Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
Question résolue par Maître Eduardo DE ALMEIDA COSTA
Contacter
Eduardo

Succession compliquées
Sujet (Cloturé) initié par poussin, il y a 9 ans - 7971 vues

Bonjour,

j'aimerais savoir si vous pouvez m'éclairer à propos de la succession de ma maman partie en septembre 2013, après 29 mois rien n'avance ,c'est assez compliqué ,,,ma maman était propriétaire en indivision avec nous ces enfants ,,,elle vivait avec quelqu'un suite au décès de mon papa,,,,cette personne contractait des prêts et un jour ne pouvant plus faire face,il a a fait un rachat de crédit en mettant ma mère co-emprunteur, et indiquant qu'elle était propriétaire d'un bien immobilier,,,,donc le rachat est passé ,,, malgré ça il a continuer à contracté d'autres crédits personnel et apparemment 1 ou 2 autres avec ma maman ,,,,plutard le dossier a fini à la banque de France ,aujourd'hui l'ancien conjoint de ma maman a déposé toutes ses dettes chez le notaire de façon à ce que l'on rembourse ses dettes personnel avec celles qu'il a avec ma maman ,,,du coup ça fait 29 mois que la succession dure et pour le moment aucune solution ,le notaire n'avance pas dans le dossier ,il nous a informé qu'en mai 2015 pour l'hypothèque judiciaire ,,et pour l'heure nous ne savons toujours pas quelle dette figure sur la succession ,comment ça va se passer pour la levée d'hypothèque ,le problème étant que moi même j'ai revendu ma maison en février 2015 pour acheter celle de mes parents le notaire était au courant aurait -il du me prévenir qu'il y avait une hypothèque sur la maison ,,et me conseillé de ne pas vendre ma maison tant que la succession n'était pas établie ,,il nous avait promis au mois d'octobre qu'on allait signer un compromis de vente et que la succession allait démarrer si les créanciers ne donnaient aucune réponse à ses courriers ,,,mais rien a été fait car mi décembre il m'appelait pour me dire qu'il renvoyait une 2 ème relance donc aujourd'hui nous sommes le 01 mars 2016 et aucune réponse de sa part ,,,alors qu'il devait me recontacter ,,,,et pourtant je me suis déplacer pour comprendre et trouver une solution mais rien ,,et pourtant il m'a dit en octobre 2015 que notre dossier était au pied du coude ,,,,je suis totalement perdue ,et je n'ai pas tout marqué comment la succession se passe depuis 29 mois ,,, j'aimerai savoir ce que vous pensez de ce dossier , faut'il faire intervenir un avocat ou bien écrire pour commencer à la chambre des notaires afin de trouver une solution pour que ça termine ,car nous voulons tout simplement régler la part de dettes de notre maman ,faire lever cette hypothèque , et faire la déclaration de successions et que je puisse enfin acheter la maison de mes parents et pour finir faire mon deuil car pour le moment nous souffrons de cette situation . j'éspère que vous pourrez me guider afin que je puisse prendre les bonnes décisions et comprendre ce qui se passe ? car j'ai lu qu'une succession qui dépassait les 24 mois on pouvait demander à passer devant un juge pour un dossier compliqué ce qui paraît être notre cas .Je vous remercie par avance de vos réponses .

Merci de vos réponses
Trouvez votre avocat droit des successions
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit des successions ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Il ne me paraît pas très opportun d'écrire immédiatement à la Chambre des Notaires, même si le dossier semble traîner plus que de raison.

Demandez un RDV au Notaire et faites le point avec lui, pour savoir ce qui bloque exactement et être fixé de façon précise sur les perspectives et le calendrier du dossier.

A défaut d'obtenir une réponse et de résultats satisfaisants, prenez sans tarder un Avocat et/ou un autre Notaire, pour vous épauler et aider à faire le nécessaire.

Ai-je répondu à votre question ?
denise
Bonsoir
Merci, justement je viens de faire intervenir un deuxième notaire ,j'attends d'avoir son avis .
Je vous remercie d'avoir sacrifié un peu de votre temps .
Mais je souhaitais vous poser une dernière petite question si cela ne vous dérange pas ,,,,
ma maman et son conjoint avaient contracté des dettes ensemble et se sont retrouvés à la banque de france ,le problème c'est que certaines de ces dettes sont personnels au conjoint de ma maman ,,,elle ne figurait pas sur certains crédits ,le notaire a envoyé une lettre à chaque créancier du plan de surrendettement il n y en a que 3 qui ont répondu sur 8 ce que je souhaitais savoir si les dettes de son conjoint pouvaient ou non attérir dans la succession de ma maman ,et doit on régler entièrement un créancier ou bien régler uniquement la part de notre maman et demander la désolidarisation pour que son conjoint paie sa part et ses dettes personnels
si vous pouvez m'éclairer sur cette question ce sera plus facile pour moi de voir avec le notaire pour bien comprendre le dossier car je ne souhaite pas du tout régler les dettes de son ancien conjoint,enfin celles qui lui sont personnels .
je vous remercie par avance pour vos réponses .
vous souhaitant une bonne soirée.
Cordialement
il y a 9 ans
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
91 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
45 problèmes résolus*
3
Maître Bertrand GATELLIER
Maître Bertrand GATELLIER
6 problèmes résolus*
4
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
5 problèmes résolus*
5
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
5 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des successions ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

J ai besoin d un renseignement, ma grand mère est décédée il y a 28 ans , elle a comme héritiers direct 2 enfants mon père et ma tante et 4...
Résolue par Maître BENOIT
La succession de nos parents étant maintenant terminée, mes soeurs et moi sommes en indivision, nous devons vendre les biens immobiliers...
Résolue par Maître BELIGHA
J'aimerais savoir si un huissier de justice est habilité à réaliser, dans le cadre d'une succession, l'évaluation des biens...
Résolue par Maître BELIGHA
Mon papa vends sa maison qui appartenait aussi à ma maman décédé ( le compromis de vente a était signé), donc je vais pouvoir bénéficier d une...
Résolue par Maître BELIGHA
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer