Sujet (Cloturé) initié par Nine, il y a 9 ans - 7311 vues
Bonjour,
J'ai dessiné une BD, et l'ai mise sur un blog il y a longtemps. Un auteur s'est largement inspiré de mes idées, a sorti sa BD vers 2012 et il devient connu. Les seules preuves que j'ai fait ma BD avant lui, sont les envois par mail de mes dessins, puisque seule la date d'un mail ne peut etre changée. Est ce recevable en procès si les "ressemblances" sont bien avérées, et ai-je mes chances de gagner ? Que dois je faire ? Sachant que j'ai pas les moyens de me payer un avocat en plus de ça, y a t il des aides dans ces cas la ?
Les idées sont, dit-on, de libre parcours, ce qui signifie qu'une idée n'est pas protégeable en soi. C'est la forme sous laquelle elle s'exprime qui peut être protégée.
Il est possible que votre BD soit protégeable par le droit d'auteur si celle-ci est "originale", c'est-à-dire qu'elle doit porter l'empreinte de votre personnalité. Les Tribunaux sont actuellement très sévères en la matière.
Toutefois, si votre BD est originale et si les caractéristiques originale de votre BD ont été reprises, et pas seulement les idées, il est possible qu'il y ait contrefaçon.
En tout état de cause, il s'agit de cas par cas et il n'est pas possible de vous donner les chances de succès sans avoir examiné attentivement les dessins en cause.
Concernant l'antériorité de votre BD, vous devez avoir la preuve de la publication sur un blog?
Tres bien merci. J'ai entendu parlé des consultations gratuites à la maison de l'avocat. Je pense que je vais prendre RDV pour voir ce qu'il en est. Merci beaucoup pour ce que vous faites.
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