Délibéré

Sujet initié par sand, il y a 9 ans - 71335 vues

Bonjour Maître MENUET

Merci pour votre réponse, mais ca me donne pas d'ordre d'idée approximative, tout en sachant qu'il peux y avoir du retard. On m'a laissé entendre que l'avocat avait le délibéré assez rapidement, et que le client 1 mois ou 2 après. Je voulais juste en avoir confirmation par des professionnel comme vous Maître.
Cordialement

Non, normalement l'avocat vous donne connaissance de la décision dès qu'il la reçoit.

Bonjour

Comme vous l'a indiqué mon Confrère, tout dépend de la juridiction qui rend le jugement et de la masse de travail auquel elle doit faire face.

Dans les grandes villes, il faut compter un à deux mois.

Attention, la transmission du jugement par RPVA n'est jamais une garantie. J'ai déjà vu des dispositions qui changeaient dans l'intervalle.

Dès transmission par RPVA, votre avocat va vous en faire retour. Mais là encore, inutile de paniquer s'il ne vous appelle pas le jour même car dans certaines juridictions, les dates annoncées ne sont pas respectées (1 semaine de retard parfois).

Vous aurez donc un aperçu de la décision dès transmission de la décision par RPVA et une certitude dès transmission du jugement (1 à 2 mois).

Bien cordialement

Merci, Maître MENUET ET MOURET
CORDIALEMENT

Bonsoir je suis nouvelle sur le site et j'ai vu les commentaires et je voudrais vous demander est il possible que la date fixée pour rendre un verdict soit dépassé jusqu'à deux mois on est passé devant la JAF déjà la première le verdict a été rendu à la date fixée mais là ça fait deux mois et mon ex conjoint a beaucoup menti que y'a même des preuves et là il cherche maintenant à convaincre les gens d'aller porter un faux témoignage contre moi mais le procès est déjà passé est il possible que le retard du verdict dû à ses mensonges et est ce qu'après que le procès est passé la JAF reçoit encore des documents parce qu'on avait mis du temps pour rassembler les documents pour passer devant la Juge si quelqu'un peut m'aider Svp merci
Cordialement

Après un délibéré du 5 juin fixant une pension alimentaire quand le versement de la pension alimentaire aura t elle lieu merci

Bonjour, nous sommes passé devant le jaf ce 8 juin 2018. Mon fils de 16 mois n’a pas vu son père durant 4 mois. J’ai refuser de lui donner car celui ci a des problèmes d’alcool et de drogue et il y’a déjà eu des soucis lorsqu’il était en garde chez lui. J’ai demander à ce qu’il ai un simple droit de visite 1 mercredi sur 2, le papa n’est pas d’accord car il veux un droit d’hébergement et la moitié des vacances !!! La décision aura lieu le 3 juillet 2018, mais à la fin de l’audience la juge a donné une 1ère décision : que mon fils aille chez son père ce mercredi 13 juin de 10h à 18h et le mercredi 27 juin de 10h à 18h. Donc pour le moment ça va dans mon sens. J’aimerais savoir ce que vous pensez de la décision à venir? Merci d’avance

Bonjour avez vous des nouvelles de votre jugement?

Bonsoirmon fils a etait juger depuis le 20.09.2018 .apres il m a dit que le dossier et en cours delibere sa fait deja 15jour normalement combien des jour pour la dicision

Y’a fais un enfant avec un papa. Il avait sûrement des problèmes de drogues et d’alcool avant la naissance de l’enfant. Pourquoi tu veux lui donner son fils qu’un mercredi sur deux ? Est ce que tu te rend compte de la souffrance que cela va engendrer pour l’enfant et pour le papa ? Moi je pense que la juge va lui donner ces week end et une semaine sur deux les vacances et si le papa fais des efforts par rapport à ces addictions il se pourrait qu’avec le temps il ai la possibilité d’une garde partagée !!!

Alors il faut arrêter de dire est-ce que vous imaginer la souffrance de l'enfant et du père si un père est addict à l'alcool ou au cannabis ou à la cocaïne c'est une personne dangereuse donc a partir du moment ou une mère prend la décision de ne pas le donner l'enfant elle c'est exactement ce qu'elle fait je pense qu aucune mere ds ce monde souhaiterais séparer ses enfants de leur père. je suis une maman j'ai deux filles et le père de mes enfants et addict à la cocaïne au cannabis il est très violent il m'a battu pendant 3 ans . Ils m'ont obligé à manger ils m'ont obligé à répéter des phrases sous l'effet de la cocaïne il m'en a fait voir de toutes les couleurs il m'a enfermé vous pensez que cet homme-là n'est pas dangereux pour mes enfants vous pensez que psychologiquement il est normal et malgré tout ça lorsque le juge m'a demandé est-ce qu'il pouvait voir ses enfants que j'ai dit oui . alors arrêtez tous ces arguments banal et chaque mère est libre de faire ce qu'elle veut et à partir du moment où le juge décide d'une décision c'est pas vous qui allez venir apporter vous opinion surtout qu'ils sont bidons donc à toutes les mères qui savent que le père est dangereux peut nuire à l'enfant faite bien les choses correctement ses enfants vont grandir ils verront par eux-mêmes que ce sont des mauvaises personnes un caractère ça ne se change pas ça peut s'améliorer mais je naturel revient au galop une personne violente une personne accro à des substances reste accro. C'est tellement facile de dire je suis le père de 7 enfants moi le mien il ne m'a jamais accompagné à une station il ne m'a jamais payer une visite la seule fois où il est venu c'était pour avoir une attestation car il est en situation irrégulière je ne pouvais plus payer le loyer et lui il avait arrêté de m'aider je me suis retrouvé à 7 mois et qui pousse et je sais même plus où aller tout son argent et l'envoyer dans son pays pendant que moi je souffrais je galère et il l'a violentée durant toute ma grossesse et aujourd'hui et tu le ramènes devant le juge et demande l'hébergement de mes enfants c'est pas du foutage de gueule où est-ce qu'ils sont quand on les a dans notre ventre quand on souffre le martyre non donc je suis pas d'accord je respecte toutes les femmes qui protège dent un enfant je sais que c'est égoïste mets les porter 9 mois dans notre ventre pour qu'on nous les arrache pour qu'on les donne à des géniteurs qui vont la faire du mal jamais de la vie donc à tous les pères qui se battent aujourd'hui pour avoir leurs enfants mais qui n'ont jamais été là depuis le début de la grossesse qui ont maltraité leurs femmes qui sont violentes et la femme qui ont été infidèle qui ont été mauvais de pleurer parce que ce soir tu as tout simplement vos actes rien n'est perdu l'enfant grandira sera responsable de cette décision et si vous avez été un bon père il finira toujours par vous remercie

Et j'aimerais passer un message à tous les sans-papiers qui pleurent sur les forums elle ne veut pas que je vois mon enfant elle ne veut pas me donner les papiers de l'enfant à partir du moment où la mer se sépare de toi ce que tu l'as utilisé ou tu as tenté de l'utiliser mais tu n'as pas réussi parce que la plupart des sans papiers si vous avez eu votre titre de séjour vous nous ramènerai jamais au jaff parce que vous savez très très bien que vous devez passer par le jaf pour régulariser votre situation mais j'espère que toutes ces femmes là sont pas faible et ne vous laisser jamais faire vous inquiétez pas le jaf ce qu'il fait . Je trouve ça quand même incroyable qu'il y a de séparation alors que l'enfant n'a que 5 mois 7 mois 9 mois jamais 4 ans 5 ans de vie commune.. triste pour ses enfants qui n'ont rien demandé

Bonjour voilà ma situation est très compliquer je suis maman de 3 enfants 11ans 8 ans 7 ans qui sont actuellement
En garde exclusive chez le papa il a récupérer les enfants en montant une supercherie malheureusement pour moi ce jour là il y a 2 ans maintenant je suis tomber sur une juge qui apparement défendai les papa chose que j ai appris il y a maintenant 15 jours de la part de l enquetrice et comme jetait a l'audience seule sans mon avocate car elle ne pouvais pas me représenter ce jour là ben j'ai perdu mes bebe du jour au lendemain bref...

Voilà nous sommes passee devant madame la juge lundi 14 décembre elle rend donc sa décision le 21 décembre mais ce samedi 18 décembre le père de mes enfants ma fait des menaces du style je suis pas prête de revoir les enfants avant très longtemps !!! Car sois disant lundi 21 décembre il risque de m arriver un truc grave je ne sais pas de quoi il en retourne mais je vous avou que je flippe jai peur de plis le soir même il a empêcher les enfants de me dire aurevoir en les empêchant de sortir de la maison il faut savoir que les précédent jugement sont en ma faveur ainsi que les enquete sociale mon but et je tien a le préciser que je ne veux surtout pas couper le lien pere enfants malgré toute la souffrance qu'il fait subir aux enfants
Le mois dernier mon fils aîné a fuguer pour revenir chez moi mes filles a l ecole arrivent en pleurant casi tous les jours elles me réclament ma dernière ce cahe même dans un carton la journee a l'école tellement elle est triste que je lui manque c est ce qu a déclarer le maitre auprès de lenquetrice
Le papa le sais que les enfants souffrent énormément de ne plis être avec moi

Quesque je peut faire pour les sauver evidement je demande la garde avec un droit de visite et d hébergement pour le papa

Aider moi svp je vous écrit car je n ai plus d espoir que vat il encore inventer pour m empêcher de voir les enfants il s'en fou royal de leurs souffrances il as les enfants uniquement pour l argent mon avocate et lenquetrice on le meme ressenti rapport a son comportement
Aujourd'hui j ai le cœur déchiré meurtri avec une peur effroyable qu'il arrive a me faire perdre mes enfants

Aidez moi aidez aidez nous je vous en supplis

Tu racontes des bêtises. Tu es la même femme qui refuses que l'enfant voit son père. Quelle bassesse!!

Bonjour je ne sais de qui vous parler mais je n ai jamais empêcher mes enfants de voir leurs pere lol je ne suis pas cette femme là je suis une maman qui pense avant tous au bien être de ses enfants et un enfants à besoin de ses deux parents pour évoluer dans sa vie quotidienne !!! Jamais au grand jamais ne n empêcherait mes enfants de voir leurs pere alors c'est tu que ce genre de commentaire comme le tien peut être amener à un dépôt de plainte ! Je pense que si tu ne présente pas d excuse je le ferai avec grand plaisirs les gendarmes ont les.moyens de te retrouver ne l oubli pas donc avant de juger et de répondre de la merde comme tu le fais renseigné toi bien avant à qui tu répond ce genre de merde !