Bonjour,
J'ai toujours contesté la dette !
Je ne l'ai jamais accepté.
Je n'ai jamais accepté de remboursement échelonner.
Depuis 2016 le pole emploi me reclame cette dette, ils n ont jamais fait de procédure auprès du tribunal pour demander la contraite, je sais qu'après la contraite je dispose un délai de 15 jours pour faire OPOSITION a cette décision, mais le pole emploi depuis septembre 2016 me verse mon allocation sans retenu puisque je refuse cette dette sans fondement !
Ma question pourquoi le pole emploi ne saisi pas le tribunal ? Parce qu'il save que le juge n'accordera pas cette dette ? Ou parce que il traîne ?
J'ai demandé le dulicat rsi 0 et également le duplicat de mes relever bancaire ... en espérant les avoir car ça remonte à 2013 et le compte est fermé depuid longtemps.
Pour le médiateur je dis que cette dette netté pas reelle selon les codes article visé, mais celui ci à refusé l annulation, pole emploi mette bien le revenu de cette activité ne peut pas être commulé sauf que le revenu est nul !
il y a 6 ans
Merci d'avoir répondu à mon problème ))
il y a 6 ans
Il est trop tard pour contester la décision initiale, mais vous aurez effectivement la possibilité de faire opposition si Pôle Emploi sollicitait le recouvrement des sommes par contrainte.
Il n'est pas possible de présager à ce stade des raisons pour lesquelles aucune démarche n'a été faite, mais en règle générale, il se passe un délai assez long entre la notification de la décision et le recouvrement forcé.
Quoi qu'il en soit, votre démarche est la bonne : il faut obtenir un maximum de justificatifs pour pouvoir justifier votre position, car vous aurez très peu de temps pour bâtir votre argumentaire dans le cadre d'une opposition à contrainte.
Si j'ai répondu à votre question, n'hésitez pas à l'indiquer sur le site.
il y a 6 ans
Pour information la décision unitial de 2016 , je l'ai toujours contester et envoyer des courrier en recommandé avec les memes arguments.
Depuis 2016 j'ai du envoyé 4-5 recommandé.
J'ai toujours contesté cette dette et temps que je le conteste le pole emploi ne peut pas saisir de montant surmon allocation.
La seul possibilité serait qu'il est la contraite du tribunal, je sais que j'ai que j'ai 15 jours pour la contesté.
Mais est ce qu un juge acceptera de signer cette contraite ! Ils ont feuille RSI cloturer a 23 mois sans artivité ! Est ce qu'un juge acceptera de reclamer un trop perçu pour motif de revenu non justifié.
Je me demande si le pole emploi essayepas de me faire peur depyis 2016 pour j'accepte un remboursement et la j'aurais plus de choix si j accepte ce remboursement.
Mais je n'ai jamais ecris répondu défavorablement a leurs demande.
Je pense que leurs dossier est trop bancale pour entamé une contraite force auprès du tribunal.
Et leurs seul recours sera que j accepte .
il y a 6 ans
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