Bonjour Nine,
Les idées sont, dit-on, de libre parcours, ce qui signifie qu'une idée n'est pas protégeable en soi. C'est la forme sous laquelle elle s'exprime qui peut être protégée.
Il est possible que votre BD soit protégeable par le droit d'auteur si celle-ci est "originale", c'est-à-dire qu'elle doit porter l'empreinte de votre personnalité. Les Tribunaux sont actuellement très sévères en la matière.
Toutefois, si votre BD est originale et si les caractéristiques originale de votre BD ont été reprises, et pas seulement les idées, il est possible qu'il y ait contrefaçon.
En tout état de cause, il s'agit de cas par cas et il n'est pas possible de vous donner les chances de succès sans avoir examiné attentivement les dessins en cause.
Concernant l'antériorité de votre BD, vous devez avoir la preuve de la publication sur un blog?
Cordialement,
Tres bien merci.
J'ai entendu parlé des consultations gratuites à la maison de l'avocat. Je pense que je vais prendre RDV pour voir ce qu'il en est.
Merci beaucoup pour ce que vous faites.
Nine
il y a 9 ans
Je reste à votre disposition pour tout devis ou renseignement complémentaire que pourriez souhaiter.
Cordialement,
Camille Thérond, Avocat
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il y a 9 ans