Vente de l'usufruit, quelles impactes ?!

Sujet (Cloturé) initié par Yenso, il y a 6 ans - 3682 vues

Bonjour,

Pour poser les bases, j'ai trouvé par mes recherches qu'un usufruitier pouvait vendre son usufruit sans l'accord du nu-proprietaire et inversement le nu-proprietaire pouvait vendre sa nu-propriété sans l'accord de l'autre.
Je parle bien de leur part et non de la vente de la maison, qui elle doit avoir l'accord des deux.

Pour qu'il n'y est pas de soucis ,on va dire que l'usufruitier de base est A, le nu-prioritaire est B et la personne qui va acheter l'usufruit à A est le Z.

Donc l'usufruitier A, va vendre sa part d'usufruit à Z , et sans l'accord de B vue qu'il n'en a pas besoin.

L’usufruitier A décède 5 ans après la vente de son usufruit à Z, que va t'il se passer ?
Z conserve l'usufruit et donc le nu-prioritaire B ne touche pas la pleine propriété ? et doit donc de nouveau attendre la mort du nouveau usufruitier qui est Z ? ( si oui du coup le fait de pouvoir revendre l'usufruit à chaque fois va empêcher de B de profiter du bien, car on peut imaginer que Z va aussi lui le vendre à son fils par exemple )

Ou si à la mort de A, l'usufruit qui était à Z disparaît ? et du coup Z n'a plus rien et le nu-propriétaire B récupère donc bien la pleine propriété même si A avait vendu l'usufruit à Z ?

Avant de répondre, oui vous allez me dire, mais qu'elle est l’intérêt pour Z d'acheter l'usufruit ? il faut être fou pour le faire ! Bah je vous dirais juste que j'ai le cas pour une personne proche et que donc je me pose la question !

Merci d'avance !