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Question résolue par Maître Amandine BURATTINI
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Amandine

Kelle risque
Sujet (Cloturé) initié par Vincent truffert, il y a 8 ans - 6564 vues

Bonjour,

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Maitre Amandine BURATTINI
Inscrit au barreau de Toulouse
12 avocats recommandent50 questions résolues4 publications
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Bonjour,

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Bien Cordialement,
#Meilleure réponse
il y a 8 ans
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Vincent truffert
Bonjour je voulait savoir se ke je risque sans permis et sans assurance je vous remercie
il y a 8 ans
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Maitre Amandine BURATTINI
Inscrit au barreau de Toulouse
12 avocats recommandent50 questions résolues4 publications
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Conduire alors que vous n'êtes pas titulaire du permis et/ou sans assurance est fortement déconseillé.

Vous vous exposez en effet à des sanctions pénales mais pas seulement.

Ainsi, sur le plan pénal,
- Conduite sans permis : Vous risquez jusqu'à 1 an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende.
- Conduite sans assurance : Vous risquez jusqu'à 3 750 euros d'amende.

Vous pourrez également être condamné à des peines complémentaires (confiscation du véhicule, etc.) qui seront soumis à l'appréciation du juge au vu de votre situation et de vos antécédents judiciaires (s'il y en a).

D'autres conséquences, autres que pénales, peuvent être dramatiques, notamment sur le plan civil.

Sachez qu'en cas d'accident, et surtout de victimes, vous risquez de devoir rembourser des montants pouvant être très importants.

En effet, même si le fond de garantie automobile (FGA) est chargé d'indemniser les victimes de la route lorsque le responsable n'est pas assuré, ce dernier se retournera ensuite contre vous pour se faire rembourser.

Faites donc très attention, on parle beaucoup des conséquences au niveau pénal mais au niveau civil, cela peut également être très problématique.

Je reste à votre disposition et si vous souhaitez obtenir plus de détails, vous pouvez consulter l'article dédié à ce sujet sur mon site #Site internet# /tout-sur-le-permis/jai-commis-un-delit-routier/les-autres-delits-routiers/

Bien Cordialement,
il y a 8 ans
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Vincent truffert
Oui jai eu un accident avec ma femme elle a était griavement blessé elle a u un double chromatisme crânien le bras de de toucher elle a une plaque avec 12 vis et elle a perdu le bébé mais on c fait couper la route par une dame
il y a 8 ans
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