Recel d'abus de confiance

Sujet initié par palla, il y a 6 ans - 7887 vues

Bonjour,
Votre question me semble demander un examen assez sérieux nécessitant davantage de précisions de votre part.
Tirer profit d'une infraction en toute connaissance de cause est constitutif d'un recel. Tout comme dissimuler, détenir, transmettre ou faire office d'intermédiaire pour transmettre une chose dont on sait qu'elle provient d'une infraction. Encore faut-il prouver que la personne avait connaissance de l'origine frauduleuse de la chose ou de la première infraction commise et qu'elle avait effectivement la volonté d'en profiter. Pour le prouver, les juges procéderons par présomptions (ex : compte-tenu de tel ou tel élément de fait, la personne "ne pouvait pas ne pas savoir" l'origine frauduleuse de la chose recelée). Attention, cependant, la tentative de recel n'est pas punissable.
Vous conseiller de porter plainte ou pas requerrait, à mon sens, un examen plus approfondi car une plainte pénale n'est pas un acte à faire trop hâtivement ou sans un minimum de fondements factuels ou juridiques. Le risque, notamment, serait que le mis en cause se retourne contre vous en dénonciation calomnieuse.
A votre disposition pour plus de précisions.