Sujet (Cloturé) initié par fred6962, il y a 8 ans - 9503 vues
Bonjour, j ai adoptecen 2005 une fille majeure qui a decide de rompre toutes relations sans motifs graves elle m a ecarte de son mariage., je n ai jamais vu ma prtite fille nee en 2015 malgre une demande par sms pour la voir en terrain neutre. elle a repondu agressivement voulant savoir qui m avzit informe. j ai recu un sms d une proche amie de sa mere insinuant un risque d abus sexuel. ma fille adoptive lors de mon appel pour rechercher l identite de l emetteur savait qui c etait mais a volontairement dit qu elle ne voulait pas me renseigner etant une amie de sa mere et a precise ne pkus vouloir de contact. j ai contactevun avocat pour une revocation d un accord commun puisqu elle l a exprime ouvertement a des proches. elle n a pas repondu car selon l'avocate il est clair qu ellecen connait les ihterets. j ai vu un jugement cour d appel de caen chambre civilev3 02 juillet 2015 reconnaissant des faits d exclusion telles que non inbitation au mariage dois je reiterer ma demande avec cette jurisprudence. je precise que j ai juste lu un petitvredume merci frederic D
Il est en effet possible de solliciter la révocation de l'adoption simple.
L'adoption simple a des effets non définitifs et est révocable pour motifs graves. Mais je dois vous informer que la révocation est rarement prononcée par les juridictions.
Cependant, à titre d'illustrations, peut être considéré comme un motif grave justifiant une révocation "l'absence d'affection réciproque entre l'adoptant et l'adopté".
En résumé, vous pouvez effectivement saisir à nouveau le Tribunal de cette demande en citant la jurisprudence que vous évoquez, en sachant que la demande de révocation fait toujours l'objet d'un examen par les Juges au cas par cas de sorte qu'il est difficile de dire si le Tribunal vous donnera tord ou raison.
Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question,
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.