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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Mon patron peut-il me forcer à travailler de nuit ?
Sujet (Cloturé) initié par Touko, il y a 9 ans - 20044 vues

Bonjour,
Je travail en securite incendie, sur mon contrat je peut travailler de jour comme de nuit, mais le travail de nuit de me convient plus, mon patron peut il me forcer a travailler de nuit , !! merci

Merci de vos réponses
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Oui. C'est le principe du contrat.
Maintenant, si vous n'êtes plus apte au travail de nuit (problème de vue par exemple, ou de narcolepsie ou autre raison médicale), vous pouvez le faire valoir devant la médecine du travail qui vous déclarera partiellement inapte à votre poste et demandera un aménagement.
Votre employeur devra décider s'il peut aménager le poste ou pas. Dans la négative vous serez licencié pour motif médical.
Cordialement,
Ariel DAHAN
Touko
Merci, vous avez répondu à ma question.
il y a 9 ans
Touko
Bonsoir. Il peut me licencier pour raison medical ?!! Ceci nest il pas abusif ?!!
il y a 9 ans
lojo72
Licencié pour motif médical ???? Nous sommes sur une autre planète juridique ? Non, monsieur, une fois votre inaptitude au poste de travail de nuit constatée par le médecin du travail et la procédure obligatoire de recherche de reclassement respectée par l'employeur vous serez licencié pour motif personnel !!!!
il y a 9 ans
lojo72
Non pas abusif mais discriminatoire. article L1132-1 code du travail. Le licenciement abusif est un licenciement sans cause réelle et sérieuse . Le licenciement fondé sur un motif discriminatoire est un licenciement NUL.
La principale conséquence pour le salarié intéressé étant la possibilité de réintégration. En cas de licenciement NUL le juge peut ordonner la réintégration, ce qui n'est pas le cas du licenciement sans cause réelle et sérieuse, où il ne peut que la proposer.
il y a 9 ans
lojo72
Prenez l'habitude de distinguer licenciement abusif et licenciement sans cause réelle et sérieuse, même si la tendance est à confondre les 2 : le licenciement abusif est celui qui intervient avec une légèreté blâmable, voire dans des conditions vexatoires. Le licenciement infondé est un licenciement sans cause réelle et sérieuse.
Et le nul, comme décrit plus haut.
il y a 9 ans
lojo72
La recherche de reclassement doit s'effectuer au sein de l'établissement dans lequel vous travaillez, puis de l'entreprise à laquelle il appartient, et enfin au sein du groupe auquel appartient l'entreprise : si avec tout ça on ne vous trouve pas un poste de jour !
d'autre part cette recherche doit respecter un certain formalisme : la lettre expédiée aux employeurs potentiels doit préciser vos qualifications; Elle ne peut pas se contenter de dire "voilà j'ai intel à reclasser en poste de jour".
une fois l'étape médecine du travail franchie, suivez votre dossier de près auprès de votre employeur et demandez lui le cas échéant un exemplaire de la recherche de reclassement ...

restez vigilant ne vous laissez pas...aveugler ...
il y a 9 ans
Touko
bonsoir,merci pour vos reponses, l'etape de la medecine du travail est deja passe. Cette semaine le medecin du travail apres la visite a ecrit quil etait preferable que je travail de jour et eviter si possible le travail de nuit. Apres un combat de plusieurs mois jai reussi a avoir un mot du medecin. Car apres avoir jongler de jour et de nuit ma vie devenait un enfer.
il y a 9 ans
Touko
Sachant qu'un poste de jour est largement possible au sein du site ou je travail. qu'elle serait les demarches a suivre au cas ou ont arrive a un cas extreme. Le licenciement discriminatoire ?!! merci pour tout
il y a 9 ans
Touko
up pease
il y a 9 ans
Su un poste de jour existe l'employeur est tenu de tenter de vous reclasser. A défaut il sera av faute et son licenciement mal fondé,
Cordialement
il y a 9 ans
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