Revocation adoption simple

Question

J ai adoptecen 2005 une fille majeure qui a decide de rompre toutes relations sans motifs graves  elle m a ecarte de son mariage., je n ai jamais vu ma prtite fille nee en 2015 malgre une demande par sms pour la voir en terrain neutre. elle a repondu agressivement voulant savoir qui m avzit informe. j ai recu un sms d une proche amie de sa mere insinuant un risque d abus sexuel. ma fille adoptive lors de mon appel pour rechercher l identite de l emetteur savait qui c etait mais a volontairement dit qu elle ne voulait pas me renseigner etant une amie de sa mere et a precise ne pkus vouloir de contact. j ai contactevun avocat pour une revocation d un accord commun puisqu elle l a exprime ouvertement a des proches. elle n a pas repondu car selon l'avocate il est clair qu ellecen connait les ihterets. j ai vu un jugement cour d appel de caen chambre civilev3 02 juillet 2015 reconnaissant des faits d exclusion telles que non inbitation au mariage dois je reiterer ma demande avec cette jurisprudence. je precise que j ai juste lu un petitvredume merci frederic D

Maître <span class='text-uppercase'>Muslin</span> · Accepted Answer

Il est en effet possible de solliciter la révocation de l'adoption simple. L'adoption simple a des effets non définitifs et est révocable pour motifs graves. Mais je dois vous informer que la révocation est rarement prononcée par les juridictions. Cependant, à titre d'illustrations, peut être considéré comme un motif grave justifiant une révocation "l'absence d'affection réciproque entre l'adoptant et l'adopté".  En résumé, vous pouvez effectivement saisir à nouveau le Tribunal de cette demande en citant la jurisprudence que vous évoquez, en sachant que la demande de révocation fait toujours l'objet d'un examen par les Juges au cas par cas de sorte qu'il est difficile de dire si le Tribunal vous donnera tord ou raison. Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question,  Sincères salutations

fred6962 · Answer

Merci, vous avez répondu à ma question. c est encourageant. il faudrait que j arrive a savoir quel avocat a reussi cette affaire. cdt mr debaecke

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Sujet (Cloturé) initié par fred6962, il y a 8 ans - 9496 vues

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