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Question résolue par Maître Jean-Eloi DE BRUNHOFF
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Jean-Eloi

Révocation du sursie avec mise a l'épreuve
Sujet (Cloturé) initié par Irvine, il y a 7 ans - 7094 vues

Bonjour,
J'ai été révoquer suite à un manquement au obligation qui mon été donné, me faire soigné par un psy. Le JAP a révoquer mon sursie en disant qu'il n'était n'y utile n'y pertinent de m'enfermer donc qu'il demandais au Ministère Public de saisir un JAP pour envisagé une peine aménagé. Ayant déménager, le transfert du dossier a pris du temps .. Cela a mis 8 mois, pendant ce temps j'ai fait mon suivi chez le Psy ( après ma révocation ) Puis un jour la Police est venu chez moi me cherché, il mon emmener en garde a vue et mon relâché quelques heures après. Je suis donc ressorti avec une convocation de nouveau au JAP. Est que je risque de retourné en prison ? Sachant que sa fait 7 mois que je vais chez mon Psy ... Merci d'avance pour vos réponse

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4 réponses
Bonjour, quelle est la durée de la peine de prison avec sursis qui a été prononcée au départ et puis qui a été révoquée par le jap ?
il y a 7 ans
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Irvine
Bonjour, merci de votre réponse maitre.
J'avais pris 1 ans de prison dont 9 mois avec sursis, ayant fait déjà 3 mois il a 6 ans. Donc mes 9 mois mon été révoqué.
il y a 7 ans
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Donc vous risquez d'exécuter la totalité ou une partie des 9 mois restant de prison ferme. Mais pour une telle (courte) durée, vous ne devriez pas aller en prison. Votre peine devrait être aménagée et exécutée hors de prison (par le bracelet électronique le plus probablement, voire par des jours-amendes ou un TIG). C'est le JAP qui décidera au moment du débat devant lui. Vous pouvez vous y présenter avec un avocat, c'est toujours mieux.
Bien-sûr, le fait que vous ayez repris votre suivi psy vous sera favorable. Apportez avec vous des attestations de suivi de votre psy, justificatifs de ressources (contrat de travail, bulletin de paie, attestation RSA, pôle emploi...) de famille (livret de famille...), de domicile.
Merci d'indiquer si cela répond à votre question.
#Meilleure réponse
il y a 7 ans
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Irvine
Je vous remercie de l’intérêt que vous avez porté à mes questions et de la rapidité à laquelle vous y avez répondu. Bien cordialement.
il y a 7 ans
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