Question résolue par Maître Eduardo DE ALMEIDA COSTA
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Non présentation d enfant
Sujet (Cloturé) initié par David 56, il y a 9 ans - 13638 vues
Bonjour,
Ma fille qui a eu 13 ans en juillet ne veut plus venir chez moi depuis avril..mes 2 premiers m ont fait pareil mes plaintes non jamais été plus loin que la gendarmerie. . Que faire? Mon ex les a bien monter contre moi alors que tout c est tjrs bien passer avec eux ils me lâchent du jours au lendemain les aînés l on regretter par la suite mais je me sent impuissant car leur mère crois avoir tout les droits et n est jamais poursuivie..je suis vraiment fatigué de ces lois non appliquées.je precise que mes droits sont 1 week-end sur 2 et la moitiédes vacances scolaires
Quel a été le sort concret de vos plaintes? ZAvez vous reçu ou non un avis de classement sans suite?
Vous avez le droit de prendre les enfants et de déposer plainte s'ils ne vous sont pas remis, la Loi le prévoit.
Suite à votre plainte auprès de la Gendarmerie, une enquête doit être mise en place et vous devez vous renseigner sur les suites données en contactant à nouveau la Gendarmerie.
Vous pouvez toujours relancer le Procureur de la République, par écrit, sous pli RAR.
Il est vrai que l'audition et la position de l'enfant seront déterminantes pour les suites de l'enquête, mais c'est en définitif au Procureur de prendre la décision concernant l'opportunité de renvoyer le dossier au tribunal.
Si un avis de classement sans suite vous est notifié, vous pouvez faire une citation directe à l'encontre de la mère.
Dans ce cas, prenez un Avocat, il vous épaulera et conseillera, au vu du dossier.
L'enquête éventuellement diligentée n'aboutira à une condamnation pénale qu'en cas de mauvaise volonté et/ou obstruction non justifiée de la part de la mère à l'exercice de vos droits.
Il faut déposer systématiquement plainte pou non-représentation d'enfant. Tant qu'une décision de Justice ne modifie pas vos droits, vous êtes fondé à exercer votre droit de visite
je dépose plainte mais le procureur renvois a chaque fois un classement , ou est noté que les faits ne sont pas reprehensible!! je ne suis que le pere!!!
Avez vous reçu ou non un avis de classement sans suite?
Vous avez le droit de prendre les enfants et de déposer plainte s'ils ne vous sont pas remis, la Loi le prévoit.
Suite à votre plainte, une enquête doit être mise en place et vous devez vous renseigner sur les suites données en contactant à nouveau la Gendarmerie.
Vous pouvez toujours relancer le Procureur de la République, par écrit, sous pli RAR.
Il est vrai que l'audition et la position de l'enfant seront déterminantes pour les suites de l'enquête, mais c'est en définitif au Procureur de prendre la décision concernant l'opportunité de renvoyer le dossier au tribunal pour jugement éventuel.
Si un avis de classement sans suite vous est notifié, vous pouvez faire une citation directe à l'encontre de la mère.
Dans ce cas, prenez un Avocat, il vous épaulera et conseillera, au vu du dossier.
L'enquête éventuellement diligentée n'aboutira à une condamnation pénale qu'en cas de mauvaise volonté et/ou obstruction non justifiée de la part de la mère à l'exercice de vos droits.
Essayez de contacter votre fille, pour faire le point avec elle, seuls, en dehors de sa mère.
Si les mêmes faits se répètent, ecrivez à la mère, sous pli RAR, déposez plainte et contactez sans faute un Avocat, il vous conseillera et vous aidera dans vos démarches.
La maman ne veut aucun contact. .. j ai essayer de lui parler , elle ne parle pas. .elle hurle.. de lui écrire pour trouver des solutions à l amiable elle ne répond jamais... Même mon fils de 18 ans qui vit avec elle me dit que ça ne s arrangera jamais.. que sa mère ne voudra jamais de terrain d entente. . Elle refuserai une médiation . . C est sans issue !! Elle a jurer de me mettre les enfants à dos et au fils des années elle y est parvenue.
Ce n'est pas parce que vous êtes confronté au caractère déraisonnable voir maladif de la mère, que vous êtes condamné à ne pas jouir des droits qui sont les vôtres.
En l'état, ou bien vous suivez mon conseil, en déposant de nouveau plainte, en contactant un Avocat, qui fera par exemple une citation directe en cas de classement, étayera votre dossier par des attestations, saisira au besoin le JAF pour demander une enquête sociale, voir psychologique, pour que la justice fasse enfin son travail,
Ou bien ne faites rien et attendez que le temps fasse son oeuvre.
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