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Permis de conduire annulé, recours?
Sujet initié par Driver, il y a 9 ans - 4636 vues

Bonjour,

Alors je vous explique ma situation, j'étais en période probatoire lorsque l'on m'a annulé mon permis il y a 1mois pour solde nul. J'ai perdu la première fois 4points pour un sens interdit et 4points encore suite à un feu rouge griller (feu rouge que je n'ai pas griller mais cela est une autre histoire) suite à ça j'avais contester cette amende du feu rouge et je n'ai pas eu de retour suite à ça mon amende à été majorée. Mais la n'est pas le problème j'ai fait mes recherches et je me suis aperçu de quelques soucis : le premier c'est que je n'ai pour ma part jamais reçu la 48 SI pour m'informer que je n'avais plus de point je n'ai reçu que la convocation au commissariat pour déposer mon permis et le deuxième c'est que je n'ai pas reçu de convocation obligatoire pour passer un stage de récupération de points car j'étais en période probatoire et que c'est une obligation de passer un stage de récupération de point étant en période probatoire au moment des faits.
Je ne m'y connais pas trop mais y'aurait il un non respect des démarches administratives qui me permettrait de récupérer mon permis car c'est mon outils de travail.

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7 réponses
Vous avez un solde nul mais la lettre 48 SI n’est pas arrivé, vous pouvez encore faire un stage et récupérer 4 points (si vous n’avez pas fait de stage dans l’année).

En savoir plus : lire l'article sur le 'permis probatoire'.

lisez l'article qui suit

http://www.prostagespermis.fr/lettre-48S.php
il y a 9 ans
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Bonjour,
Il vous faut aller chercher un relevé d'information intégral afin de vérifier si la décision 48SI vous a été notifiée ou non.
Si elle l'a été, il est inutile de faire un stage car il ne sera pas pris en compte.
En revanche, si vous avez contesté le feu, les points n'auraient pas du tomber sauf si vous n'avez pas contesté dans les formes ce qui doit probablement être le cas.
En tout état de cause, je vous invite à vous rapprocher de mon Cabinet afin de me donner plus de détails sur votre situation et que je puisse vous indiquer si un recours est envisageable.
Cdt,
Me SEBAN
http:// #Site internet# /
il y a 9 ans
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Driver
J'ai déjà rendu mon permis, le recours est il possible? Et pour répondre à vos questions oui sur le relevé intégrale il est mentionné que l'on m'a notifié de la 48SI. J'ai lu qu'il pouvait y avoir des annulations d'invalidation de permis de conduire dans certains cas? Puis je y avoir recours?
il y a 9 ans
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Bonjour,
Oui il y a des recours envisageables mais je ne peux pas vous dire si c'est le cas pour vous sans avoir vu le relevé d'informations intégral et sans avoir plus de détails.
A nouveau, je vous invite à contacter mon Cabinet afin que je puisse vous renseigner.
Cdt,
Me SEBAN
http:// #Site internet# /
il y a 9 ans
SignalerRépondre
Kevin
Bonjour maitre, vous êtes disponible?
il y a 6 ans
SignalerRépondre
Bonjour,
Oui bien sûr.
Cdt
il y a 6 ans
SignalerRépondre
Kevin
Àlors je vous explique j ai perdu mon permis suite à un soldes de pioint nul..j ài recu la 48si chez moi je l ài pas recuperer j ài fzis môn stage de point dans les delais mes la lettre est reparti jai donc fzis un recour àu tribunal administrative il ya 1 an maintenant et entre temsp je me suis réinscrit au permis de conduire j ai eu mon code est il me rester juste la conduite.. Et ya 1 semzine je reçois une lettre du tribunal administrative comme quoi la decision 48 si est annulé .. Donc ma question est simple est ve que je pzux conduire? Je dois attendre le titre qui va arriver chez moi directemént ? Ôu je dois faire une demande de parmis de conduire? Umpeu compliquer môn histoire je sais..
il y a 6 ans
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