Prouver vous mes dire ci il y a toujours des vice de forme ou de procédure dans tout les dossier ! Car cette fois je pense que dans mon dossier ci il n'y a pas de vice de forme ou de procédure que je vais directement en prison cela me fait peur et sans contée tout les conséquence que ça entraîne ( j'espère me voir dire que oui et qu'on peux plaidée pour une relax pour vice de forme ) je ne voix plus d autre issu ! Merci de votre réponse
Ne prenez aucun risque et consultez sans engagement un expert en droit routier. Il aura au préalable analysé votre dossier et vous proposera une stratégie de defense, avec ou sans vice de procédure. Michel BENEZRA, avocat #Site internet#
Bonjour je me suis fait contrôler le9/12/17 à 23h donc positif mais le problème c’est que j’étais à l’arret Et mes clef n’étais pas au contacte il était dans ma poche .. soit disant des passants m’on vue et que j’ai pri le volant ivre j’ai zigzaguer avant de m’immobiliser complètement au bout de 50 m et là où les personnes qui m’on vu on appeler la police .. je suis récidive la dernière fois c’etais Le 25/12/12 .. esqu’il Avait le droit de me mettre ça alors que j’etais Pas en train de conduire mes clef n’étais pas au volant merci de votre aide je flippe grave
Bonjour, En matière d'alcoolémie, il peut en effet exister des vices de forme susceptibles d'entraîner une relaxe. Comme indiqué par ma consœur, seule la lecture de votre dossier pénal peut permettre de déterminer s'il y en a ou non. L'existence d'un vice de forme pourra ainsi entraîner votre relaxe car celui-ci remettra en cause la fiabilité de la mesure d'alcoolémie prise à votre encontre. Néanmoins, il faut garder à l'esprit que, même s'il existe un vice de forme, le juge a la possibilité de requalifier le délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique en délit de conduite en état d'ivresse manifeste. La différence est qu'il n'y a pas besoin d'un taux pour être déclaré coupable du délit de conduite en état d'ivresse manifeste. Si le juge considère qu'il ressort des éléments de votre dossier pénal que vous étiez en état d'ivresse manifeste (vous sentiez l'alcool, vous titubiez, etc.), vous serez quand même condamné. Dans tous cas, et s'il n'y a aucun vice de forme, votre avocat sera là pour vous obtenir la peine la plus clémente possible au vu de votre situation.
Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question,
Bonsoir, Alors ton avocat a reussi a trouver 1 vice de procedure ou bien tu as etais condamné a de la prison ferme? Et le permis qu ,en ai t,il? Suspention ou annulation? Si annulation,ya eu longtemps? Bon courage,en attente de ta reponse.. Je suis dans la meme situation,peut etre meme pire en faite.!!! Je dors plus,je fais que des cauchemar.. Ensuite ces nous les fautif et on ne peut s,dn prendre qu,a nous.. Cordialement.. Yo
Il n'existe pas d'avocat spécialiste en récidive. Si votre avocat vous a défendu la première fois, il sera déceler les vices de procédure dès qu'il est comptent en matières des infractions pénales. Cordialement, Ai-je répondu à votre question?
Je voulait juste savoir ci un avocat peux me faire relax pour pour vice de forme ou vice de procédure dans mon dossier très difficile merci de votre reponse
Je suis tout à fait conscient qu'il me faut un avocat mais je voudrait savoir ci il faut que je prenne un avocat speciliste en récidive pour alcoolémie car j'ai déjà un avocat qui ma déjà défendu . Mais je c'est que je risque la prison cette fois avec toute les consecanse que ça entraîne avec mais ma question était de savoir ci il y avait de grande chances de trouvée des vice de forme ou de procédure pour plaidée pour une relax dans mon cas merci de votre réponse plus détaillée
Bonjour, On ne peut pas vous dire s'il y a un vice de forme ou de procédure, sans détail sur les faits et sans avoir le dossier sous les yeux. Un conseil contactez un avocat au plus vite. Cordialement,
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