Je suis gérante un de nos employés nous as mis au prud hommes car un de nos salariés la harceler et nous n'avons rien pu faire de plus nous ne lui avons pas payer ses heure supplémentaire et ma comptable ne l'a pas declaree à l'urssaf alors qu'on lui as fait un cdi et ne l'a pas non plus declaree à notre prévoyance j'ai tout rectifier mais tardivement que risque t'on svp ? Je précise mon employée et en contrat avenir risque t'on de perdre le procès ? La prison? Dommages et intérêt élevé ?
Faites le point du dossier avec un Avocat de votre choix.
Il fera le nécessaire et préparera votre défense.
Au pire, vous risquez une condamnation à payer des dommages et intérêts à votre salariée, en fonction de son préjudice et/ou des irrégularités commises.
nous avons pris un avocat qui nous as dit de régulariser la situation ceci étant fait qu'est ce que je risque en sachant qu'un employés la menacer de mort avec un couteau j'été la j'ai reconnu mes tort par email mais je n'ai rien fait et l'employé en question et en dépression sévère car il a tenter de mettre fin a ses jours pour cette histoire de plus est ce un accident de travail svp merci
Merci Maitre vous avez répondu à ma question je crain que l'on attrape joliment une condamnation de notre côté nous n'avons rien qui prouve le contraire en revanche mon employée à tout de son côté et tout les documents nécessaire
oui vous avez répondu a ma question je vous remercie maitre mais je Vien de me rendre compte que ma comptable a déclarée tout les employés a la même date alors qu'il y a na qui ont plus de 4 ans d'ancienneté
d'accord l'avocate de la partie adversaire a demander ceci :
-300 pour avertissement injustifié -2500 euros article 700 travail dissimule 8799.90 conges payes 150 défaut affiliation prévoyance 1466.65 indemnités compensatrice 1 mois 1466.65licenciement sans cause réel et sérieuse 8799.90
défaut de visite médicale d'embauche 1466.65 et heure sup mémoire et a demander la résiliation du contrat au tort de l'employeur
Si vous avez régularisé la situation, certaines demandes sont excessives, voir non fondées.
Ceci étant, suivez mon conseil, c'est avec votre Avocat qu'il il faut faire désormais le point du dossier, sur ce site vous ne pourrez avoir que des réponses et orientations d'ordre général.
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