faire pour se protège elle et moi . Encore une question , dans le cas où il nous arrive quelque chose de grave accident , décès prématuré des deux époux et que notre fils se retrouve seul a 6 ans . Vue que tout notre héritage iras pour lui , la maison , les assurances vie et autres . Nous souhaitons que aucun membres de la familles que se soit maternel que paternel et droit sur lui . Nous avons désigné un couple d'amis proche de nous depuis l'enfance pour prendre en charge notre fils jusque ses 25 ans . On a fait une lettre manuscrit qui reste à transmettre à notre notaire ! Pour ma demande , je me pose la question si les écrit que l'on a fait moi et mon épouse est suffisant pour protège notre fils et notre couple d'amis qui ont été cosignataires de cette lettres ? Merci d'avances de vos réponse .
Cher Monsieur, Il serait préférable que vous fassiez un testament et que votre épouse en fasse un autre (question de validité de celui-ci). Votre désignation testamentaire d'un tuteur pour votre fils est valable, restera à faire enregistrer le testament (pour sa conservation). A noter que même en présente d'un tuteur testamentaire il sera néanmoins constitué un conseil de famille dans l'intéret du mineur (article 399 du Code civil). Bien cordialement,
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