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Ouverture d' un chemin
Sujet initié par Crissse, il y a 9 ans - 6726 vues

Bonjour, il y a un chemin communal par chez moi qui n' est pas praticable avec mon matériel agricole , j' ai un cousin qui a des terres juste à côté et qui refuse de le restauré ce chemin communal , que puis-je faire ?? Actuellement il y a seulement des randonneurs et des quad qui passent dans ce chemin communal mais c' est impossible pour que je puisse passé avec mon matériel agricole , pas asser large

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7 réponses
L'entretien du chemin comunal est à la charge de la Mairie.
Quelle est la largeur du chemin au point le plus étroit?
Cordialement
il y a 9 ans
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Crissse
La largeur du chemin est de 1,80 m , seulement des randonneurs à pieds , à cheval , motos et Quad peuvent passer dans ce chemin qui fait 200 mètres , un vehicule du genre 4x4 ne peut pas passer dans ce chemin
il y a 9 ans
SignalerRépondre
Il faut donc que vous demandiez au maire de négocier un élargissement du chemin à 2,50 gabarit routier. ... Pour les devoirs éventuels et pour votre exploitation agricole...
il y a 9 ans
SignalerRépondre
Crissse
Oui mais il me faudrait pas moins de 3 mètres pour que j' ai la possibilité de passé avec mon matériel agricole , est ce que je pourrai avoir le droit de demandé un chemin de 3 mètres de largeur ??
il y a 9 ans
SignalerRépondre
Le droit de demander... Toujours :-)
La certitude d'être exaucé, je suis plus circonspect...
Tout dépend de savoir si le terrain communal borde du terrain public, qu'il suffit de déclasser en chemin, ou du terrain privé qu'il faudra exproprier pour cause d'utilité publique...

Cependant, je ne comprends pas comment vous etes parvenu à être propriétaire d'un terrain agricole qui ne soit pas desservi par un chemin permettant le passage de vos engins agricoles...!
Cordialement
il y a 9 ans
SignalerRépondre
Crissse
Bonjour , c' est un héritage de mes parents ce terrain agricole , dont il y a environ 1,9 km de chemin accessible pour aller a mon terrain mais avant je passais par un champ d' herbe qui appartient à mon oncle et qu' il a loué à mon cousin et mon cousin ´S' est permis de supprimé ce champ d' herbe pour faire des cultures , maiis , blé , avoine, colza ........ Il y a ces 200 mètres de chemin qui longe ce champ appartenant à mon oncle et ce chemin de 200 mètres est pas large et c' est un chemin communale , malheureusement mon cousin veut pas le restauré pour que j' ai la possibilité de passé dans ce chemin communale , il y 1,9 km tres accessible et seulement ce petit morceau de chemin qui fait 200 mètres dont je ne peux pas passé , pour le moment je passe par le champ suivant l' autorisation de mon oncle mais si mon cousin achèterait ce terrain un jour ?? Comment pourrais je faire pour passer ??
il y a 9 ans
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Ergot
Tu aurais plus de chance si tu savais écrire le français. Pourquoi s'embêter avec un gars incapable de rédiger un commentaire?
il y a 4 ans
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