Conduire en fin de suspension sans permis car l'ants met trop de temps

Sujet initié par Ron13, il y a 6 ans - 243663 vues

Bonjour Maître

J’ai été condamné par le tribunal « délégué du procureur » a 3 mois de suspension de permis, daté du 13 mars 2018.. on es le 26 juin 2018 donc 3 mois passé, commission médicale ok, test psycho ok, analyse ok et j’ai la feuille du délégué du procureur en main ok . Je viens d’effectuer ma demande sur ants « mail+sms » ok.

Puis je conduire en attendant mon nouveau permis??? En toute légalité ??

Les gendarmes qui m’on Pris le permis « rose » ne peuvent pas me le rendre? Ou la préfecture ? En attendant le nouveau??

Sachant que le délégué du procureur m’a confirmé que si ma visite médicale était positive je pourrai a nouveau conduire de suite! Et ce matin les médecins m’ont dit le contraire « conduire sans permis est un délit «  Qui croire??

Merci a vous d’avance

je suis dans la même situation et ai appelé la préfecture qui m'ont dit que je pouvais aller à la gendarmerie avec ma visite médical et l'arrêté préfectoral et eux peuvent me faire un papier m'autorisant à conduire en attendant l'arrivé de mon permis de conduire.
est-ce exact .

Salut jerome

J’ai étais convoqué au délégué du procureur pour régler la somme pour mon stage de « prévention «  et je lui ai redemandé si je pouvais récupérer mon papier rose... il m’a répondu «  va a la préfecture tu es en droit de le récupérer car la suspension est fini et tous mes test sont ok.. content sur le coup sauf que la préfecture est fermé pour durée indéterminée !!! Alors je ne me prends pas la tête je roule avec mon dossier sous le siège en cas de contrôle je leur présenterai une 20taine de feuille A4 ✌️

Pour ta question j’ai étais a la gendarmerie qui m’a pris mon permis a l’arrestation et les gendarmes m’ont dis « tu peux conduire, en cas de contrôle tu présentes ton dossier et tu n’aura aucun problème « 

Tibs

oui je suis aller les voir moi aussi et ils m'ont dit la même chose

Bonjour,

Je suis passé au tribunal hier et j’ai une réponse très instructive et qui va en intéresser plus d’un!

La greffe m’a fait remarqué que sur mon avis de visite médical («favorable »), il y est mentionné tout en haut du document : « PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL ».
La greffiere m’a donc confirmé que ce document est VALABLE pour conduire sous réserve qu’il soit favorable et que la durée de suspension soit échue!
Ce document est donc votre permis de conduire provisoire en attendant que l’ANTS vous renvoie le nouveau.

En synthèse, vous pouvez donc conduire dès le lendemain de la fin de votre suspension SI vous avez bien passé la visite médicale.
Ne me remerciez pas, je sais...:-)
J’ai cherché cette info pendant des semaines sans succès, alors maintenant je partage.

Sinon, me concernant et pour un taux d’alcoolémie de 0.7g/ l d’air (1ere fois NON récidiviste) :
- j’ai été condamné à 4 mois de suspension (que j’ai donc déjà fais par la suspension administrative),
- 31€ d’amende
- et obligation de stage de sensibilisation sur 2 jours à faire dans les 6 mois.
- perte de 6 points mais le tribunal nous a expliqué qu’on ne les perdra réellement que dans plussieurs mois, le temps que l’administration se mette à jour.
IMPORTANT:
Je précise que je ne cautionne en aucun cas l’alcool au volant, que j’estime avoir mérité ma peine même si elle m’a fortement pénalisé dans ma vie pro et perso.
J’aurai pu blesser voire tuer qqun dans cet état...

Et attention, une fois condamnée est considérée comme récidiviste pendant 3 ans toute personne qui : commet un nouveau délit au volant pour alcoolémie, stupéfiants ou grand excès de vitesse. Les 3 se confondent pour la récidive.
Soyez prudents et bonne route !

Merci beaucoup pour ce partage !!!!!! j'ai enfin la réponse que je cherchais !

Bonjour,

je viens de passer le testpsycho ok il est bon, visite médicale ok donc apte à reconduire, du mal à enregistrer mon dossier sur l'ants, mais l'administration est ok. je suis ds l'attente de la production du nouveau permis de conduire puis-je reconduire avec les papiers que l'on m'a renvoyer ?

salut tu parle bien de l'article Ref 61 !

Cricri SOS... Ont me demande le document cerfa pour la commission médicale en préfecture.
Ces quoi sa ? Le cerfa bleu ?
Teste psychotechniques OK

Peut on conduire avec un justificatif de dépôt de demande ?

aujourd hui qui le 31 juillet je suis aller à la gendarmerie avec tout mes papiers de ANTS ainsi le papier de justificatif de dépot de demande qui été valable que 2 mois meme après les 2 mois expiré vous pouvez encore conduire avec ce papier ainsi les papiers de ants que vous avez fait sur votre compte ANTS et de bien les garder sur vous car la gendarmerie c'est très bien que ANTS sont long pour tout et vous avez le droit de conduire jusqu'à ce que vous avez votre nouveau permis de conduire en cas de controle aucun problème vous montrez vos papiers ANTS je pense que beaucoup seront intérresser par ce message
BONNE ROUTE

Magalie
aujourd hui qui le 31 juillet je suis aller à la gendarmerie avec tout mes papiers de ANTS ainsi le papier de justificatif de dépot de demande qui été valable que 2 mois meme après les 2 mois expiré vous pouvez encore conduire avec ce papier ainsi les papiers de ants que vous avez fait sur votre compte ANTS et de bien les garder sur vous car la gendarmerie c'est très bien que ANTS sont long pour tout et vous avez le droit de conduire jusqu'à ce que vous avez votre nouveau permis de conduire en cas de controle aucun problème vous montrez vos papiers ANTS je pense que beaucoup seront intérresser par ce message
BONNE ROUTE

Bonjour,
La suspension de mon compagnon a pris fin le 22 août.
Il a fait sa demande sur ANTS suite à sa visite médicale.
Son dossier est en cours d'instruction.
Pour être certains il a appelé la préfecture qui ne gère plus les permis, ANTS et la brigade routière qui n'en savent rien et nous avons appelé la gendarmerie qui dit qu'il doit attendre de recevoir son permis.
Que faire du coup ?

MERCI pour cette précieuse info!!!!!

en fait personne ne sait ants et la gendarmerie ne savent ni l un ni l autre ils se renvoient la balle en disant ants doit fournir un papier ou gendarmerie doit fournir un papier

Bonsoir ton mari à peut être déjà eu son permis pendant que je te réponds. Mais je voudrais partager mon expérience qui pourra peut-être aussi aider les personnes ayant eu le permis. Alors voici mon cas. J’ai pu m’inscrire à l´auto-école grâce à mon compte CPF; pour ceux qui ne savent pas c’est quoi le CPF, c’est : Compte Professionnel de Formation. Alors en d’autres termes lorsque vous travaillez, vous avez un certain nombres d’heures qui est crédité sur ce compte en question et ces heures sont convertis en €. Ce que vous pouvez utiliser pour vous payer une formation. Et donc avec mes heures CPF crédites de 3600€, j’ai donc pris une partie de cette somme pour m’inscrire dans une Auto-école à Trappes, du coup pour 30 heures j’ai payé 1280€. Et donc inscription à l’auto-école le 23avril j’ai eu mon code le 22 juin, s’ensuit mes heures de conduites commencées le 12 juillet voyant que je progressais bcp plus vite j’ai donc fait 22h au lieu des 30heures. Ensuite je suis présenté à l’examen le 9 septembre, Dieu merci j’ai pu avoir l’examen du permis en une seul fois. Vu qu’on m’a dit que je pouvais conduire avec le certificat, j’étais pressé de faire ma demande sur le site ANTS. Et donc le 19 septembre je fais ma demande et je reçois le 1er message via sms:
1:Votre demande en ligne de permis de conduire N•xxxxxxxx est enregistrée, et sera contrôlée avant instruction par les services de l’état.

Ensuite quelques minutes après je reçois le 2eme message.
2:Votre demande en ligne de permis de conduire N•xxxxxxxx a été transmise aux services de l’Etat pour instruction.

Ensuite le mardi 1er octobre je reçois un 3ème message
3:Votre demande en ligne de permis de conduire N•xxxxxxx a été instruite par les services de l’Etat. Votre demande a bien été prise en compte.

Pour finir le samedi 5 octobre je reçois un 4ème message qui est par contre de la poste
4:Votre permis de conduire vient d’être expédié sous le numéro de suivi xxxxxxxx.

En CONCLUSION sans compter les samedis et les dimanches, ma demande de permis jusqu’à ça réception aura mise 13jours. J’ajouterai aussi à mon avis que le traitement, la validation jusqu’à recevoir votre permis dépendra en 1er lieu des dossiers que vous envoyez et après la chance que votre demande soit dans les lots de permis à confectionner. J’espère avoir apporter des réponses dans mon récit qui se voulais beaucoup détailler afin que chacun puisse retrouver sa situation dans au moins un paragraphe de mon récit. Je suis disponible à répondre à vos questions

Visite médicale

Oui , légalement vous pouvez conduire sans problème, le hic c'est que vous allez prendre des amendes pour non présentation du permis de conduire si vous êtes dans l'incapacité de le présenter pour X raison , gardez bien avec vous les preuves de tout cela en cas de contrôle routier "volet 3F il me semble et le certificat du médecin"

MERCI POUR L INFO

Bonjours a tous,
donc j'explique mon qu'a j'ai une suspension de 3 mois pour corporel suite à accident de la route sans alcool et drogue.
Donc j'ai fait ma visite médicale sans test tout est ok apte envoie de mes papier à ANTS et voila depuis le 26 decembre rien malgrés mes relances alors que je devais récuperé mon permis depuis le 2 janvier aujourd'hui le 12 fevrier 2020
je suis allez voir les gendarmes pour leurs posé la question si je pouvais roulé avec mes papiers ANTS visite médical apte etc....
Ils m'ont répondue que non et que risqué de prendre encore plus....
Donc je sais plus quoi faire car pour allez travaillé je mets 1H30 alors que avant 30 minutes grosse galère.
Alors je fait quoi je peut roulé sans risque ou j'attends ma demande d'instruction validé?

merci de votre aide à tous

steven

Cher Monsieur,
Si votre suspension est terminée, que vos démarches de visite médicale sont OK et que votre dossier est validé (capture écran du site indiquant que votre "permis est en cours d'édition) sur le site de l'ANTS vous pouvez reconduire en présentant l'ensemble de ces documents en cas de contrôle.
Si une de ces conditions manque, cela est très risqué car rien ne prouve que votre dossier est bien validé par l'ANTS et vous risquez des poursuites pour conduire malgré suspension de votre permis (avec une perte de 6 points à la clé outre des poursuites pénales).
Essayez d'obtenir un accusé d'enregistrement de la part de l'ANTS.
#Site internet#
Sentiments dévoués,

le probleme c'est que ANTS font sourd oreille ca vas faire 1mois et demi que j'attends une reponse et rien ils ne respectent pas leur contrats et c'est qui les fautifs bah nous car eu il en on rien à faire.
la je suis obligé de conduire jusqu'a la gare le plus proche de chez moi 6km pour allez travaillé alors voila merci ANTS de pas faire leur job....

Bonjour Maitre,
je n'es pas d'accusé d'enregistrement, ca aurai changé quoi si j'avais cet accusé?

Cher Monsieur,

Cela confirmerait que votre dossier est OK et donc que vous avez le droit de conduire car votre permis est en cours de fabrication.

Si votre dossier n’est pas validé, je ne peux pas vous dire dans le doute que vous avez le droit de conduire...

Sentiments dévoués,

merci pour votre réponse.
mais j'ai pas d'accusé d'enregistrement...
je comprend pas que sur mon mon jugement suspension du 01/09/2019 au 01/01/2020 bah on peut pas reconduire alors que j'ai tous fait correctement..
j'ai un code 42 sur mon avis médicale esceque ca pourait avoir une accidence sur la durée de mon traitement de mon dossier?
merci
cordialement

Bonjour, alors voilà mon cas. J'ai été suspendu de permis pour excès de vitesse ( 134km/h au lieu de 80km/h) le 14sept 2019 pour une durée de 5 mois (administrative), or à ce jour je n'ai toujours pas reçu de jugement, d'amandes ou quoi que se soit.
Jai fais ma visite médicale et le médecin à la préfecture m'a approuvé et ma dit de faire ma demande et que dans 3 semaine je recevrai mon permis (je pense qu'il se moqué de moi car il avait une fâcheuse mani de me parler que de cannabis (je ne fume pas, ne bois pas)).
Jaimerai savoir si cest normal que je ne reçois rien apres mes 5 mois de suspension

Cher Monsieur,

Malheureusement j’ignore à quoi correspond un code 42...

Sentiments dévoués,

Cher Monsieur,

Il faut distinguer la procédure administrative de la procédure judiciaire.

Si vous avez fini votre suspension administrative et que vous avez fait vos démarches médicales et votre demande sur l’ANTS, il est normal de recevoir votre permis de conduire.

Cela n’empêche pas que vous soyez jugé ultérieurement... vous recevrez dans les Semaines ou mois qui viennent une ordonnance pénale par recommandé du tribunal de police ou une convocation du tribunal de police...

N’hésitez pas à me contacter à ce moment là.

Sentiments dévoués,
#Site internet#

PS : si j’ai répondu à votre question, n’hésitez pas à indiquer « résolu » au site.

bonjour,
le code CODE 42 c'est dispositif de retrovision de chaque côté car je suis malentendant

bonjour,
La récidive en matière d'alcoolémie et de stupéfiants est basée non pas sur une durée der trois ans mais cinq ans.
cordialement

Bonjour Maitres,

Je suis sur le point d'être en mesure de reprendre le volant dans 3 jours suite à une suspension de 5 mois du Préfet. Le tribunal judiciaire m'a condamné à 5 mois. Ceux-ci ayant été bientôt purgés, le Procureur du moins son délégué m'a remis plusieurs papiers dont 1 mentionne le fait que mon permis pourra être rendu pour le 12 Mars. L'avis médical est favorable lequel a été transmis via l'ANTS,avec photographies d'identité numérisées, justificatif de domicile,carte d'identité,;;;;(tous les papiers nécessaires à l'établissement de mon nouveau permis, j'ai d'ailleurs le numéro d'enregistrement du dépôt de ma demande).

A 3 jours de la fin de ma peine,je n'ai pas reçu mon permis et je me demandais si je pouvais réellement conduire. Maitre Dahan dit que non, tout comme Maitre Le Dall que j'ai contacté aujourd'hui. Et Maitre Malaret dit que oui sur présentation de l'avis médical et du justificatif du dépôt de demande fait sur ANTS.

QUI CROIRE????
Que dit réellement la loi? Comment se fait-il que les avocats ne soient pas d'accord entre eux???? Bizarre!

Merci de l'intérêt que vous voudrez bien porter à ma requête.

Bien cordialement,
Raphaël B

Bonjours,
Ils t'enverront ton permis qu'après la fin de ta suspension et peut-être long comme moi.
Bon courage.

Bonjour Raphaël B, voir mon post plus haut.

(Oui vous pouvez conduire dès le lendemain de la fin de la suspension sous réserve que vous ayez obtenu un avis médical favorable

Non c'est faut il faut le dossier soit validé dans ants si c'est pas le qu'a tu peut pas conduire, je suis aller voir les gendarmes il me long bien dit.

Bonjour maitre,

J'ai eu une suspension de permis pour une période de 6 mois. La date de fin était le 6 avril 2020.
durant le confinement je n'ai pas pu compléter mon dossier (impossibilité de faire photo), de ce fait j'ai fait mon dossier sur ANTS le 13.05.2020. Le 14.05.2020 j'ai reçu un mail confirmant la validation de ma demande par l'état et que je recevrai mon permis papier sous 15 jours. J'ai appelé la gendarmerie pour savoir si je pouvais conduire en attendant mon permis papier, ils ne savaient pas.
J'ai appelé ANTS qui ne peut pas me dire si je peux conduire avec tous mes justificatifs (avis médical favorable, décision du tribunal, accusé réception + mail ANTS), sans risquer une amende.
Pouvez-vous m'apporter une réponse car cela semble flou.

merci d'avance de votre aide.

Cordialement,

NE SURTOUT PAS CONDUIRE SANS LE PERMIS EN POCHE !
Moi ´c’est simple j’ai contacté les CRS de l’autoroute ceux qui m’ont retirer mon permis et la réponse a était très clair si vous êtes contrôler et que vous n’avez pas le permis en poche ! Malgré tout vos papiers et justificatifs c’est à dire visite médical test psyco tout ce que vous voulez ainsi que la demande sur le site ANTS c’est NIET ! Vous serez en delit ! Conduite sans permis garde à vue et saisi du véhicule en profit de l’état ! Ne conduisez surtout pas depuis le confinement beaucoup de control sur les routes donc attention !

+1

CRS c'est pas plutôt Cerveau Rarement Sollicité

bonjour tu a attendu combien après la purgé merci d'avance

Bonjour ,

Mon dossier ants et valide ma suspension est terminée depuis 4 jours maintenant mais je doit attendre parce que conduire sans le permis c’est un risque malgré les justificatifs j’aimerais savoir comment obtenir une attestation provisoire ?

Bonsoir Mylène ,

Merci pour votre réponse c’est sûr ils le font exprès c’est pas possible normalement au lendemain de la fin de la suspension on es censé reconduire ? Quand ils nous enlève le permis lors de l’interpellation il y’a une date et une heure donc pourquoi ne pas le rendre de la même manière ? Enfin bref encore 2 longues semaines à attendre

Bonjour,

Est ce que ils vous ont envoyé des sms ou e-mail pour vous tenir au courent de l’avancement une fois que votre dossier a était validé ? Par exemple votre titre est en cours de fabrication ? Ou un truc du même genre ?
Parce que j’ai peur que mon cas s’aggrave si je conduit avec les justificatifs d’après certains avocats c’est vraiment s’exposer à encore plus de problème du genre une autre suspension car défaut de permis et même quand ils vous arrête et vous dire j’ai pas mon permis sur moi mais j’ai les justificatifs vous avez 5 jours pour le ramener au commissariat sous peine de sanctions plus grave bref j’en ai trop marre depuis déjà 1 semaine je la attend ce foutu permis et pas de réponse de ants mon dossier et juste validé et je doit attendre sans conduire sous peine de sanctions plus grave c’est n’importe quoi ah oui et bien evidameng tout mes proches me déconseille de toucher à ma voiture ! Tous en panique ne conduit surtout pas tu ne la pas encore ! C’est normal puisque eux ils l’on c’est facile après 6 mois sans ! Plus une couche de deux semaines maintenant !

julia g c'est idem pour moi!! tout le monde dit sisi ya pas de soucis sur le blog mais tous les flics ne disent pas la même chose. Moi ils m'ont bien dit si on t'attrape à conduire sans permis, ca sera grosse sanction! Alors qui croire? Mais les flics n'y connaissent rien j'ai pris 4 mois de suspensions au départ et le tribunal m'a mis 3 mois de suspension et les flics m'ont dit pour nous c'est 4 mois tu dois faire tes 4 mois, alors que en commission médicale ils m'ont dit c'est le jugement du tribunal qui fait foi! Avec tout ça on a ou se perdre serieux!!?

De quelle source avez vous eu cette information ?

Bonjour, je viens de voir le délégué du procureur pour ma composition pénale qui est de 2 mois avec stage de sensibilisation, je lui ai demandé de ce fait après ma visite médicale je pourrais donc reconduire celui sèchement m a répondu non... je ne comprends pas... mais ayant déjà pris rdv pour la visite médicale je compte bien y aller et commencer mes démarches au près de ants car là ça va faire 3 mois que je conduit pas et ça comment a devenir compliqué ... mais est ce que je pourrais conduire en toute légalité car des gens disent oui d’autre non ... (PS : suspension administrative de 6 mois)

J'aurais,une question à vous poser? J'ai eut une suspension de 6 mois à ne pas conduire,est je n'ai pas rendu mon permis, à la préfecture,car c'est tomber au moment du confinement.En Avril 2020. Qu'est-ce-que je peux faire a présent ?merci pour votre réponse.

On ne "rends" plus le permis c'est fini ce temps là, désormais c'est destruction systématique et reconstruction d'un nouveau permis, ceci depuis l'avènement du nouveau permis.

Bonjour maître mon fils c'est arrêté sur stupéfiants, mais le problème le total de ces points sont 3 comment va se passer pour le retrait des 6 points merci de votre réponse
Cordialement

Merciiiii

Moi et mon prénom préfecture je fais quoi faut que j'attende j'ai plus de points alors je suis à 0. Pouvez me répondre s'il vous plaît

Non on peut pas conduire seulement avec le justificatif de dépôt il faut la confirmation du dossier , sur ANTS le statut change , en cours d analyser et puis demande valide et te mettent un document sur ta messagerie du compte ants , avec ce document le deuxième, puis la visite médicale puis le document qui prouve bien la fin de la suspension à défaut celui de la suspension qui mentionne le début et en effet la fin . Et lz tu peu conduire mon grand sans problème, je tiens à préciser à tout le monde que en cas d accident l assurance ne couvre rien en dhors de ce que je viens de te dire , les conneries de la préfecture m as di la gendarmerie m as di ma grand mère m as di ne marche pas et surtout ne perdez pas votre permis quand je voi encore les gens roulez comme des malades je trouve que la sanction des fois est légère

Bonjour,

Prendre au sérieux l'avis des forces de l'ordre?!
C'est jouer avec le feu je pense....
Mis à part jouer avec leurs jumelles et faire des tests de dépistage(alcool, stupéfiants), je ne vois pas en quoi ils sont efficaces et sûrs.....

Tu as raison, chez nous, il se cache même sur les buts dans les herbes hautes tenue camoufler
C’est inadmissible

Bonjour
J’ai été arrete par les gendarmes pour exces de vitesse sur autoroute
Superieur a 50 km suspension
de permis et 500€ d’amende
Suspension de 4mois 2 mois executé de suite et 3ans et demis convoqué par le commissariat de mon secteur pour execution du relisuat de suspendion de 2 mois est ce normal???

Hello.
Je sors un peu du contexte mais que risque mon compagnon en cas de récidive ?
À savoir que la première fois il n'a pas eu de sursis.
Ne commence à flipper car il passe au en novembre

Bonsoir,
Je suis dans la même situation, après avoir eu une suspension de 4 mois fait, je viens aujourd'hui d'avoir les résultats de la commission médical qui m'ont jugé apte, suite a sa avec le papier qu'il vous donne vous devez refaire votre permis en ligne jusque là tout va bien mais je me souvient qu'il y avait quelqu'un dans la même situation que moi qui avait fini ses démarche administrative pour récupérai son permis ainsi que sa sa suspension il pouvais donc rouler mais dans l'attente de son permis de conduire il avait un papier d'autorisation de droit de conduire
Problème comment le faire, j'ai trouver un site mais j'ai un doute
https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/en/Questions-frequentes/Pieces-du-dossier/Comment-obtenir-mon-attestation-des-droits-a-conduire

Bonjour à toutes et tous,

Je me permets d'écrire ce petit post afin de vous dire de ne pas prendre au pied de la lettre ce que la plupart des personnes divulguent quant au fait d'avoir le droit de conduire après une suspension de permis même si visite médicale Ok et dépôt de demande de permis sur ANTS OK, tant que vous n'avez pas votre vrai permis en poche.
Pour mon compte,le tribunal judiciaire m'autorise (suspension de 5 mois) à reprendre le volant dans 2 jours et l'ANTS a décidé de mettre en attente l'instruction de mon permis jusqu'à cette date.... Notre pays est exceptionnel de conneries.... LOL..... A quoi sert donc une décision judiciaire?
Faîtes comme moi, prenez votre mal en patience et espérez que nos chers fonctionnaires de l'ANTS "payés à transpirer de gros efforts" travaillent un peu....pour retrouver votre permis au plus vite, ou devrais-je plutôt dire au moins long !!!

A cela, je trouve assez grandiose que nos avocats aient des "idées" divergentes à ce niveau. Parmi eux, certains vous racontent des salades.... Attention !
Sauf leur respect, si je m'inscrivais à l'école du cirque pour moi aussi finir au Barreau.

Quant à un éventuel contrôle au volant par nos forces de l'ordre,(même sur présentation de votre dossier administratif (avis médical, décision judiciaire, justificatif du dépôt de demande ANTS,....), durée de suspension arrivée à échéance, le fait d'être "santionnié" ou non repose sur leur bon vouloir. Les lois ne servent vraiment pas à grand chose dans notre pays de merde! Chacun fait comme il veut en réalité !

Sur ce, bonne journée à vous.

Bonjour à tous..

Quelques infos à savoir, je suis en plein dans la procédure..

Suspension de permis 6 mois, pour conduite sous stup.. 🤪

Déconseillé de fumer en vacances 🌴
Sachant que ce n'est pas autorisé en France.

Notification par courrier de la Suspension le 09/09/19
Je pensais que le 10/03/20 j'aurais effectué mes 6 mois de suspension.

Mais...

Après avoir passé la visite médical 😷 le 28/02/20
On m'a dit vous pouvez faire votre demande de permis en envoyant biensure tous les docs nécessaires..

Le 28/02/20 accusé de réception ANTS par texto.
Le 28/02/20 confirmation que la demande etait en cours d'instruction.
Le 04/03 mise en attente (date echue de la suspension)
J'attendais impatient de recevoir mon attestation de droits de conduire le 09/03/20 ou même le 10/03/20.

A ma grande surprise la demande est toujours en attente..

Ceci dit.. Après avoir lu les commentaires de chacun, j'ai contacté la gendarmerie, qui eux m'ont informé d'une chose intéressante.
Mon permis est suspendu jusqu'au 18/03/20.
Et biensure NON, sans l'attestation il ne faut pas conduire sous peine de sanctions.

Explication.. J'ai appelé la préfecture pour savoir pour la date etait le 18 et non le 09/03/20.

Simple, la suspension du permis n'est effective que dès lors que la préfecture reçoit le permis de conduire. C'est à dire, j'ai envoyé le permis le 13/09/19, et n'a été enregistré que le 18/09/19.

Voilà pourquoi ma demande le permis est en attente d'instruction.

CONSEIL. avant fin de suspension appeler la préfecture (services des permis de conduire) demander la date de réception du permis.
Ou même la gendarmerie qui eux vous diront jusqu'à quelle date il est suspendu..

Voilà voilà.. Pour moi patience, et pas de risque..
Cela fait 7 petits jours à attendre.
Je vous tiens au courant de l'avancé de la demande.

Bon courage aux impatients.

Je rejoins Raphael B, ne conduisez surtout pas tant que vous n'avez pas votre permis de conduire en main, même si tout est OK (visite médicale / fin de la suspension etc... ).

Fin de ma suspension dans 2 jours ( mais l'ANTS prends bien son temps pour mon permis forcément ) et je viens d'appeler 3 gendarmeries différentes dans ma ville et celle voisine pour savoir si avec tout les documents que j'ai je peux reprendre le volant sans risque.

L'une me dis oui si j'ai tout les documents et ils ne m’embêteront pas, les autres me disent également que mon permis sera validé dans 2 jours mais qu'en cas de contrôle, ne pouvant le présenter de suite mais aussi dans plusieurs jours si l'ANTS ne me l'a pas envoyer ce sera considérer comme un défaut de permis et tout ce qui va avec !

Un comble pour un pays qui nous demande de tout faire par l'informatique, qui verra bien que mon permis est valide mais ne l'ayant pas en main je l'ai bien profond dans le ***.

Bonjour,
La décision de suspension est une décision du préfet. Ce dernier doit également approuver la levée de la suspension à l’appui des éléments qui lui sont communiqués dont l’avis médical.
Seul le préfet peut vous autoriser à reconduire donc inutile d’affirmer de telles bêtises et exposer des personnes à des risques pénaux bien plus graves que ce qu’il en est déjà.
Vous envoyez vos docs à l’ANTS, celle-ci interroge votre préfecture avec à l’appui votre avis favorable et enfin, en cas d’aval du préfet, l’ANTS vous transmets votre permis.
Le seul document faisant foi pour conduire le temps de l’instruction du dossier est un CERFA 61 délivré par le préfet. Ce dernier mentionne votre aptitude temporaire de conduire.

Vous avez fait le pire, vous n’êtes plus à 2 semaines près.

salut, tu as recu ton permis combien de temps apres avoir ete mit en attente et avoir passer ta date de sanction ?

je ne suis pas d'accord , quand un voleur purge une peine en prison et que sa date de sortie est le 08 par exemple, il ne sortira pas de prison le 15 mais bien le 08 donc pourquoi nous bons citoyen malgrés une erreur routière on est obligé de s'appliquer à leurs régles qui sont contre les droits de l'homme ???? A bon entendeur et j'ai dis voleur pour ne pas dire autre chose plus grave

Bonjour, merci au moins c est clair. Moi suspension de 5 mois 0,7 alcool. Amende. Mais au moment de régler... personne ne me connaissait ni le fisc ni gendarmerie. Donc ils m ont annulé l amende et j ai récupère 12 points mais permis en préfecture depuis 2018. En 2023, oui je sais ça date, j apprend qu ils d etruisent le permis. Brouillard total.

Tout a fait d’accord avec toi Olive

Ta acheté un permis authentique ? T’as pas acheté ta connerie par contre !!! Abruti ça s’achète pas un permis !!!

Bonjour moi j’ai eu une suspension de 6 mois pour excès de vitesse j’ai fais les démarche ants avec avis médicaux favorable tout ça 1 mois avant la fin de ma suspension et aujourd’hui sa fais 3jour que les 6 mois sont écoulé mais ma demande ants est encore marquée « en instruction » que faire ? j’ai le droit de conduire je ne comprend rien ??

Les "ronds de cuire", c'est pas du Francis Lalanne ? ; -)

Plus sérieusement, en regrdant les questions & réponses sur le site de l'ants, je viens de tomber la dessus, je cite :

Comment gérer ma suspension durant le période de crise sanitaire ?

En raison de la crise sanitaire, les règles de validité de certains droits à conduire sont modifiées.
Par conséquent, toute suspension de permis arrivant à échéance entre le 12 mars et le 24 juin 2020 est prorogée jusqu'au 24 août 2020, sous réserve de la date de levée de l'état d'urgence sanitaire.

Toutefois, à titre exceptionnel et uniquement pour certaines catégories professionnelles dont l'activité est essentielle à la lutte contre la pandémie (professionnels de santé) ou maintien de l'activité économique (transporteurs routiers), il est possible de mettre fin à cette suspension, lorsque les mesures concernées ont été prononcées avant le 12 mars 2020.
Une commission médicale "extraordinaire" dans le strict respect des règles d'hygiène peut alors être organisée.
Pour cela, il est nécessaire de vous rapprocher de votre préfecture de résidence.

Suspension échue ce jour et par le plus pur des hasards... demande en ligne acceptée ce matin, je serai donc hors la loi des routes pendant 15 jours max... ;-)

Je ne raconte pas au passage mes déboires avec mon assureur (que j'avais informé de la situation, c'est contractuellement obligatoire) qui à décidé de mettre fin à mon contrat voiture prétextant un changement du niveau de risque... ça a beau être légal c'est vraiment des enf###és ceux là aussi !

Sans parler non plus de mes déboires avec la Trésorerie... j'ai envoyé le paiement de mon amende (minorée de 20%) début Janvier, le lendemain de mon passage au tribunal pour aménagement du permis de conduire (permis blanc). Il y a 2 semaines, je reçois un courrier me demander de payer la même amende mais cette fois ci sans minoration; vérification faite de mes comptes, effectivement chèque non débité !
Confinement oblige, personne ne répondais à mes appels, je prends contact par mail et explique la situation, réponse laconique le jour suivant (sans plus d'explication ni excuse) : amende traitée avec minoration appliquée... vive l'angoisse ;-)

Mi figue mi raisin

seulement raisin, j'aime pas la figue

Bonjour yaya
Je suis dans la même situation l’ants ma envoyé un e-mail et me disent que mon permis arrive sous 15 jours
C’est vraiment relou parce que ils ne donnent même pas une attestation de faire valoir de ce droit de conduire moi je n’en peut plus d’attendre je dois encore dépendre des gens pour m’accompagner d’un point À à un point B ! Si je me fait choper dans mon permis en poche je risque des peines en plus donc à part attendre pas le choix ...

Bonjour Nicki,
J'aimerais savoir combien de temps a mis l'ants pour valider votre dossier ? A partir du jour où vous avez envoyé la demande.
Bonne journée.

Bonjour.
C'est malheureusement au bon vouloir de l'administration..
Nous ça a été relativement "rapide"..
Mais effectivement il n'est pas recommandé de conduire sans même avoir le document officiel

Bonjour,
Suite à vos commentaires, combien de temps avez vous attendus avant de recevoir votre permis ?
L’ANTS me signale un temps de traitement moyen de 4semaines.
Merci pour vos retours d’expérience.

Oui, je confirme, j’ai eu la même réponse.

tu peux telecharger une attestation de permis sur ants. vous serez invité à télécharger une attestation de droits à conduire pour vous permettre de circuler jusqu’à la réception de votre nouveau titre. Ce document, valable 2 mois sera disponible sur votre compte ANTS dès que l’administration aura validé votre demande de permis.

avec sa les gendarmes ne peuvent rien dire.

C'est nouveau et pas trop tôt, ils auront mis le temps... les "ronds de cuire" ; -)

Cette attestation est valable pour les nouveaux permis et en cas de perte pour un renouvellement, est-elle valable également pour les demandes après suspension ! ?

Je viens d avoir l'ants et malheureusement non...

Bonjour,
Comment télécharger cette attestation sur le site ants. Mon dossier est validé pour la fabrication de mon permis B, nous sommes le 22/07/20222 est ma suspension est terminé depuis le 20/07/2022.
Quand je vais sur mon compte ants, que ce soit dans mes documents ou dans mets message, je n'ai rien!!
Faut il absolument ce document pour rouler ou sous présentation de la validation ants, mail de confirmation ants, certificat médical ok et le courrier du préfet mentionnant la sanction, est ce que cela fait foi, dans l'attente de réception du permis B?
Bien cordialement.

La logique et la pratique sont bien différentes, je vous souhaite de ne pas subir de contrôle et ne pas avoir à contester d'amende...
Quant a moi, je récupére dans quelques mois mes 4 points mais qui ne me feront pas 12, oups...

Mais moi ants valide toujours pas mon dossier alors que ma suspension est finis et que tout est bon sur mon dossier que faire ?

Perso, j'étais suspendu jusqu'au 7 décembre, le 7 décembre matin, mon dossier a été validé par l'administration, et aujourd'hui, j'ai reçu mon nouveau permis, il semblerait que j'ai de la chance

Bonjour je vous explique mon cas j'avais un permis Roumain je me suis fait Flash par les motard a 107km au lieu de 50km j'ai eu une suspension de 5 mois j'ai fais ma visite médicale ma suspension elle est fini j'ai fais une demande d'échange pour permis français sa fais une semaine que mon dossier et en cours d'instruction je sais pas combien de temps je dois attendre pour que mon nouveau permis viens vous pouvez m'aider svp

J ai le même problème que toi sa me rend fou!!!

Mon permis a était valider par l’administration mais quand je me connecte sur mon compte mon aucune attestation n’apparait

L’attestation n’est valable que pour les nouveaux permis ou en cas de perte ...
dossier instruit le 18/12, permis reçu par la poste le 28/12... ! Ça va le délais de 15 jours annoncé est respecté malgré les fêtes !!

Mais de quel droit doit- on attendre encore 15 jours ? Pourquoi l' ANTS n' anticipe pas?

Ce serait trop bien !! en fait ils attendent le dernier jour pour demander à la préfecture si entre temps, il n'y a pas eu d'autre infraction, genre une conduite sans permis j'imagine ...

Bonjour,

J'ai eu une suspension de permis de 5 mois terminé le 01/01/2021.

J'ai fais ma demande de permis sur l'ANTS le 11/01/2021, depuis le 12/01/2021à aujourd'hui (18/01/2021)ma demande et en cours d'instruction.

Le 15/01/2021 je reçois un un sms qui me dit: Votre permis de conduire vient d'etre expédié sous le numéro de suivi 2M***********. Suivez son acheminement sur www.laposte.fr/....

Le 18/01/2021 sur le suivis de colis je vois: "Votre courrier est arrivé dans le site en vue de sa distribution".

Je ne comprend pas mon permis et sur le point d'arriver chez moi mais je n'ai pas la validation sur l'ANTS il est toujours en cours d'instruction. Puis-je conduire malgré la tout ? Car mon permis arrive.

Merci de vos réponses.

Bonjour
Si le permis est émis et envoyé c’est que la préfecture l’a validé !
Donc permis en poche c’est bon pour rouler !!

Est ce que ce genre de problème arrive à tous le monde ou juste à certaines personnes ?

Chers lecteurs,

Moi j'ai repassé tous les tests et permis pour invalidation pour défaut de points restants. Aucune alcoolémie et aucune vitesse grave. Juste perte intégrale de mes points un par un. Après avoir tout repassé et déposé ma demande sur ANTS, ça fait presque DEUX ANS que je galère. J'ai dû parfois repasser certaines visites médicales qui ne sont valables que 6 mois. Et ainsi de suite...L'ANTS me rend complètement dingue. Ce système est un truc de FOUS FURIEUX. Comment on peut faire tourner en bourrique quelqu'un pendant DEUX ANNEES ????? ANTS DE M........

Je suis pas un expert même si j'ai investi du temps de part mon expérience avec obtention permis blanc sur passage au tribunal de Troyes, le tout sans assistance = sans me faire délester de 500e par avocat... : ) , je crois toutefois me rappeler que la sanction s'annule si l'avis de rétention n'arrive pas dans les X heures (par voir postale ou remis en main propre); ce faisant, il aurait été envisageable de passer par l'ants pour émission d'un nouveau permis en prétextant la perte de l'ancien ?

Moi qui croyais avoir tout vu (amende reçue une seconde fois, assurance résiliée, accompagnement conduite supervisée refusée), là je compatis...

COMMENT J'AI GUÉRI DU VIRUS HSV 1 et 2

Bonjour à tous, Je veux juste donner ce grand témoignage à tout le public sur un grand homme qui m'a aidé dans une grave maladie. J'ai le VIRUS HSV-1 ET HSV-2 depuis maintenant 2 bonnes années et j'allais presque à la fin de ma vie à cause de la maladie. Tout ce que j'ai en tête, c'est de laisser moi abandonner parce que la vie n'est plus intéressante pour moi et je prie aussi pour que Dieu accepte mon âme chaque fois que je pars, heureusement pour moi, ma petite sœur court vers moi pour qu'elle trouvé un médecin sur INTERNET qui peut guérir le VIRUS HSV-1 ET HSV-2. Elle m'a aidé avec tout, et l'homme a demandé mes coordonnées afin qu'il puisse me préparer des médicaments à base de plantes. Après avoir consulté mes coordonnées, il m'a dit comment mon médicament allait être préparé, après avoir terminé de préparer mon médicament, il m'a envoyé mon médicament et après l'avoir utilisé pendant 7 jours, j'ai commencé à remarquer quelque chose de différent dans mon sang alors je suis allé chercher mon test VIRUS HSV-1 ET HSV-2 et j'ai été testé Négatif, je suis tellement heureux que je peux dire que je ne suis plus patient de HSV-1 ET HSV-2. Si vous avez le HSV-1 ET le HSV-2 ou toute autre maladie, VIH/SIDA, HPV, CANCER, HEPATITS B DIABETICS, SLA, PENIS, ENLARGEMNT s'il vous plaît pour votre sécurité, contactez DR.HAZIM VIA l'adresse e-mail ( #Adresse email# ) ou quel est le numéro d'APP +2349058026857

Bonjour,

Suite à un grand excès de vitesse (163km/h pour 80km/h) et rétention immédiate du permis de conduire, j'ai quelques questions.

Dans les faits ; suspension de 6 mois à compter du 22/10/2022 et fin le 22/04/2023, soit dans 1 mois j/j.

J'ai reçu, à ce jour, le formulaire 3F, l'avis de rétention, le document pour la visite médicale, et une convocation le 07/07/2023 face au tribunal de police à Versailles.

Entre temps, test psy et visite médicale vont être passés 15 jours avant ma fin de suspension administrative.
J'ai appelé gendarmerie, avocat, et lu maximum d'informations sur le net, il y a trop d'avis différents.

Dois-je faire la demande à l'ANTS avant la fin de suspension ?
Comment faire pour conduire entre Avril et Juillet avant l'audience ?

Pour ceux qui se posent des questions, voici ce que j'ai pu trouver.
IMPOSSIBLE de conduire temps que le test psy + visite médicale et demande ANTS (en cours). Il faut impérativement que l'ANTS valide votre demande. Vous pourrez alors conduire, même dans l'attente de la réception du permis de conduire, à condition de présenter tous les documents.

Merci de vos réponses.

Bonjour votre dossier est toujours en cours d’instruction ?

Bonjour,
J'ai lus tous vos commentaires mais je suis toujours septique sur la chose.
J'ai une suspension de 5 mois pour excès de vitesse, ma suspension ce fini le 15juin. J'ai fait le 12 mai la visite médical et le soir même j'ai tous rentrer et envoyé les documents nécessaires pour la demande de permis.

Aujourd'hui 2 juin je reçois un message me disant que mon permis était mi en attente.

J'ai reussi a contacter lants qui me dit oui il a été mi en attente jusqu'au 15 juin fin de votre suspension et que a cette date la demande reprendra et que avec les délais je ne recevrai pas mon permis avant la 3ieme semaine de juillet.

Gros problème mon patron ma arranger et ma fait travailler avec des collègues pendant mes 5mois mais a déjà prévu les chantier et les plannings pour moi en solo a partir du 16 juin.

Comment faire pour pouvoir conduire le lendemain de. Fin de suspention car c'est obligatoir dans mon domaine et vue le secteur de regions que je couvre.

Salut à toi,

J’ai eu une suspension de permis de 4 mois suite à un excès de vitesse de 49km au dessus.

J’ai perdu le permis le 15 février 2023 et aujourd’hui nous somme le 16 juin 2023 qui fait que j’ai fini ma période de suspension.

1 mois avant le 16 juin j’ai fait ma visite médicale qui a été nickel, j’ai ensuite déposé mon dossier sur Ants le 23/05/2023 car je sais que ça met du temps. Cependant le 7 juin je reçois un message de Ants me disant que mon dossier a été mis en attente car c’était trop tôt..
Hier le 15/06/2023 je reçois a nouveau un message + mail me disant que mon dossier était accepté ect.. J’ai appelé la préfecture qui a traité mon dossier, il m’on confirmé que je pouvais conduire dès que je recevais la notification de Ants confirmant mon dossier.
Je suis aller à la gendarmerie le 16/06/2023 leurs demandant que si je roulais que ce soit en toute légalité.
La gendarme m’a confirmé que mon permis était bien validé que je pouvais conduire mais en cas de contrôle c’est au bon vouloir du gendarme de te mettre un pv en non présentation du permis de conduire. C’est toi et t’as chance et bien vouloir te défendre et de leurs demander de bien vouloir vérifier car il ont accès à ton dossier, la préfecture me l’a confirmé.

Voilà je sais pas si cela peut aidé 👌🏻

Bon courage à tous, le temps de suspension est long mais attendez bien la fin 😅

Bhin juste faut arrêter de picoler pendant la conduite est tout va bien cordialement

Merci beaucoup de votre réponse !!

Non mais sérieux c'est quoi ce ton accusateur que vous employez a mon encontre.

J'en parle pour que l'on puisse m'aider dans cette situation et c'est certainement pas une réponse de ce type que j'attend.

Garder cela pour vous.

Vous êtes bête et imbécile, je le devine.
Changer votre façon de faire.

Bonjour a tous ...
J ai eté condamné à 6 mois de suspension du permis de conduire pour refut de priorité a un pieton inexistant et tel au volant (tel en mode gps car je cherchait une adresse pour livré )
A 8h du matin dans une zone artisanale désertiques par les motards
A ma surprise suspention immédiate du permis ,ils appellent mon boss pour lui dire d envoyé quelqu'un .
Au final plus de permis et plus de boulot.
Cette histoire se passe pendant le 2em confinement....
Plus tard ,j ai eté contrôlé ,entrain de conduire pandant ma periode de suspension
Les policiers m ont amener au commissariat et comme on etait en periode de covid il m ont dis
qu ils me recontacterai pour etre entendu
Entre temps j ai recuper mon permis difficilement ,plus d un ans pour en finir av l Ants ,test psyco ,visite medical et les amendes
Plus de 2 ans sont passé
Se matin en Janvier 2024 je recoit une convocation pour etre entendue
Je voulait savoir si qu elqu un a deja eu une histoire similaire
Esque je risque de reperdre mon permis ? mes point ? S achant qu j ai eté allleger de 6 point ,il dois m en rester 2 ou 3 de tete ..
Je suis livreur et mon boss ne me gardera pas sans permis
Quesque je risque ?
Merci pour vos reponses ...

Bonjour à tous,

Lors de mon arrestation le 14 mars pour conduite sous stupéfiants les policiers ont pris mon permis de conduire.
Sauf que l'on ne m'a pas donner le document de la rétention du permis de conduire .
J'ai été convoqué le 15 mai en audition libre pour ces faits, et l'opj m'a dit que je pouvais repartir et qu'il m'appellerais pour me donner la decision du magistrat ce qui n'a pas été fait.
Il m'a bien spécifié que la suspension du permis de conduire prendra effet à compter du 14 mars.
N'ayant aucune nouvelle de mon dossier je n'ai pas conduit de véhicule depuis le 14 mars.
Maintenant on me dit qu'il faut que j'attende la réception de l'ordonnance pénale afin de savoir la décision de la suspension.
Que s'ils m'ont pas fait la rétention c'est une erreur humaine..et qu'il n'y a pas eu de suspension administrative donc je devrais refaire 6 mois ??

J'aimerais savoir comment prouver que je n'ai pas conduit depuis le 14 mars afin de déduire la décision de la suspension judiciaire de mon permis de conduire

Merci pour vos réponses

Bonjour j'ai eu une suspension de 5 mois avec mon permis Roumain il m'en dis de faire une demande sur ants pour un échange français est se que je perd des points sur le nouveau permis français qui va arriver