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Licenciement et prud'hommes.
Sujet initié par Antoine, il y a 9 ans - 9604 vues

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Bonjour,
Lorsque nous recevons un licenciement non justifier , après avoir reçu la lettre par recommandé de notre employeur , combien de temps nous avons pour agir afin de les mettre au prud'hommes? Cordialement.

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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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le plus vite vous agisez le mieux c'est

sachez que la procédure devant le CPH est extremement longue
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Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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Bac10bac
Merci pour votre réponse rapide , je doit prendre un avocat ? Comment cela se passe pour les mettre au prud'hommes ? Je dois faire quoi exactement?
Vous pouvez aller au CPH prendre un formulaire de demande le remplir et le déposer

Néanmoins , si vous estimez avoir besoin d'aide vous pouvez prendre un avocat qui vous assistera

Si vous n'avez pas suffisamment des ressources pour payer l'avocat regardez si vous pouvez beneficier de l'aide juridictionnelle , voir conditions de ressources sur le lien qui suit:

http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/3554-aide-juridictionnelle-bareme-des-plafonds-2015
il y a 9 ans
Bac10bac
Je vous remercie de votre aide qui pour moi est très importante car je me sens perdu et un peu délaissé du fait de ne pas avoir quelqu'un sur qui m'appuyer. Je vous raconte la situation en détails.
Le jeudi 10 décembre 2015 , j'ai embauché à 6h45 comme indiqué sur mon planning ,je me suis donc occupé des petits déjeuners jusqu'à 9 heures ,heure d'arrivé de Madame Amélie Dalché ( qui exerce la fonction de responsable hôtelière au sein de l' établissement par conséquent ma responsable).
Elle m'a demandé de la suivre dans son bureau afin de s'entretenir avec moi, il y avait encore Julie Grand (employé au sein de l'établissement ) qui étais dans le bureau,Madame Dalché a attendu que Julie sorte du bureau pour que l'on puisse discuter.
Elle m'a donc demandé de m'asseoir et elle m'a questionné sur mon travail de la veille. Je lui ai donc précisé ce que j'ai fait c'est à dire 10 chambres à blanc, elle m'a demandé pourquoi je n'en ai pas fait plus et lui ai répondu que c'etait déjà beaucoup,elle marmonna "dommage", c'est alors là qu'elle commence à sortir de ces gonds en me disant je cite : "j'arrive ce matin ,il y a des séminaires partout ,les factures ne sont même pas faite et en plus de sa je reçois un sms le jour de mon congé pour me dire que la gourvernante (moi) n'est pas capable de faire 14 chambres toute seule ,il faut arrêter de prendre les gens pour des cons donc tu monte de suite en chambre et je viendrais checker tes chambres toute les demi-heures". Tout cela sur un ton agressif, méprisant et ferme.
J'ai essayé de répondre à ses dires mais elle m'a tout de suite coupé la parole et m'a ordonné de monter en chambre.
De ce fait je suis resté de marbre en lui disant "je vais chez le médecin j'ai mal au dos" elle m'a répondu "beh barre toi !".
Je rappelle que mes affaires personnelles (manteau,sac...) sont dans son bureau , elle ne peut donc que constater mon départ de plus j'ai envoyé un sms à Madame Sonia Clavier (gérante de la société) pour lui indiquer ma visite chez le médecin.Je tiens à préciser que mon mal de dos n'est pas anodin car je suis parti consulter mon médecin quelques jours auparavant (il m'a préscris une ceinture dorsale + un traitement afin de me soulager).
Je tiens également à préciser que le 9 décembre 2015 (la veille) , en vue de la surcharge de travail du lendemain nous (Sonia Claivier, Karine Bismuth et moi même ) avons essayé de chercher des solutions et contacter plusieurs personnes afin de venir en renfort.Personne n'a répondu présent.Ayant une conscience profesionnelle et alors que ma journée de travail été terminé j'ai quand même essayé de trouver une solution j'ai donc apellé Sonia clavier (Gérante de l'établissement) à 20h30 pour lui informer que j'avais trouvé une personne et qui pouvais venir à partir de midi ,elle m'a répondu de voir avec Madame Dalché demain matin.
Le 11 décembre 2015 je me suis rendu à l'hôtel pour vous donner mon arrêt de travail et par la même occasion j'ai souhaité rencontrer mes patrons.
En expliquant les faits qui se sont passés avec Madame Dalché ils me dit que ce n'est pas ce qu'elle vous a raconté et que pour elle je suis parti sans prévenir.
Alors que je leur raconte la situation telle qu'elle sait réellement passer,il me répond je cite " je vous reçois par politesse et préfère croire une personne qui est la depuis plus longtemps que vous et donc vous licencier".
Ce qui est pour moi aberrant et qui fait preuve de "Pressions" et de "Discrimination" car je suis professionnelle et je respect le contrat qui nous lis et donc je n'abandonne pas mon poste de travail sans prévenir ma hiérarchie (sms faisant foie).
Après mettre argurmenté nous concluons que je reprendrais mon travail dès le lundi 14 décembre 2015.
A mon retour je constate que Madame Dalché me méprise et ne daigne même pas me dire bonjour. Bref Passons.
Le 18 décembre 2015 j'ai embauché à 6h45 me suis occupé des petits déjeuners...Vers 9h passé je me rends dans le bureau où se trouve Madame Dalché et elle me dit je cite : "Tu compte faire front" je répond : " Commence par dire bonjour" elle me dit "je ne dit pas bonjour au menteuse" je lui répond "Moi menteuse ?! ,je t'ai dit que je partais et tu m'as répondu barre toi,tu m'as bien vu prendre mes affaires car ils sont dans ton bureau" elle me répond " Oui je t'ai vu partir" là le téléphone se met sonner et elle me dit en faisant signe de la main "Allé,Allé monte dans tes chambres t'es qu'une sous merde" et elle a décroché le téléphone. Du coup je sors du bureau où encore une fois nous etions seules (je rapelle que depuis le 14 décembre nous nous adressons plus la parole), et je contact Sonia Clavier par téléphone en lui expliquant ce qui viens de se passer. Entendant mes "sanglots" elle me dit " Laisse de toute façon tu ne la verras plus car elle part en congé dès ce soir fait ton travail et débauche une fois fini".Une fois de plus je prend sur moi et continue mon travaille.
Aujourd'hui ( 24/12/2015) j'ai reçu un avertissement (recommandée) je cite : " Mademoiselle,
Nous avons eu à deplorer de votre part des faits qui nous conduisent à vous notifier par la présente un avertissement. En effet , et au vu de votre planning des 10 et 11 décembre 2015 aux termes duquel vous deviez réaliser la totalité des chambres,vous avez informé Mme Clavier, le 9 décembre,que vous n'y arriveriez pas toute seule.En l'absence de la responsable de l'hôtel,madame Clavier vous a dès lors précisé qu'elle serait présente dès le 10 décembre de 11h à 17h et ce afin de vous aider a accomplir votre travail, vous précisant par ailleurs que pour le 11 décembre,votre collègue occupant les mêmes fonctions serait là pour vous aider. Or ,vous vous êtes présentée à votre travail le 10 décembre et vous avez rapidement provoqué une altercation avec Mademoiselle Dalché, responsable de l'hôtel. A ce titre, l'attitude que vous avez adoptée vis-à-vis de votre responsable n'est pas tolérable. Par ailleurs, et immédiatement après cette altercation,vous avez quitté l'etablissement sans prévenir ni votre responsable , ni même un ou une de vos collegues ou même l'un des gerants de l'entreprise. Vous vous êtes à ce titre contentée d'adresser un texto à Madame Clavier libellé en ces termes à 9h20, le même jour, "en raison de douleurs dorsales,il est préferable que j'aille voir un médecin". Le 11 décembre 2015 vous déposé à l'entreprise un arrêt de travail de deux jours,du 10 au 11 décembre, et à cette occasion vous rencontré les 2 dirigeants de l'entreprise,Monsieur Marty et Madame Clavier , qui ont pu à cette occasion vous indiquer qu'ils considéraient votre attitude extrêmement désinvolte,votre absence subite ayant totalement désorganisé le travail de l'hôtellerie et ce compte tenu du planning initialement prévu. En conséquence votre attitude,les propos tenus,votre comportement dénote une désinvolture et un manque de sérieux qui n'est pas compatible avec l'exercice de vos fonctions qui exige de la rigueur.Nous sommes contraints dès lors de vous notifier cette sanction."
Voila ce que j'ai reçu, toujours pas de lettre de licenciement. Je tiens a vous préciser que je suis en cdd depuis le 1er octobre 2015 et ceux jusqu'a 24 octobre 2015.J'ai recu une promesse d'embauche de leur par m'indiquant qu'il m'engagé des le 4 janvier 2016 en qualité de gouvernante en CDI.
Je ne sais plus quoi faire aidez moi .
il y a 9 ans
Bac10bac
Je viens a l'instant de recevoir une nouvelle lettre (recommandée) je cite :
Mademoiselle , Aux termes d'un contrat à durée déterminée vous avez occupé les fonctions de femme de ménage au sein de notre entreprise à compter du 1er octobre 2015,le terme de votre contrat étant fixé au 24 décembre 2015
Au cour de l'execution de votre contrat ,et compte tenu de nos echanges, nous vous avions précisé que nous pouvions envisager votre embauche en contrat à durée indéterminée à compter du 4 janvier 2016,vos fonctions devant à ce titre évoluer.
Au début du mois de novembre 2015,vous nous avez sollicité afin que nous puissions vous adresser une promesse d'embauche et ce dans le cadre d'une demande de prêt que vous envisagiez de réaliser auprès de votre banque . a ce titre , par lettre en date du 6 novembre 2015 , nous vous avons indiqué : "Nous avons le plaisir de vous confirmer qu"à l'issue de votre CDD actuellement en cour dans notre société,nous vous proposerons un Cdi à partir du 4 janvier 2016.Nous vous informerons dès que possible de l'augmentation de votre salaire".
Or nous avons constaté une soudaine modification de votre comportement et de votre attitude et plus particulierement à partir du 10 décembre 2015. L'attitude et le comportement que avez adoptés ont justifié la notification d'un avertisssement par lettre en date du 21 décembre 2015.
Dés lors compte tenu de ces faits ,nous vous notifions par la présente qu'il ne nous sera pas possible d'envisager votre embauche effective à compter du 4 janvier 2016.Nous regrettons que votre comportement et votre attitude nous contraignent à prendre cette décision.
il y a 9 ans
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Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
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Cher Monsieur,
Le droit du travail est soumis à un délai de prescription de 5 ans.
Ainsi, vous n'avez pas intérêt à perdre un temps trop long, car chaque mois passé vous retire un mois de retour en arrière...
Cordialement
Ariel DAHAN
Bac10bac
Merci pour votre réponse rapide , je doit prendre un avocat ? Comment cela se passe pour les mettre au prud'hommes ? Je dois faire quoi exactement?
il y a 9 ans
Cher monsieur, vous n'avez pas besoin d'un avocat mais le droit du travail a le particularité d'être un droit à usage unique. Vous ne pourrez pas revenir au prudhommes pour une autre demande que vous auriez oublié il faut donc présenter toutes les revendications, y compris heures sup, qualification, bonification du point...
C'est précisément le métier d'un avocat.
Enfin votre employeur prendra un avocat pour se défendre. A vous de voir si vois pouvez aller au combat à poil...

Pour saisie le conseil de prudhommes vous pouvez vous tender sur place et remplir le formulaire prévu a cet effet. C'est le solution la plus simple.

Cordialement
Ariel Dahan
il y a 9 ans
Bac10bac
Je vous remercie de votre aide qui pour moi est très importante car je me sens perdu et un peu délaissé du fait de ne pas avoir quelqu'un sur qui m'appuyer. Je vous raconte la situation en détails.
Le jeudi 10 décembre 2015 , j'ai embauché à 6h45 comme indiqué sur mon planning ,je me suis donc occupé des petits déjeuners jusqu'à 9 heures ,heure d'arrivé de Madame Amélie Dalché ( qui exerce la fonction de responsable hôtelière au sein de l' établissement par conséquent ma responsable).
Elle m'a demandé de la suivre dans son bureau afin de s'entretenir avec moi, il y avait encore Julie Grand (employé au sein de l'établissement ) qui étais dans le bureau,Madame Dalché a attendu que Julie sorte du bureau pour que l'on puisse discuter.
Elle m'a donc demandé de m'asseoir et elle m'a questionné sur mon travail de la veille. Je lui ai donc précisé ce que j'ai fait c'est à dire 10 chambres à blanc, elle m'a demandé pourquoi je n'en ai pas fait plus et lui ai répondu que c'etait déjà beaucoup,elle marmonna "dommage", c'est alors là qu'elle commence à sortir de ces gonds en me disant je cite : "j'arrive ce matin ,il y a des séminaires partout ,les factures ne sont même pas faite et en plus de sa je reçois un sms le jour de mon congé pour me dire que la gourvernante (moi) n'est pas capable de faire 14 chambres toute seule ,il faut arrêter de prendre les gens pour des cons donc tu monte de suite en chambre et je viendrais checker tes chambres toute les demi-heures". Tout cela sur un ton agressif, méprisant et ferme.
J'ai essayé de répondre à ses dires mais elle m'a tout de suite coupé la parole et m'a ordonné de monter en chambre.
De ce fait je suis resté de marbre en lui disant "je vais chez le médecin j'ai mal au dos" elle m'a répondu "beh barre toi !".
Je rappelle que mes affaires personnelles (manteau,sac...) sont dans son bureau , elle ne peut donc que constater mon départ de plus j'ai envoyé un sms à Madame Sonia Clavier (gérante de la société) pour lui indiquer ma visite chez le médecin.Je tiens à préciser que mon mal de dos n'est pas anodin car je suis parti consulter mon médecin quelques jours auparavant (il m'a préscris une ceinture dorsale + un traitement afin de me soulager).
Je tiens également à préciser que le 9 décembre 2015 (la veille) , en vue de la surcharge de travail du lendemain nous (Sonia Claivier, Karine Bismuth et moi même ) avons essayé de chercher des solutions et contacter plusieurs personnes afin de venir en renfort.Personne n'a répondu présent.Ayant une conscience profesionnelle et alors que ma journée de travail été terminé j'ai quand même essayé de trouver une solution j'ai donc apellé Sonia clavier (Gérante de l'établissement) à 20h30 pour lui informer que j'avais trouvé une personne et qui pouvais venir à partir de midi ,elle m'a répondu de voir avec Madame Dalché demain matin.
Le 11 décembre 2015 je me suis rendu à l'hôtel pour vous donner mon arrêt de travail et par la même occasion j'ai souhaité rencontrer mes patrons.
En expliquant les faits qui se sont passés avec Madame Dalché ils me dit que ce n'est pas ce qu'elle vous a raconté et que pour elle je suis parti sans prévenir.
Alors que je leur raconte la situation telle qu'elle sait réellement passer,il me répond je cite " je vous reçois par politesse et préfère croire une personne qui est la depuis plus longtemps que vous et donc vous licencier".
Ce qui est pour moi aberrant et qui fait preuve de "Pressions" et de "Discrimination" car je suis professionnelle et je respect le contrat qui nous lis et donc je n'abandonne pas mon poste de travail sans prévenir ma hiérarchie (sms faisant foie).
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A mon retour je constate que Madame Dalché me méprise et ne daigne même pas me dire bonjour. Bref Passons.
Le 18 décembre 2015 j'ai embauché à 6h45 me suis occupé des petits déjeuners...Vers 9h passé je me rends dans le bureau où se trouve Madame Dalché et elle me dit je cite : "Tu compte faire front" je répond : " Commence par dire bonjour" elle me dit "je ne dit pas bonjour au menteuse" je lui répond "Moi menteuse ?! ,je t'ai dit que je partais et tu m'as répondu barre toi,tu m'as bien vu prendre mes affaires car ils sont dans ton bureau" elle me répond " Oui je t'ai vu partir" là le téléphone se met sonner et elle me dit en faisant signe de la main "Allé,Allé monte dans tes chambres t'es qu'une sous merde" et elle a décroché le téléphone. Du coup je sors du bureau où encore une fois nous etions seules (je rapelle que depuis le 14 décembre nous nous adressons plus la parole), et je contact Sonia Clavier par téléphone en lui expliquant ce qui viens de se passer. Entendant mes "sanglots" elle me dit " Laisse de toute façon tu ne la verras plus car elle part en congé dès ce soir fait ton travail et débauche une fois fini".Une fois de plus je prend sur moi et continue mon travaille.
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Nous avons eu à deplorer de votre part des faits qui nous conduisent à vous notifier par la présente un avertissement. En effet , et au vu de votre planning des 10 et 11 décembre 2015 aux termes duquel vous deviez réaliser la totalité des chambres,vous avez informé Mme Clavier, le 9 décembre,que vous n'y arriveriez pas toute seule.En l'absence de la responsable de l'hôtel,madame Clavier vous a dès lors précisé qu'elle serait présente dès le 10 décembre de 11h à 17h et ce afin de vous aider a accomplir votre travail, vous précisant par ailleurs que pour le 11 décembre,votre collègue occupant les mêmes fonctions serait là pour vous aider. Or ,vous vous êtes présentée à votre travail le 10 décembre et vous avez rapidement provoqué une altercation avec Mademoiselle Dalché, responsable de l'hôtel. A ce titre, l'attitude que vous avez adoptée vis-à-vis de votre responsable n'est pas tolérable. Par ailleurs, et immédiatement après cette altercation,vous avez quitté l'etablissement sans prévenir ni votre responsable , ni même un ou une de vos collegues ou même l'un des gerants de l'entreprise. Vous vous êtes à ce titre contentée d'adresser un texto à Madame Clavier libellé en ces termes à 9h20, le même jour, "en raison de douleurs dorsales,il est préferable que j'aille voir un médecin". Le 11 décembre 2015 vous déposé à l'entreprise un arrêt de travail de deux jours,du 10 au 11 décembre, et à cette occasion vous rencontré les 2 dirigeants de l'entreprise,Monsieur Marty et Madame Clavier , qui ont pu à cette occasion vous indiquer qu'ils considéraient votre attitude extrêmement désinvolte,votre absence subite ayant totalement désorganisé le travail de l'hôtellerie et ce compte tenu du planning initialement prévu. En conséquence votre attitude,les propos tenus,votre comportement dénote une désinvolture et un manque de sérieux qui n'est pas compatible avec l'exercice de vos fonctions qui exige de la rigueur.Nous sommes contraints dès lors de vous notifier cette sanction."
Voila ce que j'ai reçu, toujours pas de lettre de licenciement. Je tiens a vous préciser que je suis en cdd depuis le 1er octobre 2015 et ceux jusqu'a 24 octobre 2015.J'ai recu une promesse d'embauche de leur par m'indiquant qu'il m'engagé des le 4 janvier 2016 en qualité de gouvernante en CDI.
Je ne sais plus quoi faire aidez moi .

Je viens a l'instant de recevoir une nouvelle lettre (recommandée) je cite :
Mademoiselle , Aux termes d'un contrat à durée déterminée vous avez occupé les fonctions de femme de ménage au sein de notre entreprise à compter du 1er octobre 2015,le terme de votre contrat étant fixé au 24 décembre 2015
Au cour de l'execution de votre contrat ,et compte tenu de nos echanges, nous vous avions précisé que nous pouvions envisager votre embauche en contrat à durée indéterminée à compter du 4 janvier 2016,vos fonctions devant à ce titre évoluer.
Au début du mois de novembre 2015,vous nous avez sollicité afin que nous puissions vous adresser une promesse d'embauche et ce dans le cadre d'une demande de prêt que vous envisagiez de réaliser auprès de votre banque . a ce titre , par lettre en date du 6 novembre 2015 , nous vous avons indiqué : "Nous avons le plaisir de vous confirmer qu"à l'issue de votre CDD actuellement en cour dans notre société,nous vous proposerons un Cdi à partir du 4 janvier 2016.Nous vous informerons dès que possible de l'augmentation de votre salaire".
Or nous avons constaté une soudaine modification de votre comportement et de votre attitude et plus particulierement à partir du 10 décembre 2015. L'attitude et le comportement que avez adoptés ont justifié la notification d'un avertisssement par lettre en date du 21 décembre 2015.
Dés lors compte tenu de ces faits ,nous vous notifions par la présente qu'il ne nous sera pas possible d'envisager votre embauche effective à compter du 4 janvier 2016.Nous regrettons que votre comportement et votre attitude nous contraignent à prendre cette décision.
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