Sujet initié par eric1460, il y a 7 ans - 3985 vues
nous avons une exploitation agricole en pleine campagne avec un hangar de stockage de pomme de terre. Une voisine récemment installée, se plaint du bruit des ventilateurs de l'hangar. Nous avons changé et arrêter la programmation de nuit. ça tourne qu'en journée, en fonction de la température extérieure. Le bruit est loin d'être empoisonnant et pas continuel; Nous y vivons dans l'exploitation et cela nous perturbe pas. Il n'y a que cette personne qui se plaint. Les autres voisins ne se plaignent pas. Notre question est savoir si elle peut nous empêcher de faire notre travail? Quels sont nos droits et que pouvons nous faire pour éviter ces troubles sans tout accepter. Quoi que l'on fasse, cette voisine a décidé de nous ennuyer et ne sera jamais contente. merci pour vos informations. Bien à vous.
Chère madame, La règlementation liée à la nuisance sonore dépend de plusieurs éléments: 1- l'émergence sonore par rapport au bruit ambiant 2- le moment horaire où l'émergence est perçue (diurne ou nocturne) 3- la zone dans laquelle on se trouve (zone industrielle, zone d'habitation...) 4- l'antériorité de l'installation agricole, artisanale ou industrielle génératrice de nuisances
A priori et sans connaître votre dossier, je suis persuadé que votre voisin est un abuseur. Mais il est possible qu'il reçoive, pour des raisons ignorées, une émergence sonore importante. Il faut la faire qualifier précisément en recourant à un sonomètre.
En ce qui concerne le bruit des ventilateurs, ce peut être le bruit du flux d'air, le bruit du moteur ou le bruit des vibrations. Modifier les silent-blocks ou le capotage de l'extraction d'air peut améliorer considérablement la situation, mais il faut au préalable faire quantifier le bruit perçu. Parfois, un simple rideau d'arbres coupe mieux le bruit que toutes les isolations mécaniques...
En définitive, pour vous répondre de manière complète il est indispensable de vérifier le dossier, et de quantifier l'émergence sonore, pour pouvoir déterminer les obligations qui pèsent sur vous et vos risques.
Je reste à votre disposition pour vous assister dans vos démarches. Vous pouvez me contacter au travers du formulaire de contact ou depuis les pages jaunes.
Je me permets de vous écrire car j' ai des questions de droit agricole à vous poser. je présente ma situation, j' ai 35 ans et j' habite dans le...
Résolue par Maître GENIES
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