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Plus-value sur vente de terrain à construire
Sujet initié par aurel, il y a 8 ans - 4394 vues

Bonjour,
Toujours pas reçu de réponse à notre question du 4/7. Peut-être ai-je fait quelque mauvaise manipulation au moment de l’envoi du mail ? Je vous renvoie donc ce courrier, avec de plus quelques précisions ou modifications supplémentaires, marquées en gras.
Nous sommes possesseurs indivis, mon frère et moi, depuis janvier 2013, d’un grand terrain constructible que nous avons fait borner en 6 parcelles, dont les surfaces sont comprises entre 975m2 et 1035 m2. Ces nouvelles parcelles sont désormais inscrites officiellement au cadastre. Elles ont été évaluées (au moment de la succession chez le notaire, en 2013) à 8, 3 E /m2 soit en gros 8300 E par parcelle de 1000 m2 ) .
Nous souhaiterions les vendre une par une ( à des acquéreurs différents, donc), aux prix actuellement en vigueur dans notre région, c'est-à-dire environ 25 euros/m2 : nous nous arrangerons pour ne pas dépasser, de toute façon, les 30000 E par parcelle (dont nous sommes propriétaires indivis, je le répète).
Y aura-t-il une plus-value sur chaque parcelle, et comment sera-t-elle calculée, à supposer que nous commencions à vendre fin 2016 et courant 2017 ? (pouvez-vous nous communiquer éventuellement une formule de calcul ?)
S’il n’y a pas plus-value sur la première parcelle, y aura-t-il plus- value sur les parcelles suivantes, à partir d’une certaine surface totale vendue par exemple, ou est-ce uniquement la surface de chaque parcelle qui comptera (puisqu’inscrite au cadastre)?
Votre réponse est très importante, car les travaux de viabilisation sont déjà d’un coût très élevé (dépassant les 30000 E !!) et nous nous passerions fort bien de verser une somme supplémentaire à l’Etat à chaque vente !!!
Nous vous remercions par avance. Merci de nous faire savoir, même par un bref e-mail, si vous ne souhaitez(ou ne pouvez) pas répondre à cette question.

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VIEUILLE
Bonjour,

Il faudra fixer pour chaque parcelle son "prix d'achat", théorique puisqu'il ne correspond pas forcément au prix du terrain divisé par le nombre de parcelles. La plus-value sera ensuite calculée par écart entre ce prix d'achat et le prix de vente, et servira d'assiette à la taxation.

L'acquisition étant récente et en l'absence de maison à usage d'habitation, un abattement spécifique ne devrait pas être envisageable.

Le notaire chargé de la vente pourra vous renseigner précisément sur le montant de la taxation.

Salutations distinguées.
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