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Question résolue par Maître Gabriel DENECKER
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Gabriel

Doit-on refaire faire son permis de conduire à la fin d'une suspension administrative ?
Sujet initié par GH, il y a 7 ans - 149333 vues

Bonjour,

Je suis suspendu administrativement de permis de conduire jusqu'au 27 janvier. A ce jour je n'ai pas reçu encore mon jugement.

Question: que se passe t'il le 28 janvier ?

Après plusieurs appels à la préfecture, au commissariat et même au tribunal (Et autant d'avis différents!), j'ai cru comprendre qu'il fallait refaire la demande de permis car lançons était détruit.

Si ça se passe comme Ça, ai-je le droit de conduire une fois cette demande faite, en attendant de recevoir le permis?

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83%de réponse
Bonjour,

Si vous n'êtes pas passé en jugement avant la fin de la suspension de votre titre de conduite par arrêté préfectoral, vous recouvrez provisoirement le droit de conduire après avoir satisfait à la visite médicale et à la visite psychotechnique.

Il faut alors vous rapprocher des services de la Préfecture pour obtenir la restitution de votre titre et en réalité un nouveau titre sera édité par cette administration.

En tout état de cause, vous recouvrez le droit de conduire automatiquement.

Bonne journée

Gabriel Denecker
#Numéro de téléphone#
#Adresse email#
#Adresse email#
boissier63
Bonjour,
Je suis dans le même cas. J'ai eu une suspension de 4 mois pour excès de vitesse +41km/h.. la suspension se termine le 28 janvier et j'ai déjà effectué la visite médical depuis 3 semaines et mon dossier et en cours d'instruction sur le site de l'ANTS. Pas recu ni amende ni jugement pour l'intant. J'ai absolument besoin de mon permis pour mon travail le 29 janvier. Puis je reconduire en attendant de recevoir mon permis ? Qu'est-ce que je risque en cas de contrôle ?
il y a 7 ans
Freddy
Bonjours,

Je suis exactement dans le même cas que vous,

ma demande aussi est en cours d'instruction depuis plus d'un mois alors que cela fait une semaine que ma suspension de permis est terminée.

Plus rien n'est accessible en préfecture car les bureaux destiné aux permis de conduire sont définitivement fermé partout en France...

Que peut-on faire dans ce cas, avons nous le droit ou non de prendre le volant ?

Bonne journée à vous.
il y a 6 ans
GH
Moi je l'ai pris le droit de conduire sur les conseils de Maître DENECKER.

J'ai fait ma demande le lendemain de la fin de ma suspension administrative, et j'ai conduit en gardant avec moi le seul papier en ma possession (suspension administrative) ainsi que l'imprimé de ma visite médicale.

J'ai reçu un message la semaine dernière, soit 2 mois après ma demande sur l'ANTS! Je vais recevoir mon permis sous quinzaine !

Par contre, je n'ai tjs pas de nouvelle de mon jugement...

Suite au prochain épisode...
il y a 6 ans
OH
Bonjour GH,

Je vois que nous sommes (trop) nombreux à subir les délais administratifs alors que notre « peine » est déjà purgée.

Si je comprends bien, vous avez donc repris le volant depuis la fin de la suspension de votre permis, alors que vous n’aviez pas encore reçu votre nouveau permis.

Vous êtes vous fait contrôlé dans cet intervalle? Si oui, quelle a été la réaction des forces de l’ordre?

Merci,

Bien cordialement
il y a 6 ans
GH
Bonjour,

J'ai suivi les conseils de Maître DENECKER.

Le lendemain de la fin de ma suspension administrative, j'ai conduit (quel soulagement!) avec dans ma voiture une pochette incluant les documents prouvant que je n'étais plus suspendu administrativement et le papier prouvant que j'avais fait ma visite médicale.

Pour la demande sur L'ANTS, attendez bien le lendemain de cette fameuse date sinon votre demande sera refusée !

Moi j'ai fait la demande le 28 janvier , je l'air reçu début avril et le jugement a la fin de ce même mois.

Je n'ai pas été contrôlé durant cette période.

Bon courage !
il y a 6 ans
OH
Merci pour votre réponse précise !

De mon côté, j’avais fais la demande ANTS deux mois avant la fin de la suspension (complète avec visite médical « apte »).
Et effectivement l’ANTS (préfecture de la Gironde) m’a répondu au bout de 5 jours :

- que c’etait trop tôt
- qu’il faudra refaire une demande COMPLÈTE quelques jours avant la fin de la suspension (combien de jours? Il ne me le dise pas...)
- Nouvelle demande à accompagner d’un papier libre sur lequel j’indique que c’est ma seconde demande (?!)

Bref, c’est qd même incroyable que l’ANTS ne puisse pas délivrer un permis en avance quitte à y indiquer une date de départ...
Enfin, je remarque que les réponses diffèrent d’une région à une autre.

Même si j’estime mériter cette suspension, il est anormal que nous ne puissions récupérer nos permis le jour J au plus tard.

Bon courage à tous,
il y a 6 ans
GH
Moi je l'ai fait le lendemain. Elle est restée en stand vu, puis acceptée !
il y a 6 ans
Lulu
Bonjour voilà j'ai un cas assez spéciale j'ai eu une suspension judiciaire pour une durée de 1 ans et sans perte de points suite à une altercation avec un automobiliste j'ai reçu une convocation le 15 septembre 2017 pour restituer mon permis et la j'arrive à terme de ma fin de suspension j'ai fait test psycotechnique visite médicale j'ai tout envoyer sur ce site Ants il me manque strictement rien mon dossier et complet et la depuis le 23 août mon permis et en demande d'instructions par les services de l'état et il mon envoyer un mail en disant de télécharger et d'imprimer ce document provisoire pour pouvoir conduire ce document et valable 2 mois je peut conduire avec tout mes document samedi 15 septembre 2018 le jour de la fin de suspension ?
il y a 6 ans
Remi-Bob
Bonjour GH

Je suis dans le même cas que vous il y à peu:
https://www.alexia.fr/questions/223834/suspension-administrative-4-mois-conduire-fin-suspension-sans-desision-justice.htm

vous avez répondu à ma question dans se sujet

j'ai quelques questions si vous pouvez m’éclairè.

combien de temps le tribunal à t'il mis pour vous convoqué ?

dans votre cas le tribunal vous à t'il rallongé votre suspension ?

si non peuvent ils le faire alors que vous aviez déjà récupéré votre permis ?

cela fais bientôt 4 mois que je suis suspendu mon travail consiste a conduire mon employeur m'a mis sur un poste sédentaire le temps de ma suspension.

donc j'ai le droit de conduire a la fin de ma suspension mais je ne peux pas me permettre de dire a mon employeur que je peux récupéré mon véhicule si dans deux mois le tribunal me rajoute des moi de suspension.

Je suis un peu perdu avec ses délais de traitement qui finirons par provoqué une lassitude de mon employeur et au pire un licencient

Merci de votre réponse

Cordialement
Rémi
il y a 6 ans
GH
Bonjour,

Voici mes réponses:

Tribunal: Je n'ai pas été convoqué au tribunal, car arrêté dans un autre département que celui ou je réside. On me l'avait dit, mais cela semble être la règle.Fin de suspension 27 janvier, j'ai reconduit dès le lendemain en me promenant avec une pochette comme quoi j'avais fait ma visite médicale et que j'avais fini ma suspension administrative (je n'ai pas été arrêté). J'ai fait ma demande sur l'ANTS le 28/01; j'ai reçu mon permis le 6/4, et mon jugement directement par AR le 23/05

Le Tribunal a confirmé ma peine de 4 mois, j'ai eu une amende de 180€ avec 31€ de frais de tribunal. Je trouve que pour plus 43 en ville (gros moment d'absence de ma part), ça ne fait pas si cher que ça, même si ça l'est toujours suffisamment. Incidence ou pas c'était mon premier gros excès de vitesse.

Oui vous pouvez comme moi reconduire, mais le tribunal peut hélas aussi vous "rallonger" après que vous ayez récupéré le permis.

Voila, bon courage! Moi c'est de l'histoire ancienne, mais ça a été pour moi une période difficile!

Greg
il y a 6 ans
Remi-bob
Merci de votre réponse

Effectivement c'est un mauvais moment a passé je vais croisé les doigts pour qu'il ne rallonge pas.

Pour ma part premier grand excès de vitesse hors aglo avec 8 ans de permis j'espère qu'il seront clément

Encore merci a vous

Bonne soirée

Rémi
il y a 6 ans
Lulu
Pouvez vous m'aider s'il vous plaît
il y a 6 ans
OH
@ Greg ou GH : merci pour ce « retour d’experIence »! Très constructif.

@lulu : si le site de l’ANTS vous écrit qu’il faut télécharger et imprimer l’autorisation provisoire pour conduire, alors oui, je ne vois pas où est le pb!
Est-ce bien votre question?
Le document « provisoire » dont vous parler, est-ce une attestation officielle (Cerfa) ou un simple email?
il y a 6 ans
Lulu
Voici le mail :Votre demande en ligne de permis de conduire n°.................6 a été transmise pour instruction aux services de l’Etat.

Attention : dans le cas d’une demande de permis de conduire suite à la perte du titre précédent, vous serez invité à télécharger une attestation de droits à conduire pour vous permettre de circuler jusqu’à la réception de votre nouveau titre. Ce document, valable 2 mois sera disponible sur votre compte ANTS dès que l’administration aura validé votre demande de permis
il y a 6 ans
Lulu
C'est un justificatif de dépôt de demande de permis je sais pas si c'est bien le document qui me permet de conduire
il y a 6 ans
OH
Et avez-vous été invité à télécharger cette attestation du droit à conduire ?
il y a 6 ans
Nathalie
Bonjour, moi j’ai été suspendu le 20 février et on m’a appelé pour aller chercher ma convocation à la gendarmerie mis juin pour le 14 septembre soit après la fin de ma suspension.
J’ai eu un rajout de deux mois car c’est là procureur qui là demandée.
Tout dépend des régions et du proc
Cordialement
il y a 6 ans
Djangoo
Bonjour ? Moi j ai fais tout les papier ( visite médical , test psychotechnique, etc...) j ai fini ma suspension de 6mois et j aimerer savoir comment demender mon permis a l antes et combien de temps ça prend s il vous plait ?
il y a 6 ans
OH
Bonjour, il vous tout simplement vous connecter au site de l’ANTS, suivre les indications et télécharger les certificats médicaux.
Pour les délais, c’est variable d’une région à l’autre.
Attention pour les photos d’identité : format numérique obligatoire et donc il faut aller dans un photomaton ou photographe agréé.
Bon courage !
il y a 6 ans
deh
Quelqu'un s'est-il déjà fait arrêté suite à la fin de sa suspension et sans attestation de demande de permis ?

Cordialement
il y a 6 ans
Alysson
Bonjour tout le monde,
Jai lu tous les commentaire mais il y a une chose que je ne comprend pas...
Ma suspension de 6mois est terminé test psychotechniques OK, et visite medical OK egalement ou il me declare apte pour 6MOIS et je devrais repasser devant la comission medical pour récupérer le permis definitif....
Mais sur la feuille quil m'ont donné pour faire réédite mon nouveau permis sur le site ants.gouv.fr il me dise que si on est déclaré apte par la commission médicale je dois atttendre lavis prefectoral avant de faire la demande en ligne..
Est ce que quelqun sait si on reçoit cette avis prefectoral ?
Ou bien si je fait ma. Demande en ligne et que se sera transmit ou ajouter a mon dossier ?
Ou le fait de faire la demande du permis en ligne declenche la demande au pret du prefet pour validé lavis médical et enfin obtenir la réédition de mon permis.
Je suis perdu avec cette avis prefectoral... Si quelqun peut m'aider SVP.,merci davance
il y a 6 ans
OH
Bonsoir Alysson,

Si vos 6 mois de suspension de permis sont passés et que vous avez fait tous les tests, alors vous pouvez saisir la demande de nouveau permis sur le site de l’ANTS.
Pour ma part, je n’ai jamais vu mention de cet « avis préfectoral »...
Donc, faites votre demande sur l’ANTS et au pire , ils vous enverront un message électronique pour vous dire que c’est trop tôt (c’est ce qui m’est arrivé), ou que vous devez attendre ce fameux avis préfectoral !
Foncez!
Bon courage
il y a 6 ans
Alysson
Ah super merci pour la reponse je vais faire sa de suite... Car toute les demarches et test que javais a passer sont bons et ma suspention cest fini le 26 septembre ...
De toute façon comme apparament la demarche peut prendre du temp mieux vaut faire la demande maintenant et comme sa si il y a un souci il me tiendront informé plutot que dattendre pour peut etre rien du tout....
Encore merci, bonne soirée
il y a 6 ans
deh
Et pendant ce temps peut-on conduire ?
il y a 6 ans
Freddy
Bonjour

Avant de récupérer mon permis de conduire, j'ai contacté l'ANTS afin de savoir si il y avais une quelconque attestation à imprimer pour faire fois de justificatif en cas de contrôle des forces de l'ordre. La réponse à été simple, l'attestation ne peut être édité que lors de la création d'un nouveau permis de conduire ou sa réédition suite à un vol ou perte accidentel de celui-ci.

Non, on ne peu normalement pas conduire.

J'ai moi même pris le risque sans me faire contrôler.

C'est simplement du "pas vu, pas pris" !
il y a 6 ans
MarcT
Je suis dans un cas différent j’ai 19 ans 6 points et j’ai commis le 27 mai dernier un grand excès de vitesse +45 km/h je voudrais donc savoir sachant que j’ai été condamné à 6 mois de suspension par le préfet et que je n’ai toujours pas de nouvelle de la justice si j’ai le droit de conduire en attendant la décision de la justice qui va sûrement annuler mon permis

Merci
il y a 6 ans
Sramos
Bonsoir j’ai un peu le même problème j’ai était pris le 16 janvier à un test au cannabis positif je n’avais pas encore ma carte de permis mais que le papier qu’il m’on pris le sur le coup je suis retourné au commissariats pour être entendu et peu de temps après j’ai reçu ma réf.3f où il y’a clairement écrit suspension 6mois+ test favorable j’ai aussi tôt fait mes test psychotechniques et ma visite médical les 2 favorables mais la commission médicale m’a dit clairement que mon permis est annulé !sans même être juger? J’ai donc était m’inscrire dans une auto école pour m’inscrire devant mes documents la dame charger des inscriptions m’a dit que « tant que le jugement n’es pas passer que tes test sont favorables tu peut faire ta demande de permis et rouler en attendant le jugement nous somme le 15 décembre j’ai eu un an de permis en novembre et toujours pas de jugement que faire ? Et pourquoi la commission médicale m’a t’elle dit que j’étais annulé alors que mes test sont favorables et que je n’ai pas eu de jugement ? Merci de m’éclairer dans tout sa svp je n’arrive pas à comprendre
il y a 6 ans
OH
Bonjour,

Je suis passé au tribunal hier et j’ai une réponse très instructive et qui va en intéresser plus d’un!

La greffe m’a fait remarqué que sur mon avis de visite médical («favorable »), il y est mentionné tout en haut du document : « PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL ».
La greffiere m’a donc confirmé que ce document est VALABLE pour conduire sous réserve qu’il soit favorable et que la durée de suspension soit échue!
Ce document est donc votre permis de conduire provisoire en attendant que l’ANTS vous renvoie le nouveau.

En synthèse, vous pouvez donc conduire dès le lendemain de la fin de votre suspension SI vous avez bien passé la visite médicale.
Ne me remerciez pas, je sais...:-)
J’ai cherché cette info pendant des semaines sans succès, alors maintenant je partage.

Sinon, me concernant et pour un taux d’alcoolémie de 0.7g/ l d’air (1ere fois NON récidiviste) :
- j’ai été condamné à 4 mois de suspension (que j’ai donc déjà fais par la suspension administrative),
- 31€ d’amende
- et obligation de stage de sensibilisation sur 2 jours à faire dans les 6 mois.
- perte de 6 points mais le tribunal nous a expliqué qu’on ne les perdra réellement que dans plussieurs mois, le temps que l’administration se mette à jour.
IMPORTANT:
Je précise que je ne cautionne en aucun cas l’alcool au volant, que j’estime avoir mérité ma peine même si elle m’a fortement pénalisé dans ma vie pro et perso.
J’aurai pu blesser voire tuer qqun dans cet état...

Et attention, une fois condamnée est considérée comme récidiviste pendant 3 ans toute personne qui : commet un nouveau délit au volant pour alcoolémie, stupéfiants ou grand excès de vitesse. Les 3 se confondent pour la récidive.
Soyez prudents et bonne route !
il y a 6 ans
deh
Bonjour à vous tous,

J'ai mon amis qui a été suspendu 2 mois, à la fin de sa suspension, il s'est fait arrêté, la police lui a demandé son permis, il a indiqué qu'il ne l'avait pas sur lui. Ils ont vérifier, et ils lui ont répondu qu'il pouvait conduire vu que sa suspension est terminé, même s'il n'avait pas encore reçu son permis. Mais attention, il faut faire la demande de permis !

Courage les amis, j'étais dans le même bordel..
il y a 6 ans
roro du 08
Récidive: un délai de 5 ans suivant la première condamnation
il y a 6 ans
Alex78100
Bonjour
Je suis dans la même situation que vous
Ma suspension administrative se termine le 12 avril
Pas de nouvelle du tribunal
Visite médicale ok
Recipice ants demane permis en cours ok
Est ce que je peux conduire le 13 avril
Merci pour votre aide
il y a 5 ans
Nat
Bonjour a tous. J' ai une suspension de permis jusqu'au premier mai. Mais je dois voir la commission médicale avant. Cela fait deux mois que je tente de prendre un rdv : impossible. Et il possible d intervenir juridiquement afin que la date du 1 mai soient respectés.
il y a 5 ans
JDQ
Bonjour,

Suivant retour de la sous préfecture, on peut conduire après la fin de la suspension de permis (suspension administrative) avec l'arrêté 3F (doc reçu par LRAR donnant la date et durée de suspension) et le double de l'avis médical (favorable bien sûr).
En effet il est clairement indiqué que ce n'est qu'à partir de la fin de la suspension de permis, que l'on peut faire la demande de permis en ligne qui aura alors une date de validité au verso (dans ma région c'est du moins ainsi).
il y a 5 ans
Guillaume
Bonjour, je suis dans le même cas que toi.
J’ai eu une suspension de 4mois dû à un excès de vitesse. Ma suspension s’arrête le 19 mai soit aujoird’hui. J’ai fais ma demande pour un nouveau permis il y a une semaine sur ANTS. Et à ce jour je n’ai toujours pas reçu le droit à conduire.
Combien de temps ça a pris pour qui t’envoie ce fameux droit à conduire ?
il y a 5 ans
Ced973
Bonjour, merci de ta réponse j’ai une question: il me reste 15 jours de suspension et je n’ai rien reçu du tribunal encore. Et je souhaite savoir quels motifs je dois mentionner pour ma demande de permis de conduire sur le site de l’ants Car je ne ne sais pas comment le faire si tu pouvais éventuellement m’aider et merci de tes renseignements. Moi j’ai eu une suspension de 3 mois pour un taux 0,55/l d’air expiré
il y a 5 ans
Laulau
Bonjour,

J'ai besoin d'aide. J'ai une suspension de permis d'une durée de 4 mois suite à de l'alcool au volant. J'ai envoyé mon permis le 8 février, j'ai bien reçu l'accusé de réception. Ce qui arrive à la fin de la suspension le 8 juin. Visite médicale ou j'ai fais une demande sur l' ANTS , celui-ci me signale que mes droits pour conduire sont disponibles à partir du 22 septembre. Je ne comprends pas et j'ai réellement besoin d'aide.

Merci d'avance
il y a 5 ans
MBP
Bonjour Oh!
Effectivement, cette réponse est très instructive car elle émane directement du tribunal. Par contre, est-il possible d'avoir des renseignements sur le tribunal en question, si c'est un TGI ou autre, son lieu, la date de ton passage? Ce genre de détail peut aider en cas d'interpellation pour pouvoir faire foi. Car je me suis renseignée à la gendarmerie et l'on m'a dit que l'on n'avait pas le droit de conduire tant que l'on avait pas en main le permis. Donc mieux vaut être prudent !
il y a 5 ans
OH
Il s’agit du TGI de Bordeaux.
L’information m’a été communiquée par la greffiere
il y a 5 ans
MBP
Merci beaucoup ! une petite date (mois, année) pour finir ?
il y a 5 ans
Rick.S
Bonjour,
J’ai également subit une suspension de permis, j’ai donc effectué ma demande sur l’ants comme expliqué sur les documents qui m’ont été envoyés, après avoir fourni la totalité des justificatifs nécessaires le site me demande de fournir une photographie du permis de conduire que l’on m’a retiré (je ne peux donc pas le fournir), je suis donc bloqué, avez vous eu à faire face a ce problème également et avez vous des conseils pour le régler ?
il y a 5 ans
Sand
Bonjour sur ants il faut des codes j ai beau mettre des codée aucun marche on fait comment c es pour récupérer mon permis après une suspension de 6mois pacer devant juge amende stage fait merxi
il y a 5 ans
el floflo
vous avez eu une reponse ?
il y a 5 ans
Dav
Bonjour, je me suis fais arrêter à la jumelle par la gendarmerie en roulant à 137 km/h au lieu de 80 km/h pour une cause très urgente que je devait ma femme à l’hôpital, Manque de chance j’ai était pris sur le coup et cela fais maintenant 4 mois qu’ils me l’ont retiré mon permis sauf que jusqu’à présent je n’ai eu aucune nouvelle concernant mon permis... qui faut t’il contacter pour en savoir un peu plus concernant mon infraction et mon permis..?
il y a 5 ans
Selim
Bonjour combien de temps après long il valide?
il y a 4 ans
Moog
Des foutaises, j’ai contacter la gendarmerie suite à ma suspension de permis 5 mois, mon dossier et en cours d’instruction depuis 1 semaine, ils m’ont dit que c’était un délit de conduire même avec document de la visite médical et le justificatif d’ ANTS, ils ont arrêter un jeune homme il y a peut de temps qui était dans mon cas et c’est un deli c’est comme si il roulais sans permis de conduire donc attendez je vous le conseil
il y a 4 ans
Filou
Je suis dans le même cas mais pour excès de vitesse. Donc j'ai le droit de conduire avec mon avis médical favorable et attestation de demande de permis auprès d'Ants ??
il y a 4 ans
Kaps
Je me posait exactement la même question quand j'étais dans votre cas. J'ai remarqué que la date qui était inscrite sur mon nouveau permis était la date de validation de mon dossier auprès de l'administration. Donc ne jamais conduire avant validation même si votre suspension est terminée, après le site ants m'a dit que tant que je n'avais pas le permis interdiction de conduire. Et surtout n'oubliez pas de signaler cette suspension à votre assurance qui peut vous radiez si elle le veut. Si vous ne le faites pas vous serez bien embêter le jour où vous aurez un accident et que l'assurance ne vous couvrira pas faute de changement de situation
il y a 4 ans
Babou
Bonjour je voudrai savoir comment avoir mon numéro de permis car on me l'a suspendu mais entre temp je les pa récupéré commen faire merci
il y a 4 ans
Kaps
Si vous avez eu une suspension il faut refaire un dossier sur le site ants 3 semaine avant fin de suspension pour récupérer
il y a 4 ans
titia03
Bonjour je me suis fait arrêter le 12 septembre 2020 pour alcool au volant donc il m ont retiré mon permis de conduire pour une suspension de 6 mois mais j ai était juger le 15 septembre et le juge m'a annuler mon permis de conduire pour 3 ans mais j ai toujours mes points sur mon permis de conduire est ce normal pourriez vous me dire s il vous plaît
il y a 4 ans
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Seb
Bonjour a tous j'ai une suspension de permis de 6mois depuis le 30 septembre 2018 j'arrive a terme enfin il me reste deux mois et demi fin 31 mars 2019 j'aimerais savoir où faire ma prise de sang a quelle moment et a quelle moment je dois faire mon test psychotechniques je suis perdue sincèrement si quelqu'un peut m'aider dans c'est démarche niveau administratif je ne suis pas trop débrouillard lol merci d'avance
OH
Bonjour Seb, tu tapes dans Google « prise de rdv visite médical + le nom de ton département », ça devrait te renvoyer vers le site de ta préfecture.
Pour la prise de sang, tu n’as qu’à lire le document qui t’a été remis par la police. Tout y est expliqué.
A+
il y a 6 ans
Agatheflave
Bonjour,

Je me pose des questions pour l’es qu’elles je ne trouvent pas de reponse sur internet alors je compte sur vous pour m’aider...

J’ai obtenu mon permis le 22/01/2018
Malheureusement j’ai eu un contrôle d’alcoolémie positif le 03/08/2018 à 0,43mg/L d’air expiré
Suite à celà j’ai donc eu une suspension administrative de 04 mois donc jusqu’au 03/12/2018

Depuis j’ai récupéré mon permis ( suite à une demande à la fin de ma suspension il m’ont envoyé un nouveau) , j’ai 6 points dessu (vérifier via FranceConnect)
MAIS je n’ai pas encore eu la DÉCISION JUDICIAIRE.

Donc en gros je n’ai pas encore eu d’amendes ni de perte de point.
Logiquement après 1 an de permis on gagne automatiquement 2 points sur le permis, nous sommes le 22 janvier ce jour Et en allant vérifier mes points mon soldes restent à 6 points.

Suis-je contrainte d’attendre la décision judiciaire pour perdre les 6 points? Celle-ci va t’elle avoir obligatoirement lieu?

Comment savoir quand le jugement aura lieu ? Vous comprenez j’ai besoin de travailler et pour cela me racheter une voiture mais je ne peux pas rester indéfiniment dans l’attente d’une décision judiciaire sachant que si je perd 6 points mon solde sera nul et je devrais repasse le code + la conduite SEULEMENT après 6 mois que cette décision soit passé.

Merci de me dire le + que vous en savez , ou alors si vous avez déjà était dans ma
Situation car je ne m’en sors pas et j’ai besoin de réponse à mes questions mais chaque cas est différent donc je ne l’es trouvent pas sur internet

Je compte sur vous
Merci d’avance
il y a 6 ans
OH
Bonsoir,

Effectivement c’est tolérance zéro sur les jeunes permis.
Vous perdrez vos points bien après le jugement.
Ce qui est étonnant, c’est que vous n’ayez pas connaissance de la date de jugement.
Pour ma part, il me donné la date pendant la garde à vue (dégrisement).
Donc tant que vous n’etes pas convoquée, vous pouvez continuer à conduire.
il y a 6 ans
Agatheflave
Bonsoir , merci d’avoir répondu mais ma question si bien qu’elle n’étais pas correctement formulée étais :

A ce stade j’ai 6 points sur mon permis et le 22/01/2018 j’ai obtenu le permis ce qui Signifie que aujourd’hui (23/01/2019) je devrais logiquement récupérer 2 points ? ( car on a automatiquement 2 points sur le permis pendant 3 ans soit jusqu’à 12 si l’on commet pas d’infraction lors de la période probatoire ) mais sachant que j’ai eu une infraction le 03 août pour alcoolémie mais qu’ils ne m’ont pas encore enlever les points , vont ils prendre en compte la date des fait ? Ou la date à laquelle l’infraction sera déduis sur les points restants ?

J’espere Que vous aurez compris ma question.. pour résumer je veux savoir si je vais avoir droit au deux point au bout d’un an qui pourrait me sauver pour garder mon permis lors du jugement

Merci d’avance
il y a 6 ans
Oni Zuka
Bonjour ça fait 2 ans que j’ai le permis je donc 10 points et je me suis fait arrêter à 146kmh au lieu de 80kmh (je précise que j’ai le permis moto et auto) le 03/08/18 et j’ai reçu la notification de suspension 3f et donc j’ai pris 6 mois de suspension, j’ai fait toute les démarche (visite médicale et test psychotechniques), j’ai fait ma demande sur le site de l’ants Le 28/01/19 sachant que ma restitution et prévu pour le 04/02/19... Alors ma question est : n’ai je pas fait ma demande trop tôt ou c’est ok ?

Merci de vos réponse !
il y a 6 ans
OH
Vous pourrez conduire avec votre visite médical « apte » à partir du 04/02/19.
Regardez sur le document, il est mentionné « permis de conduire » tout en haut.

Bien à vous
il y a 6 ans
GT
Bonjours ,

Je me suis fait arête pour excès de vitesse le 9/11/2018 je me suis fais suspendu mon permis 3 moi avec -4 point en et une visite médicale et 90€ que je n'est toujours pas u l'amande .

Je les passé le 29/01/2019 car la fin de ma suspension se termine le 10/02/2019 .
J'ai le CERFA N°14880*02 couleur bleu ou le médecin médicale a mis "APTE".

Et ma question est: es que je pourrais conduire le 11/02/2019 avec ce CERFA en attendant que l'ANTS me réponde .

j'espère que vous pourriez me répondre .
il y a 6 ans
OH
Bonjour,

Oui, le CERFA est un permis de conduire provisoire. Regardez tout en haut, il y est bien mentionné « Permis de conduire ».

Je me suis posé la même question, et c’est la greffiere du tribunal qui me l’a confirmé.

Bonne route et prudence!
il y a 6 ans
GT
Merci pour votre réponse
il y a 6 ans
Alex08
J’ai demander moi aussi si il était possible de conduire avec le papier médical et la réponse était non
D’une personne a une autre les réponses sont différente
J’ai fait quelques recherche sur le net
https:// #Site internet# /amp/s/www.visite-medicale-permis-conduire.org/aptitude-a-la-conduite-des-vehicules/lavis-medical-rendu-par-medecin-visite-medicale-permis-conduire-usager-conduire/amp
il y a 6 ans
Alex
J’ai un peu plus d’info
le papier permis de conduire visite médical ne permet pas de conduire ces juste un papier pour la demande de permis une fois apte
mais en contre parti on reçoit un courrier réf.61 avec décision du préfet et avec celui ci on peut conduire en attendants de recevoir son nouveau permis et bien sûr attendre la date de fin de suspension
il y a 6 ans
Jokair
Bonjour à tous,

J’ai été suspendu de 5 mois suite à une infraction (+45km/h) en ville.

Mon permis a été retirer le 21/03 par les gendarmes quand dois-je passer ma visite médicale?
Je prend rdv le plus tôt possible?

Merci
il y a 6 ans
Alex08
Jokair est ce que tu doit passer en jugement ou autre
La visite médical et valable 2 ans tu peut la passer quand tu veut moi j’ai attendu qu’il me reste 2 3 mois de suspension pour la passer sachant que chez-moi les rdv ce prenne 1 mois à l’avance sur internet
il y a 6 ans
Jokair81
Alex08 non je ne suis pas passer en jugement le truc c’est que je commence une licence le 09 septembre et j’ai absolument besoin de mon permis car je vais conduire tout les jours la fin de ma suspension est le 21 août du coup si la visite médicale est ok à la fin de ma suspension je pourrais conduire? j’ai un peu peur de la réaction de l’employeur merci pour vos réponses
il y a 6 ans
OH
@joker81 : le document Cerfa « Visite médical » te permettra de conduire dès le lendemain de la fin de ta suspension.
Donc, le 22 août et sous réserve que le document stipule bien « Apte ».
Comme je l’ai écris plus haut, le certificat de visite médical est un permis de conduire provisoire.
C’est d’ailleurs bien mentionné tout en haut du document : « permis de conduire ».
Tout cela m’a été confirmé pr la greffiere du Tribnal.
Bon courage!
il y a 6 ans
Jokair
D’accord merci beaucoup c’est soulageant ce dont j’ai peur c’est mon employeur en septembre si il me demande une photocopie de mon permis d’ici là j’espere que l’ants sera assez rapide car ma suspension est levé le 22 août (date à laquelle le préfet a mise la suspension) d’ailleurs la date qu’il faut retenir c’est le jour de la rétention par les gendarmes ou le jour ou le préfet a fait la lettre de suspension?

encore merci pour vos réponses
il y a 6 ans
OH
Normalement la date de retrait du permis est la même que sur le courrier du préfet. Vérifie mais pour moi c’etait bien le cas.

Ensuite, si tu avais scanné ou photocopié ton permis tu pourras toujours donné ça à ton employeur...

Enfin, pour l’Ants, malheureusement les délais sont très longs et en plus tu ne pourras pas encoder ta demande sur leur site tant que la date de suspension ne sera pas échue:
J’avais tenté de le faire un mois avant, et l’Ants m’a répondu de le faire le jour même de la fin de suspension.

Donc tu devras rouler avec ton certificat médical un bon moment...
il y a 6 ans
OH
...À moins que tu aies déjà un permis nouveau format (carte de crédit) et là, tu le récupèras rapidement.
Si tu avais l’ancien format, alors échange obligatoire via l’Ants
il y a 6 ans
Pierre1980
Pour l'ants ils ont une page Facebook, envoyer leur un mp avec votre état civile et votre numéro dossier pour connaître l'évolution. Jais déposé mon dossier le 24 mars et depuis plus rien "en cours d'instruction" je leur est envoyé un mp à 12h00 à 13h00 je recevais un sms pour me dire que le dossier était validé et que je recevais sous 15 jrs.

Cordialement
il y a 6 ans
Jokair
J’ai un permis (carte plastisfié rose) du coup je dois quand même passer par ants mais ce sera plus rapide?

Pierre 1980 vous pouvez préciser qu’est ce qu’il faut envoyé exactement (état civil qu’est-ce que c’est?)

maintenant il faut faire sa demande 10 jours avant la fin de la suspension depuis le 19/12/18

mon permis apparement est détruit dès sa suspension donc si je donne la photo à l’employeur le permis ne sera pas bon si?
il y a 6 ans
Dav62260
Bonjour suite a une suspension de 4 mois pour grand exces de vitesse quelle visite médicale faut il passer ?
Merci d avance.
il y a 5 ans
Srillers
Dav62260 Tu as juste a passer une visite médical classique. Renseigne toi sur Internet pour savoir quel Médecin sont agrée par la prefecture près de chez toi .
il y a 5 ans
T29
Bonjour,
Suite à l'envoi d'un mail à la sous-préfecture de Brest, j'ai reçu cette réponse aujourd'hui (sous 48h):

"L'avis médical est enregistré dans l'application nationale des permis de conduire par le service de Brest sous un délai de 8-10 jours. Vous serez avisé dans ce sens comme indiqué sur le flyer qui vous a été remis par les médecins à l'issue du contrôle médical. En cas de contrôle routier à partir de la fin de votre suspension de permis de conduire, vous devrez présenter : l'avis médical favorable et l'attestation de dépôt de votre demande de PC en ligne sur le site de l'ANTS. C'est à l'usager qu'il revient d'anticiper ses formalités de retour au permis de conduire."

Si comme moi vous n'avez pas réussi à trouver de réponse claire et précise ici ou sur le Net en général, j'espère en satisfaire plus d'une ou plus d'un ;)
il y a 5 ans
Srillers
Donc c'est autorisé de conduire avec la visite médical Favorable, le justificatif de depot de demande en ligne ainsi que l’arrêter de Suspension ? C'est bien sa
il y a 5 ans
alexandre
bonjour à tous, j'explique mon cas personnel
Alors d'abord j'ai fais un grand excès de vitesse en agglomération (sans alcool, ni stupéfiants), je me suis fais prendre à 101 au lieux de 50 km/h j'ai donc eu une suspension de mon permis de conduire pour une durée de 5 mois cette date étant passe aujourd’hui même.

je me dirige vers vous pour avoir plus d'info par ce que la police m'a affirmé que j'allais recevoir une convocation au tribunal peut de temps après mon retrait de permis et n'ayant toujours pas de nouvelles 5 mois après j'ai quand même refait ma demande de permis sur l'ants mais je me demande si je peut conduire ou s'il il fallait attendre la convocation au tribunal après plusieurs appels à la sous préfecture de la région n'ayant pas eu de retour concluant je me redirige vers vous.

j’espère que ma question est assez bien explique je vous remercies de prendre le temps de lire ce message et de prendre également celui ci pour y répondre.
il y a 5 ans
Srillers
Salut Alexandre,

J'ai également eu une suspension pour excès de vitesse le 30/05/2019 de 6 mois.
Ma suspension devait prendre donc fin le 30/11/2019.
Demande faite sur ANTS le 12/11/2019, demande confirmé le 12/12/2019.
Permis reçu le 20/12/2019. ( Tu n'a pas le droit de conduire avant d'avoir le Permis en main )
Une fois le Permis reçu tu est autorisé a conduire même si tu n'est pas passer en jugement.
Je ne suis toujours pas passer en jugement, cella peut être très long ne t'inquiète pas .
il y a 5 ans
Loulou
Bonjour, j ai eu une suspension de permis de deux mois pour excès de vitesse, retrait immédiat en date du 07/05/19. j ai fais ma visite médicale fais j ai fais ma demande sur Ants.j ai reçus mon permis en septembre 2019. Aujourd’hui le 25/02/2020 la police vient me voir et me dit que je doit refaire une suspension de permis de 2 mois pour la même infraction pour quel raison ? Pouvez vous m aidez merci.
il y a 5 ans
totof
bah t'as encore roulé trop vite mon Loulou !
il y a 4 ans
T29
Car le juge a rallongé la durée initiale proposée de 2 mois en rajoutant 2 de plus.
C’est très courant.
À moins d’avoir fait bêtement un nouvel excès de vitesse...?
il y a 4 ans
Sam du 56
Bonjour, c'est vrai ou faux
il y a 4 ans
Kaps
66km au dessus de la vitesse autorisée c'est annulation. Je comprends pas que tu es eu une suspension
il y a 4 ans
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ozan
Bonjour, je ne sait pas si ce poste existe toujours, mais moi je suis dans un cas a part.
J'ai refait une visite médical 1 ans après l'avoir perdu pour alcool.
J'ai l'approbation du médecin, sauf que quand je fait ma demande en ligne, il me demande mon permis qui à été valide 1 ans, sauf que celui-ci je l'es perdu... Doit je faire une déclaration de perte à 60€ pour qu'il me renvoie l'ancien qui de plus n'est plus valide? j'ai même pas de copie de celui ci...
PireNN
Bonjour,
Avez-vous trouvé une solution ?
il y a 2 ans
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Sam du 56
Bonjour actuellement en suspension de permis de mois, je fini ma suspension vendredi 23 octobre, j'ai fait ma demande de permis le 13 octobre, est ce que j'aurais le droit de conduire à partir du 24 octobre ?
Si oui avec quel documents et quelqu'un s'est il fait contrôlé à la fin de la suspension ?
Merci
Mathieu76
Bonjour,
Voila, j'ai fait un excès de vitesse de 49km/h le 16 octobre dernier.
Je viens de recevoir une convocation au tribunal pour suspension judiciaire debut janvier 2021.
J'aimerais savoir, à votre avis vos vécus...
Combiens je risque de prendre de temps de suspension ?
Sachant que j'ai aucuns antécédent.
Merci
il y a 4 ans
Agathe
Bonjour,
Je suis en fin de deuxième année de permis probatoire en accompagné. J’ai eu une suspension de permis de 5 mois et mon solde est de 6pts (car j’ai perdu 1pts en 2019). Je voulais savoir si on pouvait quand même récupérer les points annuels du permis probatoire même si le permis est suspendu, car ma suspension prend fin le 31 décembre et normalement j’aurais du récupérer 3pts début décembre.

Cordialement
il y a 4 ans
Julia38
Bonjour,

Alors pour ma part j'ai fait un excès de vitesse de 40km/h dans une zone à 80.
A mon avis cela dépend dans quelle zone vous avez fait votre excès (en agglo vous risquer beaucoup plus gros) du coup je devrais récupérer mon permis le 25 janvier de base mais au finale mon dossier est passé au tribunal ils ont jugé que je le récupérerai pour Noël mais avec une très belle amende de 431e (bah oui sinon c'est pas rentable...) voilà
Bonne journée,
il y a 4 ans
marie2193
salut!!
parmi tout ce qu on peut retrouver sur internet par rapport à ce sujet, il y a une nouvelle Auto-Ecole situé dans une petite localité
de Melun dans le départements de seine_et marne dans la réunion île_de_France
qui ouvre ces portes à toute la population française et Belge pour l achat rapide et fiable du permis de conduire sans passer d examens;
d'une livraison fiable et un délais maximum de deux semaines payable après sortie du document vérifiable à votre préfecture locale.
si vous aimeriez également en profité je vous invite à laisser un message à cette adresse: #Adresse email#
telegram: @permisdirect ou https://t.me/permisdirect
il y a 4 ans
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Julia38
Alors pour ma part j'ai tout fait et j'ai réussit à obtenir mon permis le jour J!!! Incroyable mdr ton permis tu dois le refaire après une suspension oui mais tu as combien de temps 6 mois puis ton dossier est passé au tribunal est tu as eu 5 mois ? Dans ce cas appelle le tribunal en question pour avoir la ref07 avec la ref07 tu l'envoies au service suspension et ce papier ref07 te permets de conduire en attendant et il faut le refaire en demandant un titre suite à une suspension voilà
Bonne journée
Cand
Bonjour, quelqu'un pourrai me montrer à quoi ressemble le papier de la préfecture qui dit qu'on récupère son permis après la visite medicale svp.
il y a 4 ans
Julia38
Regarde sur internet tu marque REF07 papier administratif tu le trouveras
il y a 4 ans
Cand
Merci
il y a 4 ans
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Kaps
Bonjour, oui tu aïs obligé de refaire ton permis sur le site ants. Légalement tu n'a pas le droit de conduire sans avoir reçu ton permis.
Salim
Faux ton permis repasse valide si la préfecture valide la visite tu peux conduire même sans le permis en mains tu simule un oublie et dans les ficher il figure valide après la date de suspension
il y a 4 ans
Kaps
Pour moi la date inscrit sur mon nouveau permis est celle à laquelle l'administration à validé mon dossier et non le jour de ma demande ou fin de suspension.
il y a 4 ans
Salim
Tu peux conduire à la fin de ta suspension si tt est ok avec ou sans permis en mains
il y a 4 ans
Anonyme
Bien sûr que si avec le papier qu’il vont lui fournir à la fin de la visite
Il faudra juste attendre 2 jours que ça se mette à jour au niveau de l’ants
il y a 2 ans
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Salim
Refaire une demande dans l’ordre c’est à dire médecin, apte, test et comagnie..
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Roger
Bonjour

J'aimerais savoir si , après une suspension de 3 mois et après avoir fait les démarches en ligne (ANTS) , on récupère son ancien permis ou un nouveau permis ?
il y a 1 an
d13
malheureusement il faut en refaire un et les démarche son longue moi ça fait plus de 3se que je suis plus en suspension et j'attend toujours mon permis qui est validé depuis 1se
il y a 1 an
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