Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Cabanon cadastrer donc qui apparait sur les plans cadastraux
Sujet initié par TILOU83, il y a 9 ans - 5555 vues

Bonjour,

je suis proprietaire d un terrain constructible sur ce terrain il y a un cabanon cadastrer que je voudrais remonter les soucis on me dis qu il faut que je le remonte a l identique mais voila je n ai aucune photo de ce cabanon tout est parti a la riviere quand je fut sinistrer . ce cabanon se trouve sur la servitude de passage pour mon voisin il l emprunte tres tres rarement puisqu il n est plus enclaver vu qu il as une entree cote chemin public de pres de 7 metres ce cabanon fais 25 mettre carre le droit de passage entre 3 et 4 mettres il as fais un portail de 3 m 30 et pour finir je n est plus en ma possession le dossier de donation partage de maman la notaire nn plus sinistrer comme moi comment faire pour tout cela mon voisin veut faire le bornage entre lui moi et notre vosine je suis sur du mettrage de mon terrain il veut faire cela car il veut vendre une parcelle de son terrain qu il detache le droit de passage vaut pour son terrain non pas celui qu il detache que faire je ne sais plus merci

Merci de vos réponses
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat droit immobilier
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit immobilier ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Faites constater immédiatement la disparition du droit de passage, par l'existence d'un accès a votre part son fonds et demandez en justice la disparition de la servitude légale. S'il partage ultérieurement il devra gérer le droit de passage droits son fonds.
Pour le reste il faut analyser votre dossier y c pris depuis images aériennes toute Google ou sat...
Pour vous procédures il vous faudra un avocat.
Je me tiens a votre disposition pour vous assister dans vos démarches.
Cordialement
TILOU83
BSR JE NE COMPREND PAS TRES BIEN VOTRE REPONSE ,? MERCI DE M EXPLIQUER MIEUX
il y a 9 ans
Le droit,de passage peut disparaître légalement si votre voisin a un accès naturel a la voirie.
il y a 9 ans
TILOU83
bjr meme si celui ci est mentionner sur acte de notarial ,?
il y a 9 ans
Alors non. Effectivement,la servitude conventionnelle ne disparait pas. C'est une autre stratégie qu'il faut adopter...
Propose lui de lui racheter la servitude.
il y a 9 ans
TILOU83
RE BJR IL NE VEUT PAS JE LUI EST DEJA PROPOSER!!! il veut vendre une parcelle qu il detache de son terrain la parcelle qu il veut detacher se trouvera enclaver car le droit de passage qu il a concerne son terrain qui est a ma droite et la parcelle qu il veut detacher et vendre a ma gauche sur les actes notarial et les differents papiers que je detiens du cadastre etc est bien mentionner que le droit de passage concerne uniquement le terrain de droite !!!!!
il y a 9 ans
Je ne suis pas certain de comprendre . Pouvez-vous nous faire un dessin ou nous renvoyer aux numéros de parcelle de la matrice cadastrale? (sur www.cadastre.gouv.fr).
Ce que je comprends :
Votre voisin bénéficie d'une servitude de passage conventionnelle, inscrite dans votre titre de propriété.
Ces servitudes sont figées dans leur assiette (leur emplacement).
Ces servitudes concernent un fonds servant et un fonds dominant.
Vous êtes le fonds servant. La servitude a été constituée au profit du terrain de votre voisin.
Vous indiquez que l'emprise du droit de passage serait de 3 à 4 mètres de large et que votre voisin a fait un portail de 3,30 m de large (donc le droit de passage serait de 3,30 m de large ?)

Cette dimension de droit de passage me paraît énorme; Elle ne correspond qu'à certains engins agricoles, les plus larges, (type moissonneuse...). PLutôt rare, mais pas impossible en zone rurale.

Vous indiquez que le droit de passage profite au terrain situé "à droite" de votre terrain.

Vous indiquez également que votre voisin est propriétaire par ailleurs d'un autre terrain qui lui permet l'accès à la voirie d'un autre côté.

Enfin, vous indiquez que votre voisin est propriétaire d'un terrain situé à gauche de votre terrain, qui est potentiellement enclavé, et qui n'est pas desservi par le droit de passage.
Et ce serait ce terrain qu'il souhaite vendre.

Première remarque : il est indispensable de retrouver l'ensemble des actes notariés. S'ils ont disparus des archives des notaires, il faut les reconstituer.
Sans ces documents, il n'est pas possible de connaître l'emprise exacte du droit de passage (la largeur du droit de passage).
Par ailleurs, ces documents permettront de comprendre s'il s'agit d'un droit de passage limité (piéton, en général 1,20 à 1,50 de large), ou illimité (exploitation du fonds en fonction des besoins de l'exploitation, donc pouvant aller jusqu'à une moissonneuse s'il le faut...).
Enfin ces documents permettront de déterminer lesquels des terrains bénéficient de cette servitude.

Quoi qu'il en soit, à supposer qu'il vende le terrain de gauche, lequel n'est pas bénéficiaire direct de cette servitude, ce terrain se trouvera enclavé "du fait du propriétaire".
Ce sera donc au propriétaire d'accorder à son acquéreur un droit de passage. Ce droit de passage devant se faire au plus court vers la voirie. Donc à priori il devrait éviter votre terrain. Et l'acquéreur ne pourrait pas bénéficier du droit de passage au travers votre terrain.

Toutes ces informations sous réserve de la vérification sur les documents...

Pour conclure : refusez le bornage amiable sans contrepartie (diminution de l'emprise du droit de passage) et exigez la communication des actes.

Cordialement,
Ariel DAHAN
il y a 9 ans
TILOU83
http://www.cadastre.gouv.fr/scpc/rechercherPlan.do?useLastFwd&listeParcelleValeurOffset=4#
il y a 9 ans
TILOU83
bsr le numero de ma parcelle est le 99 section c feuille 000c02 lui as les numeros 760 761 762 764 et 759 le terrain qu il veut vendre est le numero 764 qui ne beneficie pas du droit de passage seul le numero 759 ou 795 anciennement parcelle c 100 beneficie du droit de passage !! nous avons fais mesurer et l endroit le plus court pour avoir un passage pour le terrain qu il veut vendre est par chez lui plus de 14 mettres et par chez mois plus de 131 mettres !!! merci
il y a 9 ans
TILOU83
bjr c est un terrain qui etais en zone agricole est qui est aujourdhuit constructible il est en campagne dans les hauteur d un village il n est pas en ville n y en residence ily a quelque maisons construite par ci par la il y as t il des heures a respecter pour le bruit je fais tous les anniverssaires de la famille sur mon terrain on me dis que les gens peuvent porter plainte il y a des heures a respecter pour le bruit qu en est il !!!!!merci
il y a 9 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Répondre à la question de TILOU83
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
218 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
66 problèmes résolus*
3
Maître valérie cotto
Maître valérie cotto
43 problèmes résolus*
4
Maître Bertrand GATELLIER
Maître Bertrand GATELLIER
16 problèmes résolus*
5
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
14 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit immobilier ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

J'ai une question concernant les loyers et quittances. mon propriétaire deux fois de suite encaisse mon loyer autour du 25 du mois alors que...
Résolue par Maître GATELLIER
Je suis séparée depuis 2 ans avec mon ex concubin et nous avons un bien immobilier en commun en résidence secondaire. (depuis 2020) je souhaite...
Résolue par Maître BENOIT
Si le syndic venait à démissionner, comment le syndicat des copropriétaires pourrait-il prendre des mesures préventives pour garantir que toutes...
Résolue par Maître BELIGHA
J’ai réglé ma dette de loyer impayé j’avais jusqu’à octobre normalement il me reste que les frais de huissier à réglé alors puis-je payer en...
Résolue par Maître BENOIT
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer