Litige travaux installation volet par un auto-entrepreneur
Sujet initié par Alain06, il y a 9 ans - 3582 vues
Bonjour,
J'ai fait appel à un auto-entrepreneur pour la fourniture et pose de volet roulant, dont la pose à été sous-traité à un autre artisan. ( en faite l'auto-entrepreneur n'était en quelque sorte qu'un commercial et je ne le savait pas ! )
Actuellement mes volets sont en pannes.
J'ai essayer de contacter l'auto-entrepreneur via le téléphone il ne répond pas.
Je lui est envoyé un courrier de mise en demeure par LR il à bien été retiré. Il ma répondu en me disant qu'il avait déménager, qu'il n'avait plus d'argent et plus de matériels :-/
Je lui est envoyé un 2ème courrier par LR pour demander sont attestiond'assurance, il à bien été retiré. Il ma répondu en me disant qu'il faillais voir avec l'artisan sous-traitant, que lui n'avait pas d'assurance.
J'ai juste un bon de commande de auto-entrepreneur + un attestation de fin travaux que j'ai signer ... + la copie du chèque global que j'ai remis à l'auto-entrepreneur ( +3500€ )
J'ai donc fait intervenir une autre entreprise pour les réparations ... MAIS il me fait constater que : - les volets installer ne sont pas ce commandé sur le bon de commande ( un équivalant ) - et l’installation n'est pas conforme
J'ai donc fait faire un constat d'huissier + expertise car pour rattrapé ceci j'ai une facture de 4600€ !!
Je souhaiterai trouvé un arrangement amiable o/ assigné l'auto-entrepreneur au TGI.
MON PROBLEME:
- J'ai une très mauvaise protection juridique et je doit avancé les éventuelles frais de justice !
- L'auto-entrepreneur à cessé sont activité ( radié du RM ) ...
- Que pui-je faire contre cette l'auto-entrepreneur radié du RM ?
- J'ai le Nom du sous-traitant et des photo de liu pendant sont travail, mais pui-je mettre ça responsabilité en jeux ? ( puisque il à réalisé installation : installation n'est pas conforme )
- Ou c'est fini pour moi et je n'est cas payé les réparation ... ?
Enfin, j'ai cru lire que le statut de l'auto-entrepreneur n'avait pas de limite, mais peux il être attaquer même après radiation ? Pour que je puisse contrer, sur quoi éventuellement peux t'il ce défendre .?
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