Sujet initié par TILOU83, il y a 9 ans - 4133 vues
BJR MON VOISIN AS DEMANDER LE BORNAGE IL INCLUS SON TERRAIN LE MIEN ET CELUI DE MA VOISINE JE M Y OPPOSE CAR LE BORNAGE A DEJA ETAIS FAIS QU EN EST IL MERCI
Vous avez le droit de contester cette surtout que les frais sont en général partagés. Néanmoins cette démarche a vocation à préserver les droits des divers propriétaires concernés.
BJR NN MON VOISIN PREND TOUT A SA CHARGE !! je ne vois pas pk il veut refaire le bornage puisqu il a etais deja fais en 2005 en demandant cela il fais aussi une demande un detachement de parcelle !!! il as un droit de passage sur mon terrain entre 3 et 4 mettre se qui etais marquer sur les papiers de donation partage de mes grand parent fais en 84 fais a ma maman aujourdhuit deceder il a pris 4 mettre hier il me dis j ai un droit de passage de 5 mettres as brandit un papier sans me le montrer !!! il as fais un portail pour rentrer sur son terrain de 3.30 !! ma question le droit de passage qu il as sur mon terrain est valable comme mentionner sur actes notarier ainsi qu au bureau des hypotheques etc sur la parcelle de droite il est aussi proprietaire de la parcelle de gauche qui elle n as aucun droit de passage par chez moi il veut vendre le terrain de gauche abandonner le droit de passage qu il as pour celle de droite la faire basculer sur le terrain de gauche !!!!!moi je m y oppose car je me fit a l acte notarial ainsi qu aux papier du bureau des hyppotheques il as une grande propriete qui beneficie d une large entree de pres de plus de 7 mettres direct sur la voie public ... je lui est dis vous detacher une parcelle c est a vous de trouver un passage vous vous etes enclaver tous seul il me dis j abandonne mon droit de passage chez vous je le donne a l autre terrain je lui est repondu cela reviens au meme vous passerais tjr chez nous vous ou ceux qui acheterons le terrain !!! il m as dis par chez moi je ne peut faire de passage il y a le tout a l egout qui passe ce tout a l egout est en bordure du terrain de droite !! depuis le portail d entree de sa maison pour arriver au terrain qu il veut detacher il y a pres de 14 mettre entre sa maison et son voisin ils y a plus de 4 mettres en passant par l entree de mon terrain il y a plus de 131 mettres !!!! on me dis par l endroit le plus court par l endroit le moins dommageable je pense que c est par chez lui !!! si il passe par chez moi il faudras que j abatte plus de 20 arbres alors que lui c est juste un chemin a faire un agencement de terrain !!!! il me dis que tout est fais que tout est signer que le geometre le notaire eux nous ont envoyer un courier pour etre present sur le terrain avec eux et nous ne sommes pas venus je ne vois pas pk le notaire le geometre etc nous avons recu un seul courier et se n est pas pour cela car comme je lui est dis si nous avions recu quoique se sois nous serions venus !!!!!qu en est il je ne sais plus quoi faire ou m adresser qu oi demander voir qui ? EST SE QUE LA MAIRIE A QUELQUE CHOSES A VOIR LA DEDANS , ? d autres part ont t ils le droit de prendre des photos de mon terrain en etant sur mon terrain? c est un terrain constructible avant il etais zone agricole !!!! ils ont besoin de mon accord pour faire quoi ? ET ILS N ONT PAS BESOIN DE MON ACCORD POUR FAIRE QUOI ,? EST SE QUE LES POMPIERS ONT QUELQUE CHOSES A VOIR LA DEDANS ? EST SE QUE J AI LE DROIT DE REFUSER QUE LES TRANCHEES POUR FAIRE PASSER EAU ELECTRICITE TEL ETC SOIS FAITE SUR MON TERRAIN DONC PASSE PAR CHEZ MOI ILS VEULENT QUE CELA FAIS SUR LE DROIT DE PASSAGE ,? MERCI JE N EN DORS PLUS !!!!
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
