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Alexia.frForumDroit des étrangersRécupérer mon passeport

Récupérer mon passeport
Sujet initié par am15, il y a 7 ans - 11067 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
e suis rentré en france avec un visa de 1 mois en 2013 je vis avec ma femme depuis octobre 2013 on s'est marié récemment en septembre 2017 , je veux demander un tittre de séjour vie privé et familiale mais le problème que j ai plus mon passeport les gendarmes m'ont le confisqué depuis janvier 2014 avec un oqtf je ne sais pas koi faire pour le récupérer afin de déposer ma demande de titre de séjour.
merci pour vos réponses.

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Youssef111
Bonjour ça dépend le motif que vous avez fait .
il y a 7 ans
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am15
le motif du oqtf !!
c est quand on a fait une demande de mariage en novembre 2013 , alors ils ont fait une enquête et ils m'ont convoqué a la gendarmerie .ils m'ont confisqué mon passeport le motif que j’étais en situation irrégulière et la demande du mariage été rejeté
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Youssef111
Ils ont croyais que c'est mariage blanc ou gris , en tout cas la comme vous êtes marié à une française demander votre passeport , demande à votre femme discuter avec eux comme elle est française car votre situation à changer mnt .
il y a 7 ans
SignalerRépondre
am15
je risque pas d'avoir une autre mauvaise surprise !! un autre oqtf !!
il y a 7 ans
SignalerRépondre
am15
comment je puisse faire pour récupérer mon passeport ??
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Youssef111
C'est nn essayer de voir un autre passeport à votre consulat , vous avez des preuves de la vie commune ? Avez vous entrer avec un visa long séjour en France ?
il y a 7 ans
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am15
oui on a des preuves de vie en commun , on est déclarés ensemble a la caf depuis 18 octobre 2013 , le consulat peut me refaire un autre passeport !!
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Youssef111
Vous êtes d'origine de quelle pays ?
il y a 7 ans
SignalerRépondre
Youssef111
Vous avez entrer en France par une visa long séjour ?
il y a 7 ans
SignalerRépondre
am15
je suis d'origine algerien et je suis rentré avec un visa de 1 mois
il y a 7 ans
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Maitre Nomenjanahary TSARANAZY
Inscrit au barreau de Caen
52 avocats recommandent473 questions résolues53 publications
Contacter
Bonjour,

Vous ne pourrez vous régulariser si vous ne prouvez pas que vous êtes entré régulièrement en France avec votre visa.

Une OQTF est valable 12 mois, donc si ça fait déjà plus de 12 mois que vous avez eu votre dernière OQTF, vous ne pouvez être renvoyé en Algérie sans que le Préfet ai pris un nouvel arrêté Préfectoral.

Lorsque vous avez été convoqué à la gendarmerie en 2013, avez-vous pu récupérer ou vous a-t-on envoyé le PV d'audition de votre entretien à la gendarmerie? Normalement, s'ils vous ont pris votre passeport à cette occasion, ça devrait être marqué dans le rapport d'audition (ce qui constitue la preuve que le passeport est en possession de l'Administration).

Il faut envoyer un courrier motivé à la gendarmerie pour réclamer votre passeport. Si la gendarmerie ne répond pas dans les 4 mois, vous pourrez saisir le Juge administratif, pour obliger la gendarmerie à vous remettre votre passeport.

En espérant avoir répondu à votre demande et vous remerciant d'indiquer sur le site, via le bouton vert situé en dessous de la réponse, que votre question a été résolue,

Bien Cordialement, VBD.
il y a 7 ans
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Neille
Bonjour,
Mon passport est périmé, et j’attends ma convocation pour mon premier titre de séjour( vie privée vie familiale, mère d’en français)
Puis je tout de même avoir une chance de mon titre de séjour ? Ou même d’une photocopie en attendant. Car je ne peux rentrer dans mon pays maintenant ( crise post électorale) et par l’ambassaDe en ce moment c’est impossible....
il y a 6 ans
SignalerRépondre
Samyperez75
Bonjour en faite j ai eu un contrôle d'ursaf au magasin mais puisque que je suis déclarée j ai aucun soucis avec mais j ai était convoqué par la police ont me disant que j ai pas le droit de travailler. Ils ont confisqué mes 3 passeport octobre 2020 avec un quitte valable 1 ans . Comment faire pour récupérer mes passeports. J ai fait un recours au tribunal sans suite. Ca fait 2 ans maintenant comment faire ??? Je vais déposer un autre dossier. Ca fait 25 ans que je suis en France je suis entrée par visa .
il y a 2 ans
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Doudou
Bonjour .
Avez vous reussi à recuperer votre passeport?
il y a 5 ans
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