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Question résolue par Maître Amadou CISSE
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Amadou

Itt revue a la baisse après expertise quoi faire?
Sujet (Cloturé) initié par Nicolas, il y a 8 ans - 5788 vues

Bonjour Maître,

Voici l'histoire rapidement, j'étais Barman en Boite de nuit et un client ivre m'a cherché des noises je lui ai mis un seul coup de tête pour le désarmer d'une bouteille en verre qu'il agitait comme une matraque...
Il a biensur porté plainte et malgré des témoignages j'ai perdu et voilà j'ai été condamné en premier instance puis en appel pour coup et blessures ayant entraîné un ITT de 9 jours.
Le rapport d'expertise vient d'arriver pour savoir enfin combien je vais devoir payer au total et en le parcourant j'ai pu constater que l' ITT retenue au final est de 3 jours et non de 9 jours comme le chef d'accusation.
J'ai parcouru beaucoup de forum mais je n'ai pas trouvé réponse.
Pouvez me dire si :
- Une requalification du chef d'accusation est possible? Ce n'est plus du pénal en théorie je crois.
- Dois je faire quelques choses où le tribunal va tenir compte de l'ITT réelle ?

Merci pour votre aide

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2 réponses
Bonjour cher Monsieur,

Attendu que vous avez jugé devant le tribunal correctionnel puis devant la Cour d'appel, le jugement est définitif. On ne pourra pas revenir dessus.
De toute façon, les juges ont dû se baser sur un certificat médical d'ITT pour retenir des violences avec ITT de plus de 8 jours.
La seule chose que vous pouvez faire, c'est de bien étudier le rapport d'expertise pour vous en servir dans le cadre de l'audience sur intérêts civils et réduire les prétentions de la victime.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à vote question.

Cordialement
#Meilleure réponse
il y a 8 ans
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Nicolas
Bonjour Maître et merci beaucoup pour vôtre réponse.
Malheureusement je m'attendais à cette finalité cependant je trouve cela injuste de juger un individu sur un itt que l'on pourrais qualifier de temporaire.
J'aurais dû à juste titre juste avoir un comdamation des autorités de police et non du tribunal pour 3 jours d'itt.
Cela m'aurait évité bien des frais et ennuis.
Il n'y a vraiment aucun recours à part s'en servir en intérêt civil ?

Merci de votre réponse

Cordialement
il y a 8 ans
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