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Garde alternée bébé vacances scolaires bébé
Sujet initié par Sandie, il y a 6 ans - 8830 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Dans le cadre d'une garde Alternée pour un bébé donc non scolarisé. Les gardes sont elles forcément pendant les vacances scolaires ou les gardes vacances peuvent être elles sur d'autres dates avec une notification par courrier par exemple...

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S'il y a un jugement déjà rendu, il faut le suivre, sauf accord contraire ou à le faire modifier par le JAF.

Si l'enfant n'est pas scolarisé, vous n'êtes pas tenus de suivre le calendrier des vacances scolaires, sauf si vous y avez un quelconque intérêt.

Mettez vous d'accord et, à défaut, saisissez le JAF pour qu'il rende un jugement exécutoire.

Merci de m'indiquer si j'ai répondu à votre question.
Sandie
Aucun avis n'a ete donne par le JAF c'est un premier avis. Comment notifier les jours de garde souhaite a la mere ou pere? Merci
il y a 6 ans
Ferrante
S'il n'ya pas eu de jugement , vous pouvez vous mettre d'accord comme vous le souhaitez. Je vous conseille de formaliser votre accord par écrit et de faire entériner votre accord par le JAF.
Sio vous ne parvenez pas à un accord vous devez saisir le JAF . dans le cadre de cette démarche , vous n'êtes pas obligée de demander un droit de visite standard . votre demande peut tout à fait solliciter un droit de visite et d'hébergement adapté à l'âge de l'enfant.
il y a 6 ans
Ely
Bonjour
Pour un bébé de 9 mois pas scolarisé si un juge fixe des vacances Scolaire en jugement classique
Bébé dois t’il aller chez son père même s’il n’ai pas scolarisé ?
Ou c’est effectif à partir du moment où bébé est scolarisé ?
il y a 4 ans
Marjo0006
Je cherche la réponse à cette question l’avez vous ?
il y a 1 an
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