En effet, ça risque d'être compliqué pour vous. Mais si vois enfants s'ne sentent le courage, il peuvent se lancer dans la bataille. Bon réveillon à vous également
Juste pour information, il n'est pas nécessaire d'avoir un certificat d'urbanisme pour déposer un permis de construire. Maitenant si tu est sûr de toi, je t'invite à déposer un permis de construire (même avec un CU négatif) et attaquer la décision au tribunal en cas de refus
En faite,ça fait plus de 10 an que je fait cette demande,j'aivais 2 sous pour construire,là actuellement je suis bien démunit,donc je ne peut plus construire,en plus j'ai 64 an,trops tard pour me lancer dans une constrution,ce terrain je voudrais le vendre pour aider mes 2 enfants,et pour moi car la vie est difficile .. je vous souhaite Bonne fètes de fin d'année .
bonjours.. je répond a votre mail,oui j'ai toujours bien remplis mes demandes de certificat d'urbanisme,ça ne fait pas partit du refus,,et ce n'est pas non plus a cause de nombreuses listes d'attente,seule les demandes des gens du villages né sont honorées . Motif du refus. Eau,capacité suffisante ,Non ..cela just pour moi,car les autres construisent . Eau usées Non.mais pas pour les autres . Eau pluviale Non ,mais pas pour les autres . Je ne suis pas isolé,la grange est a 30 mètre et les autres habitation a 60 .. életricité Non .elle est a a 80 mètres .. Zone marécageuses ? mon terrain fait 1300 mt carré ,il y a en 200 un peut plus humide ils ne tiennent compte que des 200 . Mon terrain avait que des arbres et des ronces,que fait couper,et en auqu'un ka de l'herbe a vache et pas isolé . Il n'est pas en pente mais bien plat. J'ai touttes les photos a l'appuis . En face j'ai les poubelles de la maison de la nature . Voilà certaines choses qui se passe quant ont est né au pays .. 4 Chalet ont été construits dans les alpages,sans certicat d'urbanisme,un ami de l'ancien maire,pour justifier cela,ils disent chalet de villégiature, en sachant que les prestations de cervices sont les mèmes eau,assainissemnet,électricité,voierie . Un restaurant gens du pays a fait construire 3 chalet chambre d'hotes,sans certificat d'hurbanisme idem qu'en dessus,ensuite tout a été vendu,et les gens y habitent en plein temps . Une ancienne membre de la mairie a u ses terrain constructible a tres fortes pente,un autre dans un terrain 100 pour cent marécageux . d'autre au milieux des patures,d'autre isolé .ectrrr .. Tout ce qui me fait défaut,ne l'est pas pour eux .;
Je vous dit en gros ce qui se passe,dans cette comune,désolé pour les fautes j'ai travaillé des l'àge de 14 ans . Cordialement Mr Bartoletti.
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.