Question résolue par Maître Nomenjanahary TSARANAZY
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Prénoms différents sur le titre de séjour et le passeport
Sujet (Cloturé) initié par floflo2014, il y a 7 ans - 10333 vues
Bonjour tout le monde,
Alors je vais essayer de vous résumer la situation. Je suis de nationalité étrangère et je réside actuellement en France. J'ai donc un titre de séjour que je renouvelle tous les ans. En 2014, je modifie mon état civil dans mon pays d'origine et j'y intègre mon prénom de baptême. Mon passeport arrivant à expiration fin mai 2017, je le fais renouvelé en y faisant donc apparaître mon prénom de baptême, l'idée étant qu'à mon prochain renouvellement de titre de séjour ( Septembre), je puisse tout harmoniser. Le soucis, c'est que je dois voyager en Août...grrr Pour vous schématiser tout ça:
Passeport: Sophie Vénéra ( C'est un exemple) Titre de séjour: Vénéra Tati ( c'est encore un exemple) Le nom reste inchangé.
Pouvez-vous me dire quels documents supplémentaires je dois avoir en ma possession pour la Douane? J'ai l'acte de jugement La copie intégrale d'acte de naissance qui reprend l'intégralité des prénoms.
Il aurait fallut, dès le changement de votre passeport en mai 2017, apporter ce nouveau passeport accompagné de l'acte de Jugement, à la Préfecture, afin qu'ils vous refassent votre titre de séjour, qui aurait été largement prêt d'ici votre départ en août 2017. La Préfecture est aussi là pour régulariser votre titre de séjour si celui-ci comporte des erreurs ou que votre état civil a changé (ex: les femmes mariées qui rajoutent le nom de leur mari).
Malheureusement, la douane n'est pas là pour faire vérifications ou des correspondances entre deux justificatif d'identité qui sont sensé appartenir à la même personne: si votre état civil sur votre passeport ne correspond pas à celui qui est sur le titre de séjour, vous ne passerez pas la frontière.
En espérant avoir répondu à votre demande, et ne manquez pas de le signifier si c'est le cas, Bien Cordialement, VBD.
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