MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat
Question résolue par Maître Jonathan ADWOKAT
Contacter
Jonathan

Litige apres une vente de scooter
Sujet (Cloturé) initié par toto, il y a 8 ans - 12770 vues

Bonjour, j ai vendu le scooter de mon fils sur lequel j ai effectuer pas mal réparation et qui avec nous fonctionnait très bien ,cout de la vente 400€ tout en sachant que nous avons bien spécifier vendu en l état sur la carte grise. La personne qui me la acheter est tomber en panne avec (malheureusement se son des chose qui arrive) je lui ai donc réparer a mes frais. Mais depuis elle tombe sois disant en panne tous les jours, de bonne fois je lui ai dit de me ramener le scooter et que je le lui remboursais. j ai reçus ce jour un coup de téléphone de son beau frère qui me menace de procès car il a entièrement démonter le scooter et qu' il a vue qu' il avais été entièrement modifier chose qui est fausse aimerais savoir ce que je peut faire car il n avais pas le droit de démonter le scooter et ainsi me protéger car au vue des circonstances du démontage du scooter je ne tient plus a le rembourser. En attente de vos réponse cordialement

Merci de vos réponses
Signaler
Trouvez votre avocat droit des transports
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit des transports ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
5 réponses
Bonjour.

Dans la mesure où vous avez vendu le scooter à une personne, celle-ci en est désormais propriétaire. Elle a donc le droit d'en jouir comme elle le souhaite et donc a tout à fait le droit de démonter le scooter si bon lui semble.

En revanche, vu que vous aviez déjà fait des réparations sur le scooter, il me semble que l'acheteur aura du mal à démontrer qu'il y avait des vices cachés sur le scooter ayant précédé la vente.

Cet argument devrait vous permettre de vous défendre si un procès vous est fait.
il y a 8 ans
Signaler
toto
bonjour Maitre d après vous puis je refuser de les rembourser car ils me dise que le scooter a été modifier alors que je sais que ce n est pas vrais, étant mécanicien de métier c est moi qui ai effectuer les réparations dessus la seul chose que j ai a ma disposition ce son les factures d achat des pièces. De plus je pense qu' il aurais due amener le scooter cher un professionnel pour confirmer leur dires plutôt que de le démonter eux même aujourd'hui et me dire n importe quoi qui me dit que ce ne son pas eux qui l on bidouiller ils on le scooter depuis le 13 12 2016. Je sais aussi qu avant moi ils en on acheter un autre qui a sois disant effectuer 1km av de rendre l âme j ai vue ce fameux scooter il est pareil entièrement démonter
il y a 8 ans
Signaler
D'après ce que je comprends, l'acheteur n'a pas les preuves irréfutables du fait que le scooter état affecté de vices cachés au moment de la vente.

Vous pouvez donc, à mon sens, refuser de le rembourser.
#Meilleure réponse
il y a 8 ans
Signaler
toto
Merci maitre quand ils sont venu le voir et l acheter il fonctionnait très bien, je n ai pas la prétention de tout connaitre mais m étant retrouver au chômage je fait un peu de vente automobile car mon ancienne employeur m a fait cataloguer du coter de cher moi j ai donc du mal pour retrouver du travail mais je sais que je n ai jamais eu personne qui est revenu me voir après m avoir acheter un vehicule,je pense être acer honnête la dessus d autent qu avec mon travail j ai justement eu acer de litige a résoudre avec des experts pour les clients en tout cas je vous remercie beaucoup pour vos réponses et vous souhaite de joyeuse fêtes
il y a 8 ans
Signaler
Merci!

Joyeuses fêtes à vous aussi!
il y a 8 ans
Signaler
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
7 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
3 problèmes résolus*
3
Maître GEOFFROY BALONGA
Maître GEOFFROY BALONGA
2 problèmes résolus*
4
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
Maître Erwann MFOUMOUANGANA
1 problème résolu*
5
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des transports ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Mon amie de 19 ans a eu un accident de voiture récemment la voiture est inutilisable,sa mère a acheté une clio de 1999 150000 km dans un garage...
Résolue par Maître Muslin
Mon entreprise ai base a lyon et moi je sui de st etienne.y mon toujours paye mes decouches escqui y on le droi de plus vouloir me les payer mon...
Résolue par Maître Peschaud
J’ai un 5008 de janvier 2010 moteur 2,0 hdi 150 ch avec 84 000 km, nous habitons dans la région ile de france et sommes partis en vacances à...
Résolue par Maître DAHAN
Ayant été " pris " a 111 au lieu de 110 sur autoroute j' écope d'un point et 45 euros.... Étant avec la voiture de ma mere est elle...
Résolue par Maître FITAS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des transports

L'application du règlement 261/2004 portant indemnisation des passagers aériens
Le règlement (ce) n° 261/2004 du parlement européen et du conseil du 11 février 2004 a établi des règles communes en
Maître NASSOUR
Par Maître NASSOUR
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer