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Question résolue par Maître Jean-Eloi DE BRUNHOFF
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Jean-Eloi

Violence sur personne vulnerable avec itt moins de 8 jours
Sujet initié par azerty, il y a 7 ans - 19300 vues

Bonjour,

J'ai eu une dispute avec mon ex qui était enceinte, elle tenait des propos inapropriés sur cette grossesse me disant qu'il fallait que je m'estime heureux d 'être au courant de cette grossesse, qu' elle n'était pas obligée de me donner les dates des échos et qu'elle voulait l'enfant pour elle seule. En bref elle cherchait à m'écarter de cette grossesse alors que je voulais assumer.

Durant cette dispute elle ma frappé, je l'ai insultée et nous sommes repoussés mutuellement.
Elle à portée plainte contre moi en disant que je l'avait frappé au ventre, que c'était pas la première fois que je la frappait etc... bien entendu je ne l'ai jamais frappée...elle a toutefois un certificat médical de son médecin traitant fait le lendemain stipulant un ITT de moins de 8 jours...
J 'ai aussi porté plainte contre elle car j'ai aussi un certificat médical des urgences attestant de blessures ( griffures et oedème) je n'ai pas d'itt..
Ces accusations sur les sois disant coup que j'aurais portés sont fausses. mais je suis un homme et elle une femme enceinte...
Que risque t'il de se passer pour la suite ? un classement sans suite, ou autre?

J'ai déjà été auditionné avec prise d'empreinte etc... j'ai apporté la preuve de ses propos via des sms aux gendarmes qui ont bien compris que j'avais affaire une personne pas tout à fait équilibrée...

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Bonjour, il se peut que l'affaire soit classée mais le plus probable est que vous soyez convoqués en justice. Dans cette hypothèse, vous devriez être convoqués tous les deux en qualité de prévenus (auteurs des faits) et victimes en même temps plur des faits de violence réciproques. Il faudra alors préparer avec le plus grand soin cette audience avec l'aide d'un avocat pour tenter d'échapper à toute condamnation et bien expliquer les faits et votre personnalité. Mais cela ne sera pas facile a priori car en effet les femmes (enceintes qui plus est) sont souvent plus crédibles aux yeux des juges que les hommes bien portants... Je me tiens à votre disposition le cas échéant.
Merci d'indiquer si cela répond à votre question. Bon courage et bien a vous
azerty
Bonjour,Maître ,

Cela répond à ma question, mais j'aimerais toutefois savoir quelles sont les peines encourues,selon vous, dans ce type de dossier..
il y a 7 ans
Aikaterini Tangalakis
Monsieur azerty

si vous êtes primaire ( pas de casier ) vous aurez certainement une emprisonnent avec sursis

et si vous acceptez vous pouvez aussi avoir des travaux d'intérêt général ( TIG)

AIKATERINI TANGALAKIS
AVOCAT A LA COUR
il y a 7 ans
Les peines encourues (c'est à dire maximum) pour des violences volontaires ayant entraîné une itt de moins de 8 jours sur personne vulnérable (enceinte) sont de 3 ans d'emprisonnement et 45000 d'amende. Il peut en outre y avoir des interdictions ou stages de responsabilisation et du travail d'intérêt général. Ceci est le maximum théorique.
Après, votre peine serait décidée en fonction de votre personnalité, de votre passé, de la gravité des faits et de l'éventuelle co-responsabilité de votre ex. Si vous n'avez jamais été condamné, vous n'iriez pqs en prison cette fois-ci (sursis, amende...).
Merci d'indiquer si cela répond à votre question. Bien à vous
il y a 7 ans
azerty
Du sursis ? C’est chère payé je trouve. Alors qu’elle n’a reçu aucun coups ?(son certificat fait état de choc psychologique suite à la dispute et non d’eventuelle marque dû à des coups)
Et elle qui m’a frappée rien du tout ?
Je suis surpris .
il y a 7 ans
Vous pourriez être éventuellement condamnés tous les deux à des peines différentes en fonction de votre personnalité, des blessures infligées à l'autre, de vos antécédents éventuels... le sursis ce n'est pas encore trop grave. Mais vous devriez viser la relaxe si vous n'avez donnéaucun coup, pas le sursis !
Merci d'indiquer si cela répond à votre question.
il y a 7 ans
Bonjour

Oui votre avocat peut plaider la relaxe c'est tout à fait envisegeable également !!!
il y a 7 ans
C'est même ce qu'il faut faire !
#Meilleure réponse
il y a 7 ans
azerty
Merci, vous avez répondu à ma question.
il y a 7 ans
azerty
et le fait que madame est volontairement portée de fausses accusations sur moi ( coups au ventre ). Cela peut il jouer en ma faveur ? Porter des accusations qui sont fausses c’est grave non?
il y a 7 ans
Oui: porter de fausses accusations contre quelqu'un peut être constitutif de dénonciation calomnieuse mais encore faut-il le prouver....
il y a 7 ans
Sarah
Une deuxième question j’ai reçu une feuille où y’a écrit signification d’arrêt que veut dire cela et j’ai reçu aussi un rendez-vous avec l’expertise je voulais savoir qu’est-ce que cela veut dire et qu’est-ce que en expertise va me faire
il y a 2 ans
Sarah
Alors que j’ai toujours été reconnu par la MDPH en étant handicapé depuis petite je fais des crises d’asthme je suis reconnue à cent pour cent pour l’asthme avec trois passage én Animations
il y a 2 ans
Gorges
@Azerty.. bienvenue en France moi c'est elle qui m'a frappé..je lui crié dessus par contestation je ne lui est fait strictement aucune violence physique ensuite elle s'est enfermé dans une pièce et a appelé la police..et raconter plein de calomnies.. résultats : prison avec sursis probatoire et 2 ans d'éloignement.pour harcèlement moral et menace...les juges cherchent même plus à réfléchir..tu es un homme tu es coupable... franchement la justice française me déçoit de plus en plus... courage à toi prends un avocat et prépare bien ta défense..
il y a 2 ans
Sarah
Bonsoir merci je n’ai pas d’intérêt à mentir cette personne là je l’aime vraiment pr moi c’était l’homme de ma vie j’ai subi pendant huit ans jusqu’au jour où je suis arrivé en réanimation je suis sorti du silence merci à vous courage aussi
il y a 2 ans
Issam
Bonjour j ai eu avec ma femme enceinte une dispute et elle et enceinte je l ai pousser sur le lit je suis sortie de la maison elle a porter plainte disans je l ai frapper aprese lendemain a retirer sa plainte j etais convoquer au commisariat j ai fais 5h de garde a vue relacher et rendez vous tribunal avec magistrat je risque quoi sachant sa plainte et retirer etj ai un casier vierge
il y a 2 ans
Hind
Bonjour, alors vous avez eu des suites ou pas ?
il y a 1 an
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