Bonjour,
Cela dépend de nombreux facteurs.
Les marques en question sont-elles identiques? La marque de votre adversaire est-elle exploitée? pour quels produits et services est-elle déposée? sur quel territoire?
Il existe peut-être des arguments à faire valoir pour contester leurs demandes.
il y a 9 ans
Merci Maître de votre réponse. En fait notre marque est Hedonism Events et la marque du resort est Hedonism. Ils vendent dans le monde entier et nous aussi pour le même type de clientèle. Le type de service n'est néanmoins pass le même puisqu'ils ont un resort et nous une agence de voyage.
Par contre, il s'agit d'un resort qui a connu une forte popularité jusque dans les années 90 et se trouve aujourd'hui en bout de course.
Nous avons acheté légalement la marque et le nom de domaine. De quel droit se prévalent-ils pour nous obliger à les leur céder gratuitement ?
il y a 9 ans
Le fait que vous ayez déposé "légalement" la marque à l'INPI et le nom de domaine n'empêche pas le titulaire d'un signe antérieur pour des produits ou services, ou des activités qui seraient similaires aux vôtres de s'y opposer.
Il y a peut-être des éléments permettant de contester les demandes de ce resort, mais cela nécessite un examen approfondi et la rédaction d'une consultation circonstanciée.
il y a 9 ans
Bonjour.
Le terme "hedonism" ne peut pas être protégé en tant que tel. Il n'y a donc a priori pas de,violation de la marque.
Mais,vous avez tout intérêt à faire procéder a une étude de marque par un,avocat spécialisé.
Je vous recommande mon associée, Me Agnès Bitton.
Cordialement
Ariel Dahan
il y a 9 ans