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Feu rouge
Sujet initié par risketout, il y a 8 ans - 8049 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
pris a un feu on ma demander mes papier que j'ai donner ( c grise permis assurance ) et ils m'ont redonner les papiers en me disant vous pouvez partir sans rien me dire. au cas ou je recevevrai la contravention vhez moi puis-je contester .
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Bonjour,

Vous pouvez toujours contester un PV. Il suffit de remplir le formulaire et ensuite vous serez convoqué au tribunal de police pour fournir vos explications et défendre votre cause.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question.
risketout
je sais bien qu'on peut tjrs contester une contravention mais le sujet est : je n' ai rein sigener je n'ai pas vue le proces verbale on ma redonner mes papier et on ma gentiment dit de circuler. y a t'il faute de la part des gendarmes oui ou non.
il y a 8 ans
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Maitre Alexandra PEYRON
Inscrit au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre
Contacter
Bonjour,

Vous pourrez contester une fois l'avis de contravention reçu à votre domicile.

A ce jour, il n'y pas de faute des forces de l'ordre puisque vous ne savez pas si vous avez ou non verbalisé.

Une fois l'avis de contravention reçu chez vous, vous contesterez votre infraction en demandant copie du procès verbal (PV) c'est à ce moment là que vous pourrez voir si le PV comporte des irrégularités formelles ( vices de procédure).

Bien à vous
risketout
En fait c'est comme si je vous demande avez vous une montre vous me repondez oui ,mais vous me donnez pas l'heure. Le proces verbale vas etre fait apres soit il n'ont plus de carnet souche ou le bidule electronique ne marche pas dsl pour suis nerveux mci
il y a 8 ans
Maitre Alexandra PEYRON
Inscrit au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre
Contacter
Cher Monsieur,

Vous mélangez plusieurs choses.

Je vous invite à attendre de savoir si vous êtes verbalisé et ensuite vous pourrez contester.

Votre problème n'a rien avoir avec les souches ....
il y a 8 ans
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