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Suite d'une suspension de permis
Sujet initié par Snak31, il y a 8 ans - 11886 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
J'ai était contrôler positif pour le THC en décembre, j'ai alors pris un stage de sensibilisation et 2 mois de suspension. Le jour ou j'ai pu récupérer mon permis on ma fait signer un papier et on ma fait remarquer que le numéro de permis n'était pas le mien ... Bref y a 2 semaine de ça je reçoit une convocation pour faire une visite médical et faire des analyse de sang (Pour alcool ce que je trouve bizarre), je me demande alors si elle est obligatoire et si je ne pas demander le vice de procédure a cause du numéro de permis.

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Si la sanction est déjà prononcée et que vous n'avez pas fait appel c'est trop tard pour soulever des vices de procédure.

Prenez tous ces documents et allez consulter un a avocat, il vous éclairement.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question
Snak31
Merci de votre réponse maître mais du coup la visite médical et telle vraiment obligatoire ? Car dessus c'est indiqué qu'elle me sera nécessaire pour récupérer mon permis que j'ai déjà

Merci de vos réponses
il y a 8 ans
Oui elle est obligatoire pour que puissiez récupérer votre permis
il y a 8 ans
Snak31
Oui mais mon permis ça fait 5 mois que je l'ai récupérer ... et donc 5 mois que je conduit
il y a 8 ans
Bonsoir, votre question n'est pas suffisamment précise pour pouvoir y répondre avec sérieux. Le principal étant de savoir si vous avez été condamné définitivement et dans quelle condition vous avez récupéré votre permis de conduire : fin de période de suspension administrative ou fin de suspension prononcée judiciairement ??
il y a 8 ans
Snak31
Bonjours, on m'as mis 2 mois de suspension suite à la composition pénal au bout de ces 2 mois je suis allez au tribunal on m'a fait signe un papier et on m'a donner permis, je n'est pas eu de suspension administrative
il y a 8 ans
Maitre Alexandra PEYRON
Inscrit au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre
Contacter
Bonjour, la visite médicale obligatoire après une condamnation pour stupéfiants ou alcool. Une autre vous sera demandé pour proroger la validité de votre permis de conduire.
Pour savoir quand effectuer cette visite, il faut regarder la date de validité inscrite sur votre permis.
Vous devrez effectuer cette visite avant la date inscrite.
il y a 8 ans
Snak31
Bonjour, j'ai fait la visite médical je me retrouve maintenant avec 2 permis ! Mon permis permanent et un permis provisoire donner a la suite de la visite médical .... Je suis un peu perdu la
il y a 8 ans
Maitre Alexandra PEYRON
Inscrit au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre
Contacter
Prenez contact avec la préfecture qui est seule compétente pour ce genre de problème .

Comme vous avez effectué votre suspension, il n'y a aucun risque qu'on vous le reprenne.

Bien à vous
il y a 8 ans
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