Je souhaiterai me rétracté sur ma promesse de vente. Suite à des éléments que je n'avais pas compris...
Question : puis je me rétracté. Que veux dire : Indemnité immobilisation- absence.
De convention expresse entre les parties, aucune indemnité immobilisation n'est stipulé. En contrepartie de cette convention dispensant le versement d'une indemnité immobilisation. Au cas où. Toute les co dit-on relative à l'execution des presente étant rempli l'une des partie ne regulariserai pas l'acte authentique et ne satisferait pas ainsi aux obligation alors exigible. Elle devra versé à l'autre partie la somme 10000e dommage et intérêt. Conformément article 1231-5 Sauf inexécution définitive . La peine n'est encourir que lorsque le débiteur est mise en demeure
Suite au récent pluie je m'aperçois que mon ba13 est humide. Je fais appel à un professionnel qu'il me dis vu l'âge de la maison. C'est de la remonté par capillarité humidité.
Sachant que j'ai déjà signé la promesse de vente que dois-je faire ? Je suis le vendeur...
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