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Rsi : reclamation de cotisation apres 4 ans
Sujet initié par Mike, il y a 8 ans - 5586 vues

Bonjour,

J'ai crée une auto entreprise en fevrier 2009
Je n'ai pas eu d'activité pro donc pas de declaration de CA.
J'avais totalement oublié de radié mon entreprise.Je l'ai radié qu'en janvier 2012.

Je recoit en 2013 une demande de cotisation tres elevée dans les 30000€
Je reclame car je n'ai pas eu d'activité je ne comprends pas pourquoi je dois payé .
Je recoit une mise en demeure de payé 1100€ en avril 2013.

En Juillet 2015 je reeouvre une autoentreprise mais cette fois ci je cotise en fonction de mes CA.
Je recoit cet année avril 2016 un nouveau courrier dernier avis avant poursuite pour les 1100e conernant l'année 2010-2011.J'ai encore reclame que je n'ai pas eu d'activite pourquoi je dois payé . Ils m'ont dis que c'est des cotisation minimale. Chose que je ne savais pas. Je leurs ai dit vu qu'il y a des cotisation minimale cela ne sert plus a rien de travailler en autoentrepreneur si c'est pour payé a chaque annéz 1100€.
Car meme cet année je n'aurais meme pas 1100e de benefice. Ils m'ont donner une reponse contradictoire avec leur demarche ils m'ont dit que si je ne declare pas de CA je ne payerais pas de cotisation (j'ai la preuve par ecris)

Ont il le droit de me reclamer des cotisations pour 0€ de CA declarer?
Ont ils le droit de reclamer des cotisation pour la periode 2010-2011 alors que nous somme en 2016.

Je pense qu'il ont attendu que je travaille pour qu'il puisse m'enelver de l'argent car depuis 2011 j'etait au RSA

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