Je suis un citoyen espagnol qui résidait entre l'Espagne et la France. en France, je fais les saisons d'été avec des fruits et de l'artisanat et quand je Je trouve du travail, et en Espagne quand je n'ai pas de travail ou que c'est nécessaire en raison des problèmes de santé de ma mère.
Mon van est français. Quand je suis en France, je vis dans ma camionnette ou chez un ami.
En octobre dernier, j'ai été testé positif au THC dans un contrôle policier a cahors (Lot). Comme je suis espagnol, al la prefecture de Cahors On m'a dit que j'aurais une suspension de permis de conduire de 4 mois en France, pas en Espagne, et que mon permis espagnol serait envoyé chez moi en Espagne. Après les 4 mois de suspension, je pouvais retourner en France sans problème.
Comme j'avais prévu de passer un autre mois en France à faire des rénovations chez un ami, je leur ai donné leur adresse française. a Ganges(herault).
À ma grande surprise, j'ai reçu un document disant qu'ils détenaient mon permis (espagnol) et que pour le récupérer, j'ai dû faire une visite médicale. J'ai appelé la préfecture où on m'a dit qu'en tant que résident de France, je devais changer ma permission de l'espagnol vers le français, et c'est pourquoi ils m'ont gardé le permis. que je ne comprends pas car c'est un document valable dans toute l'Europe.
Devant l'impossibilité de travailler sans mon véhicule, je suis reentrer a en Espagne avec des proches.
En Espagne, je suis allé à la préfecture du trafic et leur ai expliqué la situation, étant suspendu en France, pas en Espagne, je n'avais pas de permis de conduire puisque les autorités françaises m'avaient retenu. Ils ont été très surpris, en disant qu'ils n'avaient pas le droit de retenir un document espagnol et ils m'ont fait un duplicata de mon permis espagnol.
J'ai également eu la malchance de me faire voler la lettre que m'a envoyée la préfecture française avec la notification de suspension, nécessaire pour le certificat médical et le dossier de récupération du permis.Je n'ai pas signalé le vol
Le contrôle était à Cahors (Lot) et l'adresse où ils m'ont envoyé la lettre de notification de suspension à Ganges (Herauld)
mes questions sont
1- un citoyen non français mais un citoyen européen suspendu en France doit passer un examen médical en France?
2- maintenant 5 mois depuis que j'ai été informé de la suspension qui était 4. et j'ai un permis de conduire espagnol. Puis-je conduire en toute sécurité en France?
3- Un citoyen espagnol résidant en France est obligé de changer son permis de l'espagnol au français étant tous deux de validité européenne?
4- Les autorités françaises ont le droit de conserver un permis étranger (en l'occurrence espagnol).
5- en cas d'avoir à passer le contrôle médical etc ... Comment puis-je faire de l'Espagne pour récupérer le papier de suspension?
En réalité, vous avez certainement donné une adresse française au moment de votre interpellation ce pourquoi vous avez été considéré comme soumis à la législation française qui impose d'office le changement du permis de l'UE pour un permis de conduire français et ce pourquoi également vous faites état d'une suspension de votre titre de conduite et non d'une interdiction de circuler sur le territoire français. Vous devez donc prendre attache avec les services préfectoraux pour justifier que vous n'étiez pas résident français mais uniquement de passage et que votre résidence effective à toujours été sis en espagne. généralement, il est sollicité une attestation de domiciliation établie par le représentant (maire) de votre lieu de résidence. Vous pouvez également accompagné cette attestation avec votre déclaration de revenus espagnol. Bonne journée
Bonjour et merci pour votre réponse. J'ai réalisé que j'ai fait une erreur. le papier est écrit interdiction temporaire de conduire en france. Cela change-t-il quelque chose? pardonne ma grammaire J'utilise un traducteur en ligne
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