Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
Question résolue par Maître Aikaterini TANGALAKIS
Contacter
Aikaterini

Comment changer un permis de conduire étranger en un permis de conduire français ?
Sujet initié par imane, il y a 8 ans - 13805 vues

Bonjour,
bonjour je voudrai des information pour le sujet d'un échange de permis de conduire etranger .voila mon mari a fait un changement de permis étranger contre permis français il la déposé 2 mois avant que cela fasse 1 ans de résidence normal en France il lui on refusé on na prie un avocat et on ma mi la préfecture au tribunal on a fait une requête et tout sa la préfecture n'ayant pas répondu il on eu 2 mise en demeure malgré cela il n'ont pas répondu a la requête normalement il y aurai du statuer sur la requête de mon mari mais le tribunal non renvoyé une communication de mémoire a la préfecture et il attende qu'il répond sans de délai je ne comprend plus trop et ce que c'est normal

ps: mon mari a une avocate mais elle ne nous repond jamais ni ne nous donne aucune nouvelle ni rien voila pourquoi je recherche des réponce

Merci de vos réponses
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat permis de conduire
Premier rendez-vous gratuit
Une question en permis de conduire ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
La procedure est longue.
Si il y a urgence Il faut faire un recours en référé.
imane
Oui mais je voudrai juste savoir si c'est normal que le tribunal a communiqué un mémoire a la prefecture alors que c'est bien écris dans leur site sagace que apres les mise en demeure si il a ppas de réponce il statue sur la requette du requerand
??
Hier il mon dit que il on communiqué un mémoire a la prefecture et qu'il attende leur réponce et qu'il leur on pas donné de délai est ce que c'est normal sa aussi ??
Merci de votre réponce
il y a 8 ans
Sur le 1er point

c'est plutôt la préfecture qui a du communiquer un mémoire au TA ( vérifiez ).
Vous devez avoir aussi connaissance de ce mémoire ( via votre avocat).
A défaut demandez au greffe de vous le communiquer.

Pour répondre à votre 2ème question.

Le président du TA peut perdre une ordonnance de clôture ( fixant une date et heure ) au délà de laquelle ni vous ni la Préfecture ne pourra plus déposer des conclusions.

Ai-je répondu à vos questions ?
il y a 8 ans
imane
Non non j'ai bien vérifier c'est bien le tribunal administratif qui on communiqué un mémoire a la prefecture je les et appelé pour comfirmé et il m'onts bien dit que c'étais eux et qu'il leur avais pas donné de délai .
Je ne trouve pas normal que malgré les mise en demeure sans réponce il n'onts pas donné de date d'audience
il y a 8 ans
imane
Quand a notre avocate elle ne nous donne aucune nouvelle nous appel jamais et quand on l'appel elle nous envoie baladé car on l'appel souvent mais ne nous rappel jamais
il y a 8 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Bonjour,

Malheureusement, le délai de traitement des dossiers devant le Tribunal Administratif est souvent long.

Avant de rendre sa décision, le juge clôture les débats en rendant une ordonnance de clôture d'instruction.

Tant que la clôture n'est pas prononcée, la Préfecture peut toujours "répondre à la requête" en envoyant un mémoire au Tribunal.

Ainsi, et même si la Préfecture doit en principe répondre dans un délai de 2 mois, ce délai n'est pas obligatoire.

Je comprends que la démarche vous paraisse interminable mais les Tribunaux sont submergés par le nombre de dossier et les temps d'attente sont malheureusement longs.

Pour savoir où en est la procédure, vous avez dû recevoir un accusé de réception de la requête dans lequel figure un code.

Ce code vous permet de connaître l'état de votre procédure en temps réel en vous rendant sur le site https://sagace.juradm.fr/Authentification.aspx

Enfin, vous pouvez également demander à votre Avocat d'écrire au Président du Tribunal pour lui demander de clôturer l'instruction et d'audiencer votre dossier.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question,

Bien Cordialement,

Me BURATTINI
imane
oui mais le problème c'est qu'on arrive pas a comprendre c'est qu'on a une avocate mais on a pas de nouvelle depuis le mois février 2015 pour la requête elle ne nous répond jamais ni rien du tout c'est nous qui on du envoyé des lettre au procureur pour que le dossier ce débloque sinon sa n'aurait pas bouger et notre avocate ne fait rien du tout .
depuis le début le tribunal a toute les preuve qu'on a bien fait les démarche dans les règle pour ceux permis et tout de même il nous pas fait le jugement encore il ont fait un première mise en demeure le 16/03/2016 avec un délai de 1 mois alors que il nous pas répondu a la requête du 16/06/2015 et la 2 ème mise en demeure a étais faite le 28/04/2016 de 10 jours il nous ont même envoyé la copie de la mise en demeure qu'il ont envoyé a la préfecture il ont même écris avec les article de loi que si ils ne réponde pas a cette mise en demeure il staturé sur la requête et la maintenant il nous dise qu'il on pas répondu a la mise en demeure et que le 27/05/2016 le tribunal a envoyé un mémoire a la préfecture et qu'il leur a pas donné de délai. Que doit t'on faire on n'arrive plus a comprendre ce tribunal il ne respecte même pas les article de loi qu'il ont mentionné dans la copie de la lettre de mise en demeure pour la préfecture
il y a 8 ans
il n'y a pas de procureur devant le tribunal administratif
Si vous êtes insatisfait de votre avocat, vous pouvez désigner un autre avocat à reprendre l'affaire
il y a 8 ans
imane
depuis le début le tribunal a toute les preuve qu'on a bien fait les démarche dans les règle pour ceux permis et tout de même il nous pas fait le jugement encore il ont fait un première mise en demeure le 16/03/2016 avec un délai de 1 mois alors que il nous pas répondu a la requête du 16/06/2015 et la 2 ème mise en demeure a étais faite le 28/04/2016 de 10 jours il nous ont même envoyé la copie de la mise en demeure qu'il ont envoyé a la préfecture il ont même écris avec les article de loi que si ils ne réponde pas a cette mise en demeure il staturé sur la requête et la maintenant il nous dise qu'il on pas répondu a la mise en demeure et que le 27/05/2016 le tribunal a envoyé un mémoire a la préfecture et qu'il leur a pas donné de délai. Que doit t'on faire on n'arrive plus a comprendre ce tribunal il ne respecte même pas les article de loi qu'il ont mentionné dans la copie de la lettre de mise en demeure pour la préfecture
il y a 8 ans
je vous recommande de changer d'avocat
et de doubler le recours déjà fait eu fond
par un recours en référé ( urgence )
il y a 8 ans
Il m'on dit qu'il attende la date d'audience et que sa peut allez jusqu'a 2017 etant donné que le doossier et au tribunal depuit 2015
Mon mari commence a faire des dépréssion il a un cdi en attente il veut son permi pour travailler
il y a 8 ans
je vous recommande de doubler le recours déjà fait eu fond
par un recours en référé ( urgence )
#Meilleure réponse
il y a 8 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
#Numéro de téléphone#
Bonjour j ai envoyer un dossier pour echange de mon permis etranger depuis le 11.05.2020 par lettre suivi et je n ai toujours pas recu de response qui est au nom de Haymoud Soufiane. Merci de verifier si il est en cours de traitement. Cordialement
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
74 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
51 problèmes résolus*
3
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
9 problèmes résolus*
4
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
6 problèmes résolus*
5
Maître Corentin POILBOUT
Maître Corentin POILBOUT
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en permis de conduire ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

J’ai reçu par recommandé mon arrêté de suspension de permis (suite à un excès de vitesse de plus de 40km/h) mais sur cet arrêté l’adresse de mon...
Résolue par Maître CADET
J'ai été contrôlé samedi apr-s midi par deux motards, avec un taux d'alcool retenu de 0,53 mgl. le permis m'a été confisqué, les motars m'ont dit...
Résolue par Maître SABILELLAH
Je viens de me rendre compte que j avais oublié d effectué la deuxième visite médicale pour mon permis de conduire suite à une suspension, cela...
Résolue par Maître Rigoulot
Je me suis fait contrôler positif à l’alcool ( peut fière + de 0,50 dans l’ethylometre) le 1er avril dernier. j’ai récupérer ma carte grise au...
Résolue par Maître GEBELIN-NAACKE
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer