Un ami et moi avons envie de nous lancer dans l’aventure de l’entrepreneuriat, à côté de nos études et de nos postes respectifs. A la sortie des paquets neutres, nous avons voulu créer des étuis sportifs pour cacher les messages des paquets de cigarettes ! C’est-à-dire que nous souhaitons laisser aux personnes la liberté d’exprimer leur passion pour le sport à travers cet accessoire.
Notre objectif et idée fut de représenter les maillots de footballs sur les étuis : Le maillot sur le côté face et le flocage soit numéro d'un joueur avec son surnom sur le côté verso. L'objectif n'est pas d'être le plus fidèle au maillot possible, nous n'utilisons pas de logo, pas de slogans, nous ne souhaitons pas forcément être fidèle au maillot actuel, nous souhaitons simplement évoquer le club avec un design percutant. Nous avons alors développé 3 prototypes différents. J'aurais adoré vous joindre les images mais le site ne le permet malheureusement pas.
Puis, nous avons développé des pubs Facebook afin de pouvoir juger la demande. Ici également, je ne peux pas vous montrer les visuels. Certaines publications citaients le club en question, d'autres l'évoquaient indirectement.
Voici nos questions:
1. A quel moment les différents prototypes (sans logo, sans les slogans déposés) peuvent-ils être considérés comme plagiat, contrefaçon ou violation de la propriété intellectuelle ? Y-a-t-il une frontière légale à exploiter afin d’être autorisé à vendre nos produits ?
2. Egalement, concernant le visuel et les publications promotionnelles, sommes-nous autorisés à citer le club en question ? (Évoquer directement le PSG, Evoquer indirectement le PSG, mettre une image d’une tribune du PSG avec leur drapeau en fond …)
3. Notre objectif est de pouvoir conquérir des clients rapidement et de passer sur des produits plus génériques par la suite. Si nous lançons les produits et que les clubs en prennent connaissance, quelles sont les risques ? Avertissement écrit avant menace judiciaire ? Attaque judiciaire directe ?
4. Enfin, si le lancement du produit vous semble risqué, avez-vous un conseil pour nous permettre de concevoir un produit reprennant notre concept mais légal ?
Des visuels peuvent être envoyés par mail si vous le souhaitez,
Je vous remercie du temps consacré à ma requête, Vous n'imaginez pas l'aide que vous pouvez m'apporter, Sinek.
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.