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Question résolue par Maître Erwann MFOUMOUANGANA
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Erwann

Vente automobiles et (vice cachées )
Sujet (Cloturé) initié par OUAHOU, il y a 6 ans - 4475 vues

Bonjour,
Chers avocats
- je viens de vendre mon véhicule en parfaite état et bonne performance avec controle technique moins de 6 mois .jamais en panne je l'avait achetée y'a 2ans
Je l'avait affiché a 7600€ j ai du baissé le prix a 7000 € pour changement de 2 pneus encore bons mais a prévoir dans moins de 6 mois et une vidange et filtres.
J ai bien montré les petites remarque apparantes et a vue d oeil a l acheteur
Rayures sur le parchoc arrière
Petite dégradation sur la moquette sous pied conducteur
Et accoidoir centrale abîmée.en étant transparent et sincère avec l acheteur.
Mon vehicule date de 2009 pour 1er mise en circulation.
Apres environ 15 km d essaye sur autoroute l acheteur etait content de la performance du moteur et le Confortdu véhicule
Il repart avec le véhicule en me réglant avec chèque de banque comme convenue.., il reprend la route pour 160km et apres 9 jours
Il me rappelle en m'informant d'un chek up réalisée sur le véhicule
Et y aurait des réparation a effectué car cela est tres grave et que cela allait lui couter chers et si j etait prêt a l aider car ce n est pas normale d acheter un vehicule a cette somme et avec des problèmes
Je lui demander de me détailler la nature de la panne et que j ai etait surpris vue que j' ai jamais eu le moindre problème avec ce vehicule.et en le rassurant que j ai était a ces côtés si celà restais dans mon budgets.
Il me rappel 2 jours plus tard pour me signalée que c etait le radiateur egr et un amortisseur cassés que ce n etait pas normal que mon vehicule ait passés au controle technique et puis pourquoi cela n est pas indiqué et puis il me demande de prendre les charge a mes frais ou bien ce que j allais faire?
- je lui demander d effectuer un devis chez 2 garagiste au moins et de me laisser 2 jours de réfléchir de mon côté
Apres renseignement sur internet sur les pieces et consultation de garragiste le prix de ces pieces ne depassant pas 250 € a l achat mais sans les montée.
Il me rappel bien avant le 2 eme jours on m annonçant un devis
A 1600€ et d assumer la totalité de la facture
Une chose que je lui refusé car la première fois il me demandeais de participer et j ai ete d accord a participé dans la limite de mon budget et dans le raisonnable malgré que j'en ai jamais eu connaissance de la panne de cette piece. Et jamais affiches sur l'ordi de bord. Et encore jamais diagnostiqué mon vehicule . et ensuite comment il a pu faire pour rouler 160km et attendue 9 jours a circuler avec le véhicule.
- apres refus de lui payer la facture des traveaux il m a appel pour me dire qu'il me poursuit en justice.
- Que dois-je faire dans ce cas?
- la panne Est-il considérées comme vice cachés?
- Suis-je en droits de refusé de participé a ces frais en sachant qu'a aucun moment ces pieces ont manifesté un gène ni ont occasionné une panne? Et jamais signalée sur le controle technique.
En attente de vos reponses Mesdames, Mesdemoiselles, Monsieurs merci d avance

Merci de vos réponses
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Bonjour,

Pour le moment, il est conseillé de ne rien payer à l'acquéreur puisque la cause de la panne n'a pas été déterminée.

L'initiative d'une procédure appartient à l'acquéreur qui devra saisir la juridiction compétente au moyen d'une assignation.

Il devra démontrer que vous aviez connaissance de l'existence des vices cachés au moment de la vente.

A cette fin, il devra à tout le moins produire le rapport d'un expert amiable ou judiciaire démontrant l'existence des vices cachés.

Dès réception de l'éventuelle assignation, je vous invite à vous rapprocher d'un avocat pour étudier les moyens de défense à opposer à votre adversaire.

Vous pourrez envisager à ce moment là d'appeler dans la cause le centre de contrôle technique qui a délivré un avis favorable.

Je reste à votre disposition pour toute question. Vous pouvez me contacter via l'onglet contact.

Ai-je répondu à votre question ? Si oui, merci de l'indiquer.

Cordialement,
OUAHOU
Merci, vous avez répondu à ma question.
Et tres clairement. Merci a vous cordialement.
il y a 6 ans
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