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Suspension permis usage de substances vice procédure?
Sujet initié par cokillette23, il y a 7 ans - 7617 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,
Le 1er mai 2016 suite à un controle de gendarmerie, ils ont procédé à un test salivaire qui s'est révélé "légerement positif à la cocaine"( 3 petits points sont apparus), la gendarmerie m'a donc conduit chez le medecin agrée pour procéder à une prise de sang, or cette prise de sang n'a pas pu être réalisé ( par 4 fois le médecin à essayé mais apparement il ne trouvait pas mes veines.... examen médical normal)... lors de mon audition j'ai reconnu avoir pris une mini trace de cocaine (2cm) le vendredi et le controle à été effectué le lundi à 12h...
Suite à cela une retention administrative de 72h à eu lieu.....et quelques semaine après mon permis m'est revenu....plusieurs mois se sont écoulé avant qu'une convocation à la gendarmerie me soit signifié. et le dit jour du rendez vous l'officier me notife la decision d'ordonnance pénale delictuelle qui s'avére etre :
-CONDUITE EN AYANT FAIT USAGE DE SUBSTANCES OU PLANTES CLASSEES COMME STUPEFIANT
- USAGE ILLICITE DE STUPEFIANTS etabli par analyse sanguine...
la condamnation est donc:
-OBLIGATION DE STAGE DE SENSIBILISATION
-AMENDE DE 300 EUROS
-PEINE COMPLEMENTAIRE 6 MOIS DE SUSPENSION DE PERMIS

j'ai donc fait opposition et suis de nouveau convoqué au TGI correctionnelle.

je ne nie pas le fait d'avoir pris une micro trace de cocaine le vendredi, mais quand j'ai repris le volant le lundi midi je peux vous assurer que je n'etais sous l'emprise d'aucune drogue.

Pensez-vous que je puisse avoir une chance que la suspension de permis soit annulé?
Qu'en pensez vous gloablement?

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2 réponses
TAYORO
Je ne vous conseille pas de maintenir votre appel car la loi ne distingue pas la quantité du produit absorbé, elle condamner la'usage.Vous pourrez regarder s'il n'y a pas un vice de procédure dans votre dossier mais il va vous être très difficile d'eviter la suspension de votre permis de conduire.Merci de bien vouloir m'indiquer si j'ai répondu a votre question.
il y a 7 ans
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cokillette23
cokillette23
elle condamne l'usage pour sur, mais rien ne prouve que j'étais sous l'emprise de substance et je ne l'étais pas quand j'ai pris le volant, le test à reagit que légerement le gendarme a regarder à trois fois avant de me dire la reponse....
puis-je essayé de me défendre sur le faite que le teste était peu être défectueux? car si l'on par du principe que la cocaïne se détecte jusqu’à 24-48 heures, or je me suis fait contrôler le lundi a midi et la prise remonte à vendredi 20h ce qui fait 52h.... une prise de sang lors de mon jugement pourrait elle aider? de plus je n'ai jamais commis d'infraction routière et possède mes 12 points.....

Et dans tous le dossier de procédure, il est mentionnée "établi par prise de sang"

J'avoue etre un peu perdu quand à cette opposition faite sur la decision , sans permis je n'ai plus de travail

merci d'avance pour votre réponse
il y a 7 ans
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