Je suis petit commerçant « nom propre » vente e-commerce d'outillage allant de la perceuse ... au motoculteur. Je suis multi-marques je me fournis en dropshiping ( livraisons direct client par le fournisseur).
Je suis embêter par un fabricant d'outillages Italien, (embêtent car 90% de mon CA es effectuer avec la vente d'outillage de cette marque ) qui m'envoie et me demande par e-mail :
1er MAIL DE LA MARQUE : « Ayant pris connaissance de votre site internet et des tarifs que vous pratiquez, je vous demande sous 48 heures de nous faire parvenir l’ original du droit d’ utilisation d’ image et de la marque concédée à votre égard par la societé [la marque Italienne] , faute de quoi nous devons mettre en place une procédure. Afin de couper court à votre approche commerciale nuisant le réseau professionnelles de [la marque Italienne] sur la France. »
MON MAIL DE REPONSE : « Au vu de la libre circulation des marchandises en Europe, je me fournis auprès de vos revendeurs Italiens avec qui j'ai créer des partenariat très sérieux. Vos images, sont utiliser dans le but d'identifié le matériel acquis de façon licite puisque en libre circulation et implique également le droit pour le revendeur. »
2eme MAIL DE LA MARQUE : « Par la présente, copie à notre avocat, je vous interdit la vente des produits de la marque sur votre site INTERNET, vu les dommages causée à l’ image de [la marque ] ; malgré notre mail du xxx Aout, vous n’ avez pas arrêté la vente de nos produites sur votre site. Nous nous réservons le droit d’ estimer les dommages d’ image et commerciales que vous êtes en train de donner à la Marque .
En sachant qu'il y à Environ 240 000 résultats google et je doute qu'il es tous une autorisation de revente ! ( marque très connue )
Mes questions :
Cette marque à telle le droit de m'interdire de vendre leurs produits ?
Si elle a protégé la marque sur le territoire sur lequel vous vendez, vous ne pouvez vendre cette marque à défaut d'avoir une autorisation de cette marque (licence de marque)
A mon sens, soit vous ne commercialisez plus cette marque, soit vous leur demandez s'il veulent vous concéder une licence ou soit vous poursuivez la commercialisation avec les risques d'une attaque judiciaire, sinon vous pouvez vendre dans un secteur qui n'a pas été protégé par la marque (pays ou région). Il faut vous renseigner auprès de l'inpi pour savoir sur quels secteurs la marque est protégée.
Il es indiquer ceci à l'INPI : Date de dépôt / Enregistrement : 2013-10-25 Date prévue pour l'expiration : 2023-10-25 Pays désignés : Union européenne, États-Unis d'Amérique, Chine, Fédération de Russie (Protocole)
Si vous vendez dans le même secteur que celui qui a déposé la marque c'est embêtant pour vous ! Vous pouvez continuer à vendre jusqu'à ce qu'il vous assigne. Je me demande quelle est la validité juridique de sa notification par mail de vous faire défense de vendre (???)
Me concernant, je suis commerçant en France et je vent uniquement sur le territoire Français et Belge.
Les mails en provenance de cette marque sont du type [ #Adresse email# ] donc l'auteur du mail est bien identifiable ( je pence au yeux de la justice ... ) . Mais effectivement je n'est jamais ou pas encore reçu de MISE EN DEMEURE. ( ... ??? )
Ce qui me "perturbe" es que la marque veux m’interdire de vendre sur mon site, mais n'a pas interdit à sont revendeur officiel a qui je me fournis en Italie de me vendre ... ( incohérence ??? )
S'il voudrais vraiment mettre un STOP a mon affaire il bloquerai des deux cotés, non ?
J'ajoute que les mail ont été transféré à mon revendeur Italien et ne me refuse aucune commande,
c'est la raison pour la quelle je trouvai ce paragraphe légitime ? :
"Vos images, sont utiliser dans le but d'identifié le matériel acquis de façon licite puisque en libre circulation et implique également le droit pour le revendeur."
On sait que le titulaire d’une marque ne peut plus s’opposer à la commercialisation d’articles revêtus de sa marque dès lors que ces articles ont circulé avec son consentement dans la communauté européenne..... Ce qui parfaitement le cas, puisque produit vendu en France par des officiel et non officiel ?
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