J'ai été arrêté le 23 février 2018 pour conduite sous stup le policier m'emmène donc au commissariat pour un nouveau test ( d'après le policier c'est une nouvelle procédure que j'ai accepté a la place d'aller à l'hôpital car je savais que sa ne changerai rien ) donc il me donne une rétention de 3 jours avec convocation dans leur locaux le 3 eme jour. Je me presente le 3 elle jour comme convenu et la le policier prend ma déposition ( je n'ai rien nié) du coup ce jour la il me dise qu'il garde mon permis de la décision du prefet je signe tout les documents et il me donne une convocation au tribunal pour l'ordonnance pénale qui sera le 15 mai 2018 (aujourd'hui) donc aujourd'hui je me presente au tribunal et la à la fin on me donne la sanction et la 4 mois de suspension plus Allende et test... par le délégué et me demande de passer par la greffiaire et la elle me dit que y'a un problème avec mon dossier que mon permis n'es pas suspendu car le préfet n'a pa reçu les test par la police et ma dit que je pouvais le récupérer dès demain mais que il était possible qui me le suspense plus tard alors que sava faire bientôt 3mois que je suis dans la galère en pensant que mon permis est suspendu alors que non et que en plus sa prend pas en compte les mois déjà fait alors ma question est que comment faire pour récupéré mon permis le 24juin comme sa aurais dû être fait ? Y'a t'il un vis de procédure ?
Merci pour vos réponses, par contre qu'est ce que sa peut changer si je fait opposition ? Est ce que ma peine peut devenir plus lourde en faisant opposition ? Et dernier point à voir, la greffiere ma dit aussi de lui envoyé une lettre à elle en lui expliquant que mon permis à été retenue depuis le début que les force de l'ordre mon dit que la suspension commencerait à partir de ce jour et lui mensionné si je fai opposition ou pas au passage car à la fin elle me dit dans ce cas la récupérer pas votre permis à la préfecture pour qu'on puisse prouver que j'ai déjà fait ces 4 mois à la juge ? Est ce qu'elle essaye pas de me la faire à l'envers ? Aujourd'hui je ne c'es pas comment faire je suis coincé ! Merci encore à vous pour toute ces réponses
Elle ma précisé aussi que la préfecture aurai du me renvoyer le permis depuis le début car il n'on jamais reçu les taux qu'il ne savait pas où il son ! Et quand je lui dit que c'était un vis sa elle ma pas dit le contraire et elle ma dit qu'elle savai pas comment faire pour le moment ? Qu'est ce qu'il va ce passé pour moi ! Il y avai d'autre personnes pour les mêle motif que mois avec les mêmes sanctions mais eux la suspension à bien été établi a partir des 72h comme convenue ! Je ne comprend pas pourquoi il mais arrivé sa !!!
Avez-vous un décision du Préfet indiquant que votre permis est suspendu? Si oui, il n'y a pas de problème, si non vous aurez à nouveau les 4 mois de suspension à effectuer.
non je n'ai aucune decision du préfet car il n'aurai jamais reçu les taux y'a t'il vis de procédure ? Que dois-je faire ? Sachant qu'il on mon permis depuis presque 3 Mois et que j'aurai du le récupérer le 24juin et que sa ne sera pas possible car il es toujours valide pour le moment et lorsque j'ai dit au greffier que j'allais prendre un avocat elle a tout fait pour m'en dissuader ( que sa n'en vaudrais pas la peine ) merci de votre compréhension et votre réponse
Il n’y a malheureusement pas d’irrégularité de procédure. La seule solution serait de faire opposition à cette ordonnance pénale de façon à passer devant le juge et à lui expliquer la situation afin de tenter d’eviter la suspension de votre permis de conduire. Cdt,
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