Bonjour Maître
J’ai été condamné par le tribunal « délégué du procureur » a 3 mois de suspension de permis, daté du 13 mars 2018.. on es le 26 juin 2018 donc 3 mois passé, commission médicale ok, test psycho ok, analyse ok et j’ai la feuille du délégué du procureur en main ok . Je viens d’effectuer ma demande sur ants « mail+sms » ok.
Puis je conduire en attendant mon nouveau permis??? En toute légalité ??
Les gendarmes qui m’on Pris le permis « rose » ne peuvent pas me le rendre? Ou la préfecture ? En attendant le nouveau??
Sachant que le délégué du procureur m’a confirmé que si ma visite médicale était positive je pourrai a nouveau conduire de suite! Et ce matin les médecins m’ont dit le contraire « conduire sans permis est un délit « Qui croire??
Merci a vous d’avance
il y a 6 ans
je suis dans la même situation et ai appelé la préfecture qui m'ont dit que je pouvais aller à la gendarmerie avec ma visite médical et l'arrêté préfectoral et eux peuvent me faire un papier m'autorisant à conduire en attendant l'arrivé de mon permis de conduire.
est-ce exact .
il y a 5 ans
Salut jerome
J’ai étais convoqué au délégué du procureur pour régler la somme pour mon stage de « prévention « et je lui ai redemandé si je pouvais récupérer mon papier rose... il m’a répondu « va a la préfecture tu es en droit de le récupérer car la suspension est fini et tous mes test sont ok.. content sur le coup sauf que la préfecture est fermé pour durée indéterminée !!! Alors je ne me prends pas la tête je roule avec mon dossier sous le siège en cas de contrôle je leur présenterai une 20taine de feuille A4 ✌️
Pour ta question j’ai étais a la gendarmerie qui m’a pris mon permis a l’arrestation et les gendarmes m’ont dis « tu peux conduire, en cas de contrôle tu présentes ton dossier et tu n’aura aucun problème «
Tibs
il y a 5 ans
oui je suis aller les voir moi aussi et ils m'ont dit la même chose
il y a 5 ans
Bonjour,
Je suis passé au tribunal hier et j’ai une réponse très instructive et qui va en intéresser plus d’un!
La greffe m’a fait remarqué que sur mon avis de visite médical («favorable »), il y est mentionné tout en haut du document : « PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL ».
La greffiere m’a donc confirmé que ce document est VALABLE pour conduire sous réserve qu’il soit favorable et que la durée de suspension soit échue!
Ce document est donc votre permis de conduire provisoire en attendant que l’ANTS vous renvoie le nouveau.
En synthèse, vous pouvez donc conduire dès le lendemain de la fin de votre suspension SI vous avez bien passé la visite médicale.
Ne me remerciez pas, je sais...:-)
J’ai cherché cette info pendant des semaines sans succès, alors maintenant je partage.
Sinon, me concernant et pour un taux d’alcoolémie de 0.7g/ l d’air (1ere fois NON récidiviste) :
- j’ai été condamné à 4 mois de suspension (que j’ai donc déjà fais par la suspension administrative),
- 31€ d’amende
- et obligation de stage de sensibilisation sur 2 jours à faire dans les 6 mois.
- perte de 6 points mais le tribunal nous a expliqué qu’on ne les perdra réellement que dans plussieurs mois, le temps que l’administration se mette à jour.
IMPORTANT:
Je précise que je ne cautionne en aucun cas l’alcool au volant, que j’estime avoir mérité ma peine même si elle m’a fortement pénalisé dans ma vie pro et perso.
J’aurai pu blesser voire tuer qqun dans cet état...
Et attention, une fois condamnée est considérée comme récidiviste pendant 3 ans toute personne qui : commet un nouveau délit au volant pour alcoolémie, stupéfiants ou grand excès de vitesse. Les 3 se confondent pour la récidive.
Soyez prudents et bonne route !
il y a 5 ans
Merci beaucoup pour ce partage !!!!!! j'ai enfin la réponse que je cherchais !
il y a 5 ans
Bonjour,
je viens de passer le testpsycho ok il est bon, visite médicale ok donc apte à reconduire, du mal à enregistrer mon dossier sur l'ants, mais l'administration est ok. je suis ds l'attente de la production du nouveau permis de conduire puis-je reconduire avec les papiers que l'on m'a renvoyer ?
il y a 5 ans
salut tu parle bien de l'article Ref 61 !
il y a 5 ans
Cricri SOS... Ont me demande le document cerfa pour la commission médicale en préfecture.
Ces quoi sa ? Le cerfa bleu ?
Teste psychotechniques OK
il y a 5 ans
Peut on conduire avec un justificatif de dépôt de demande ?
il y a 5 ans
aujourd hui qui le 31 juillet je suis aller à la gendarmerie avec tout mes papiers de ANTS ainsi le papier de justificatif de dépot de demande qui été valable que 2 mois meme après les 2 mois expiré vous pouvez encore conduire avec ce papier ainsi les papiers de ants que vous avez fait sur votre compte ANTS et de bien les garder sur vous car la gendarmerie c'est très bien que ANTS sont long pour tout et vous avez le droit de conduire jusqu'à ce que vous avez votre nouveau permis de conduire en cas de controle aucun problème vous montrez vos papiers ANTS je pense que beaucoup seront intérresser par ce message
BONNE ROUTE
il y a 5 ans
Magalie
aujourd hui qui le 31 juillet je suis aller à la gendarmerie avec tout mes papiers de ANTS ainsi le papier de justificatif de dépot de demande qui été valable que 2 mois meme après les 2 mois expiré vous pouvez encore conduire avec ce papier ainsi les papiers de ants que vous avez fait sur votre compte ANTS et de bien les garder sur vous car la gendarmerie c'est très bien que ANTS sont long pour tout et vous avez le droit de conduire jusqu'à ce que vous avez votre nouveau permis de conduire en cas de controle aucun problème vous montrez vos papiers ANTS je pense que beaucoup seront intérresser par ce message
BONNE ROUTE
il y a 5 ans
Bonjour,
La suspension de mon compagnon a pris fin le 22 août.
Il a fait sa demande sur ANTS suite à sa visite médicale.
Son dossier est en cours d'instruction.
Pour être certains il a appelé la préfecture qui ne gère plus les permis, ANTS et la brigade routière qui n'en savent rien et nous avons appelé la gendarmerie qui dit qu'il doit attendre de recevoir son permis.
Que faire du coup ?
il y a 5 ans
MERCI pour cette précieuse info!!!!!
il y a 5 ans
en fait personne ne sait ants et la gendarmerie ne savent ni l un ni l autre ils se renvoient la balle en disant ants doit fournir un papier ou gendarmerie doit fournir un papier
il y a 5 ans
Bonsoir ton mari à peut être déjà eu son permis pendant que je te réponds. Mais je voudrais partager mon expérience qui pourra peut-être aussi aider les personnes ayant eu le permis. Alors voici mon cas. J’ai pu m’inscrire à l´auto-école grâce à mon compte CPF; pour ceux qui ne savent pas c’est quoi le CPF, c’est : Compte Professionnel de Formation. Alors en d’autres termes lorsque vous travaillez, vous avez un certain nombres d’heures qui est crédité sur ce compte en question et ces heures sont convertis en €. Ce que vous pouvez utiliser pour vous payer une formation. Et donc avec mes heures CPF crédites de 3600€, j’ai donc pris une partie de cette somme pour m’inscrire dans une Auto-école à Trappes, du coup pour 30 heures j’ai payé 1280€. Et donc inscription à l’auto-école le 23avril j’ai eu mon code le 22 juin, s’ensuit mes heures de conduites commencées le 12 juillet voyant que je progressais bcp plus vite j’ai donc fait 22h au lieu des 30heures. Ensuite je suis présenté à l’examen le 9 septembre, Dieu merci j’ai pu avoir l’examen du permis en une seul fois. Vu qu’on m’a dit que je pouvais conduire avec le certificat, j’étais pressé de faire ma demande sur le site ANTS. Et donc le 19 septembre je fais ma demande et je reçois le 1er message via sms:
1:Votre demande en ligne de permis de conduire N•xxxxxxxx est enregistrée, et sera contrôlée avant instruction par les services de l’état.
Ensuite quelques minutes après je reçois le 2eme message.
2:Votre demande en ligne de permis de conduire N•xxxxxxxx a été transmise aux services de l’Etat pour instruction.
Ensuite le mardi 1er octobre je reçois un 3ème message
3:Votre demande en ligne de permis de conduire N•xxxxxxx a été instruite par les services de l’Etat. Votre demande a bien été prise en compte.
Pour finir le samedi 5 octobre je reçois un 4ème message qui est par contre de la poste
4:Votre permis de conduire vient d’être expédié sous le numéro de suivi xxxxxxxx.
En CONCLUSION sans compter les samedis et les dimanches, ma demande de permis jusqu’à ça réception aura mise 13jours. J’ajouterai aussi à mon avis que le traitement, la validation jusqu’à recevoir votre permis dépendra en 1er lieu des dossiers que vous envoyez et après la chance que votre demande soit dans les lots de permis à confectionner. J’espère avoir apporter des réponses dans mon récit qui se voulais beaucoup détailler afin que chacun puisse retrouver sa situation dans au moins un paragraphe de mon récit. Je suis disponible à répondre à vos questions
il y a 5 ans
Visite médicale
il y a 5 ans
Oui , légalement vous pouvez conduire sans problème, le hic c'est que vous allez prendre des amendes pour non présentation du permis de conduire si vous êtes dans l'incapacité de le présenter pour X raison , gardez bien avec vous les preuves de tout cela en cas de contrôle routier "volet 3F il me semble et le certificat du médecin"
il y a 4 ans
MERCI POUR L INFO
il y a 4 ans
Bonjours a tous,
donc j'explique mon qu'a j'ai une suspension de 3 mois pour corporel suite à accident de la route sans alcool et drogue.
Donc j'ai fait ma visite médicale sans test tout est ok apte envoie de mes papier à ANTS et voila depuis le 26 decembre rien malgrés mes relances alors que je devais récuperé mon permis depuis le 2 janvier aujourd'hui le 12 fevrier 2020
je suis allez voir les gendarmes pour leurs posé la question si je pouvais roulé avec mes papiers ANTS visite médical apte etc....
Ils m'ont répondue que non et que risqué de prendre encore plus....
Donc je sais plus quoi faire car pour allez travaillé je mets 1H30 alors que avant 30 minutes grosse galère.
Alors je fait quoi je peut roulé sans risque ou j'attends ma demande d'instruction validé?
merci de votre aide à tous
steven
il y a 4 ans
Cher Monsieur,
Si votre suspension est terminée, que vos démarches de visite médicale sont OK et que votre dossier est validé (capture écran du site indiquant que votre "permis est en cours d'édition) sur le site de l'ANTS vous pouvez reconduire en présentant l'ensemble de ces documents en cas de contrôle.
Si une de ces conditions manque, cela est très risqué car rien ne prouve que votre dossier est bien validé par l'ANTS et vous risquez des poursuites pour conduire malgré suspension de votre permis (avec une perte de 6 points à la clé outre des poursuites pénales).
Essayez d'obtenir un accusé d'enregistrement de la part de l'ANTS.
#Site internet#
Sentiments dévoués,
il y a 4 ans
le probleme c'est que ANTS font sourd oreille ca vas faire 1mois et demi que j'attends une reponse et rien ils ne respectent pas leur contrats et c'est qui les fautifs bah nous car eu il en on rien à faire.
la je suis obligé de conduire jusqu'a la gare le plus proche de chez moi 6km pour allez travaillé alors voila merci ANTS de pas faire leur job....
il y a 4 ans
Bonjour Maitre,
je n'es pas d'accusé d'enregistrement, ca aurai changé quoi si j'avais cet accusé?
il y a 4 ans
Cher Monsieur,
Cela confirmerait que votre dossier est OK et donc que vous avez le droit de conduire car votre permis est en cours de fabrication.
Si votre dossier n’est pas validé, je ne peux pas vous dire dans le doute que vous avez le droit de conduire...
Sentiments dévoués,
il y a 4 ans
merci pour votre réponse.
mais j'ai pas d'accusé d'enregistrement...
je comprend pas que sur mon mon jugement suspension du 01/09/2019 au 01/01/2020 bah on peut pas reconduire alors que j'ai tous fait correctement..
j'ai un code 42 sur mon avis médicale esceque ca pourait avoir une accidence sur la durée de mon traitement de mon dossier?
merci
cordialement
il y a 4 ans
Bonjour, alors voilà mon cas. J'ai été suspendu de permis pour excès de vitesse ( 134km/h au lieu de 80km/h) le 14sept 2019 pour une durée de 5 mois (administrative), or à ce jour je n'ai toujours pas reçu de jugement, d'amandes ou quoi que se soit.
Jai fais ma visite médicale et le médecin à la préfecture m'a approuvé et ma dit de faire ma demande et que dans 3 semaine je recevrai mon permis (je pense qu'il se moqué de moi car il avait une fâcheuse mani de me parler que de cannabis (je ne fume pas, ne bois pas)).
Jaimerai savoir si cest normal que je ne reçois rien apres mes 5 mois de suspension
il y a 4 ans
Cher Monsieur,
Malheureusement j’ignore à quoi correspond un code 42...
Sentiments dévoués,
il y a 4 ans
Cher Monsieur,
Il faut distinguer la procédure administrative de la procédure judiciaire.
Si vous avez fini votre suspension administrative et que vous avez fait vos démarches médicales et votre demande sur l’ANTS, il est normal de recevoir votre permis de conduire.
Cela n’empêche pas que vous soyez jugé ultérieurement... vous recevrez dans les Semaines ou mois qui viennent une ordonnance pénale par recommandé du tribunal de police ou une convocation du tribunal de police...
N’hésitez pas à me contacter à ce moment là.
Sentiments dévoués,
#Site internet#
PS : si j’ai répondu à votre question, n’hésitez pas à indiquer « résolu » au site.
il y a 4 ans
bonjour,
le code CODE 42 c'est dispositif de retrovision de chaque côté car je suis malentendant
il y a 4 ans
bonjour,
La récidive en matière d'alcoolémie et de stupéfiants est basée non pas sur une durée der trois ans mais cinq ans.
cordialement
il y a 4 ans
Bonjour Maitres,
Je suis sur le point d'être en mesure de reprendre le volant dans 3 jours suite à une suspension de 5 mois du Préfet. Le tribunal judiciaire m'a condamné à 5 mois. Ceux-ci ayant été bientôt purgés, le Procureur du moins son délégué m'a remis plusieurs papiers dont 1 mentionne le fait que mon permis pourra être rendu pour le 12 Mars. L'avis médical est favorable lequel a été transmis via l'ANTS,avec photographies d'identité numérisées, justificatif de domicile,carte d'identité,;;;;(tous les papiers nécessaires à l'établissement de mon nouveau permis, j'ai d'ailleurs le numéro d'enregistrement du dépôt de ma demande).
A 3 jours de la fin de ma peine,je n'ai pas reçu mon permis et je me demandais si je pouvais réellement conduire. Maitre Dahan dit que non, tout comme Maitre Le Dall que j'ai contacté aujourd'hui. Et Maitre Malaret dit que oui sur présentation de l'avis médical et du justificatif du dépôt de demande fait sur ANTS.
QUI CROIRE????
Que dit réellement la loi? Comment se fait-il que les avocats ne soient pas d'accord entre eux???? Bizarre!
Merci de l'intérêt que vous voudrez bien porter à ma requête.
Bien cordialement,
Raphaël B
il y a 4 ans
Bonjours,
Ils t'enverront ton permis qu'après la fin de ta suspension et peut-être long comme moi.
Bon courage.
il y a 4 ans
Bonjour Raphaël B, voir mon post plus haut.
(Oui vous pouvez conduire dès le lendemain de la fin de la suspension sous réserve que vous ayez obtenu un avis médical favorable
il y a 4 ans
Non c'est faut il faut le dossier soit validé dans ants si c'est pas le qu'a tu peut pas conduire, je suis aller voir les gendarmes il me long bien dit.
il y a 4 ans
Bonjour maitre,
J'ai eu une suspension de permis pour une période de 6 mois. La date de fin était le 6 avril 2020.
durant le confinement je n'ai pas pu compléter mon dossier (impossibilité de faire photo), de ce fait j'ai fait mon dossier sur ANTS le 13.05.2020. Le 14.05.2020 j'ai reçu un mail confirmant la validation de ma demande par l'état et que je recevrai mon permis papier sous 15 jours. J'ai appelé la gendarmerie pour savoir si je pouvais conduire en attendant mon permis papier, ils ne savaient pas.
J'ai appelé ANTS qui ne peut pas me dire si je peux conduire avec tous mes justificatifs (avis médical favorable, décision du tribunal, accusé réception + mail ANTS), sans risquer une amende.
Pouvez-vous m'apporter une réponse car cela semble flou.
merci d'avance de votre aide.
Cordialement,
il y a 4 ans
NE SURTOUT PAS CONDUIRE SANS LE PERMIS EN POCHE !
Moi ´c’est simple j’ai contacté les CRS de l’autoroute ceux qui m’ont retirer mon permis et la réponse a était très clair si vous êtes contrôler et que vous n’avez pas le permis en poche ! Malgré tout vos papiers et justificatifs c’est à dire visite médical test psyco tout ce que vous voulez ainsi que la demande sur le site ANTS c’est NIET ! Vous serez en delit ! Conduite sans permis garde à vue et saisi du véhicule en profit de l’état ! Ne conduisez surtout pas depuis le confinement beaucoup de control sur les routes donc attention !
il y a 4 ans
+1
CRS c'est pas plutôt Cerveau Rarement Sollicité
il y a 4 ans
bonjour tu a attendu combien après la purgé merci d'avance
il y a 4 ans
Bonjour ,
Mon dossier ants et valide ma suspension est terminée depuis 4 jours maintenant mais je doit attendre parce que conduire sans le permis c’est un risque malgré les justificatifs j’aimerais savoir comment obtenir une attestation provisoire ?
il y a 4 ans
Bonsoir Mylène ,
Merci pour votre réponse c’est sûr ils le font exprès c’est pas possible normalement au lendemain de la fin de la suspension on es censé reconduire ? Quand ils nous enlève le permis lors de l’interpellation il y’a une date et une heure donc pourquoi ne pas le rendre de la même manière ? Enfin bref encore 2 longues semaines à attendre
il y a 4 ans
Bonjour,
Est ce que ils vous ont envoyé des sms ou e-mail pour vous tenir au courent de l’avancement une fois que votre dossier a était validé ? Par exemple votre titre est en cours de fabrication ? Ou un truc du même genre ?
Parce que j’ai peur que mon cas s’aggrave si je conduit avec les justificatifs d’après certains avocats c’est vraiment s’exposer à encore plus de problème du genre une autre suspension car défaut de permis et même quand ils vous arrête et vous dire j’ai pas mon permis sur moi mais j’ai les justificatifs vous avez 5 jours pour le ramener au commissariat sous peine de sanctions plus grave bref j’en ai trop marre depuis déjà 1 semaine je la attend ce foutu permis et pas de réponse de ants mon dossier et juste validé et je doit attendre sans conduire sous peine de sanctions plus grave c’est n’importe quoi ah oui et bien evidameng tout mes proches me déconseille de toucher à ma voiture ! Tous en panique ne conduit surtout pas tu ne la pas encore ! C’est normal puisque eux ils l’on c’est facile après 6 mois sans ! Plus une couche de deux semaines maintenant !
il y a 4 ans
julia g c'est idem pour moi!! tout le monde dit sisi ya pas de soucis sur le blog mais tous les flics ne disent pas la même chose. Moi ils m'ont bien dit si on t'attrape à conduire sans permis, ca sera grosse sanction! Alors qui croire? Mais les flics n'y connaissent rien j'ai pris 4 mois de suspensions au départ et le tribunal m'a mis 3 mois de suspension et les flics m'ont dit pour nous c'est 4 mois tu dois faire tes 4 mois, alors que en commission médicale ils m'ont dit c'est le jugement du tribunal qui fait foi! Avec tout ça on a ou se perdre serieux!!?
il y a 4 ans
De quelle source avez vous eu cette information ?
il y a 4 ans
Bonjour, je viens de voir le délégué du procureur pour ma composition pénale qui est de 2 mois avec stage de sensibilisation, je lui ai demandé de ce fait après ma visite médicale je pourrais donc reconduire celui sèchement m a répondu non... je ne comprends pas... mais ayant déjà pris rdv pour la visite médicale je compte bien y aller et commencer mes démarches au près de ants car là ça va faire 3 mois que je conduit pas et ça comment a devenir compliqué ... mais est ce que je pourrais conduire en toute légalité car des gens disent oui d’autre non ... (PS : suspension administrative de 6 mois)
il y a 4 ans
J'aurais,une question à vous poser? J'ai eut une suspension de 6 mois à ne pas conduire,est je n'ai pas rendu mon permis, à la préfecture,car c'est tomber au moment du confinement.En Avril 2020. Qu'est-ce-que je peux faire a présent ?merci pour votre réponse.
il y a 4 ans
On ne "rends" plus le permis c'est fini ce temps là, désormais c'est destruction systématique et reconstruction d'un nouveau permis, ceci depuis l'avènement du nouveau permis.
il y a 3 ans
Bonjour maître mon fils c'est arrêté sur stupéfiants, mais le problème le total de ces points sont 3 comment va se passer pour le retrait des 6 points merci de votre réponse
Cordialement
il y a 2 ans
Moi et mon prénom préfecture je fais quoi faut que j'attende j'ai plus de points alors je suis à 0. Pouvez me répondre s'il vous plaît
il y a 2 ans
Non on peut pas conduire seulement avec le justificatif de dépôt il faut la confirmation du dossier , sur ANTS le statut change , en cours d analyser et puis demande valide et te mettent un document sur ta messagerie du compte ants , avec ce document le deuxième, puis la visite médicale puis le document qui prouve bien la fin de la suspension à défaut celui de la suspension qui mentionne le début et en effet la fin . Et lz tu peu conduire mon grand sans problème, je tiens à préciser à tout le monde que en cas d accident l assurance ne couvre rien en dhors de ce que je viens de te dire , les conneries de la préfecture m as di la gendarmerie m as di ma grand mère m as di ne marche pas et surtout ne perdez pas votre permis quand je voi encore les gens roulez comme des malades je trouve que la sanction des fois est légère
il y a 2 ans
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