Suspension du permis de conduire - pas de date de jugement

Question

Ma question est assez simple mais personne ne semble avoir de réponse claire dessus. J'ai écopé d'une suspension du permis de conduire pour excès de vitesse de classe 5 donc 6 mois. J'ai été arrêté par les motards immédiatement après mon infraction au code de la route que je reconnais. J'avais mes 12 points, pas d'alcool, pas de stupéfiant, pas d'antécédents. Il m'a donc été signifié que je n'avais qu'un "excès de vitesse" et pas un délit. 4 jours plus tard je reçois un formulaire automatique 3F "suspension du permis de conduire dans les 72 heures de sa rétention" stipulant que j'écopais d'une suspension de 6 mois + visite médicale. Soit, c'est la règle. Maintenant je commance à m'impatienter car voilà 4 mois qui sont passés et je n'ai aucune nouvelle d'une date de jugement pour connaitre le montant de l'amende et pour savoir si ma peine sera de 6 mois effectivement ou bien si elle sera réduite étant donné le caractère exceptionnel de l'infraction que j'ai commis. J'avais entendu que pour une première fois la sentence était réduite à 2-3 mois. Apparement pas ! Ayant rappelé le gendarme qui m'a arrêté je n'ai d'autre explication que "c'est normal". Biensur il est impossible de joindre la préfecture d'aucune façon que ce soit pour ce genre de question. Il y a forcément une date de jugement qui a été prononcée pour mon dossier pour déterminer le temps de suspension et le montant de l'amende ! Ma crainte est que les choses trainent et que le jour de mes 6 mois je ne puisse récupérer mon permis sachant qu'il me faut un rendez-vous chez un médecin agréé + un test psychotechnique si je dépasse 4 mois de suspension. Mon souhait est de connaitre la date de jugement, le temps de suspension et le montant de l'amende. Pourriez-vous m'apporter vos lumières expertes sur le sujets s'il vous plait ? maître

Remi-Bob · Accepted Answer

Je suis dans la même situation que vous, ce sujet à répondu à toutes mes questions : https://www.alexia.fr/questions/197038/conduite-en-fin-de-suspension-administrative.htm Cela fais bientôt 4 mois que je me suis fais suspendre le permis et toujours pas de convocation nous ne sommes pas les seuls dans ce cas certains on même reçu leur nouveau permis sans avoir encore reçu de convocation.  bon courage

Full43 · Answer

Il marrive la meme chose actuellement . Jai pris 4 mois et je dois passer une visite médicale chez un docteur agréé avant de le récupérer . Oui mais quand ? Qui le renvois le papier rose? Il est passé où des mains de la gendarmerie , au préfet ?  et pareil pas de montant damende ou de pts le néant total et jai peur aussi le jour J dêtre vraiment en galère . Surtout que cest déjà difficile de se débrouiller si en plus ya des jours qui pètent non merci . Jassume ok mais lheure cest lheure .  Jaimerais connaître comment ça sest finis pour vous avec impatience . Merci à bientôt

Seb · Answer

Jai été controlé positif a lalcool à 0,7 en mai 2023 Jai eu une rétention de permis et après les 120h rien na été décidé, jai récupéré mon permis environ 2 mois après. Nous sommes en novembre et je nai aucunes nouvelles, pas de courrier ,pas damande et pas de perte de points. Cela fait donc 6 mois. Doit-je encore mattendre a une sanction? Merci Cordialement

lartiste13 · Answer

Jai étais arrêter pour un dépassement sur une route à 70 klm et jai dépassé de 40 kim suite à sa jme fait arrêter par les gendarmes jétais en règle assurance ceintures contrôle technique à jour il décide de me faire souffler jai accepter suite à sa jétais positif à lalcool et au stup 0.55 premier souffle 2 e souffle 0.57 il décide de me ramener au poste suite à sa je suis placé en garde à vue je sui passer dinfraction à un délit bref le lendemain mon permi et pris directement suspension de 8 moi rétention suite à sa je sort le lendemain il mon dit que jallais recevoir un courrier jai reçu ce courrier rétention dun permi de conduite il on marquer que jai refuser à me soumette au test alors qui on mon taux je voulais savoir si je peut me défendre sur sa deja et ma 2 e question cest que jai effectué ma suspension de 8 moi jai passé mais test psychotechnique et le 27 je fait ma visite médical mais jai pas de nouvelle du tribunal depuis ce jour là aucune convocation donc je sui perdu qui peut me renseigner en sachant que jétais permi probatoires c la 2 fois que je le repasse mais la première fois cetais pour solde de point nul

Margot · Answer

Mon conjoint a perdu son permis le 5 mai 2023 lors d'un contrôle routier pour stupéfiants nous avons déménagé sur l'île de la Réunion avant de recevoir la lettre f3, nous avons fait les démarches pour le changement d'adresse mais la préfecture nous dit qu'il non pas de suspension de permis à son nom et qu'il faut contacter le tribunal mais il tribunal nous dit qu'il faut attendre son jugement dans 20 jour cela fera 6 mois que faire ?  Merci d'avance pour votre réponse

james00754 · Answer

Je en penses pas que vous avez été convoqué, ils font ca pour que durant 6 ans vous restez un conducteur exemplaire. Si la,moinde infraction là cest la réaction en chaîne

james00754 · Answer

Voilà ca fait six ans et un moi et jd nai pas été convoqué mais je crois que le juge na pas suivie le procès des policiers car on nétait pas daccord. Ma question après sux ans est-il encore possible que je sois convoqué jai eu un arrêt de sux mois)

Titoine · Answer

Jaurai besoin dinfos svp. Je my connais pas du tout nayant jamais fait dinfraction auparavant.. Je me suis fait interpellé par la gendarmerie pour excès de vitesse 52km/h au dessus 132 au lieu de 80, rétention du permis 72h et suspension de 5 mois. Comment ça se passe par la suite?

Titoine · Answer

Je vais être convoqué au tribunal? Je vais devoir passer des tests et une visite médicale ? Je connais que la durée de suspension, pas lamende ni la date pour le tribunal. Pour récupérer le permis quelles démarches sont à faire?

C.. · Answer

Je ne pourrais pas trop t'aider pour le jugement mais pour le reste oui
Va faire la visite médicale et le test psychotechnique
Refait immédiatement une demande pour un nouveau permis (car apparemment il le détruise) et quelques jours avant la fin de tes 6 mois si t'as pas de nouvelles de l'ANTS tu les appelle
Tu n'as pas besoin d'avoir le jugement pour reconduire ils t'ont dit 6 mois, au bout de 6 mois tu peux reconduire mais fait bien ta demande de permis
J'ai eu une suspension debut septembre pendant 3 mois, j'ai refais un permis, je t'écris ce commentaire mi juillet, j'ai refais un permis, je reconduis, et je n'ai pas de nouvelles du tribunal non plus, ça peut prendre 3 ans

Liza · Answer

J ai le même problème 6 mois de suspension pour un délit classé 5 vitesse >50 km h pas d alcool ni stupéfiant et tous mes points dans un mois et demi je dois récupérer mon permis et aucune amende ni aucune date de jugement  Je comprends tout à fait la situation. Si vous avez des infos je suis preneuse  Cordialement

Mimy · Answer

Ta eux des nouvelle depuis

Dromois · Answer

Toujours pas

Mehdi · Answer

Je vous explique ma situation je me suis fait annulé le permis il a de cela 8 mois pour plein de petite infraction routière qui ont amené à un solde nul du permis et donc à lannulation jai eu donc une annulation du permis de 6 mois avec passage du code obligatoire. Jai repassé le code javais de nouveau le permis depuis 4 mois et là aujourdhui pris sur lautoroute à +45 km/h vitesse retenue.ma question est je risque quoi? Et deuxièment es que je vais passée devant le tribunal ???

Benito · Answer

Jétais en excès de vitess  Route à 50 jétais à 96 Quesque je risque svp ? Sa cest passé un jeudi soir  Ont est mardi toujours pas de réponse je stress

Alexia · Answer

Salut mon conjoint c'est fait prendre aussi au lieu de 50 il on retenu 107 suspension de permis de 6 mois et 231 euros d'amende.
Vue que tu dépasse les 40 kilomètres heure je pense à une suspension 😐

Alexia · Answer

Tu t'es fait flasher ? Ou arrêter ?

Dadou · Answer

Maître  Mon conjoint c'est fait arrêter par les gendarmes le 6 août, il lui on fait un tests salivaire qui étai positif au stupéfiants l'autre t'est qui a étai effectuer au commissariat nous n'avons pas eu de nouvelles car il as fumé la veille durant une soirée, le gendarme qui s occupe de son dossier la contacter au bout de 72 h pour lui informer que son permis étai confisqué pour une durée de six mois, il lui as dit également qu'il finaliserais son dossier de retour de vacances es-ce normal

james00754 · Answer

Soyez patiente! Moi ca fait 4 ans que jattends!!  Bonne année

Dromois · Answer

Voici mon cas ; Jai été arrêté sur lautoroute pour excès de vitesse inférieur à 50km/h (42 km/h au dessus la limitation autorisée pour être exact) il y a maintenant plus dun an et demi. Jai eu une suspension de permis de conduire pour une durée de 3 mois. A la fin de ces trois mois, jai effectué les démarches nécessaires (visites médicales, demande de nouveaux permis avec avis médical favorable) et ait reçu un nouveau permis. Jusque là tout va bien, il me semble.  Le problème étant que comme dis plus haut, cela cest passer il y a plus dun an et demi, et je nai jamais eu de perte de point ou bien même de contravention à régler. Javoue que cela me travaille et jaimerai savoir si je peut passer à autre chose ou si un jour je recevrai de nouveaux éléments. En espérant recevoir une réponse. Bonne soirée

Thierry · Answer

A la date des 6 mois écoulés , sous réserve d'avoir rempli une demande de nouveau permis sur le site ants et d'avoir le recipisse de dépôt vous pouvez reconduire en attendant jugement

Nath · Answer

Merci Thierry  Au mois de février 2021 jai recuperer mon nouveau permis en ayant effectué tout ce quil me demandait et je trouve injuste que 9 mois après mon me réclame une somme pareil ( Juste pour rire si je paye ds un délais de 30 jrs je gagne 20% ) je pense avoir été assez punie comme ca

Moi seul · Answer

Je suis a peu pres dans le meme cas si tu nas pas date de jugement celle-ci peux venir apres les six mois donc soit le juge met 6 mois comme le prefet soit il baisse mais vu que tu est deja a 4 mois je pense tu vas faire 6 mois et après jugement donc tubrisque de récupérer a 6 mois tu auras le droit de récupérer ton permis donc tests + VM apres tu demande permis a la pref avec ca tu auras le droit de reconduire jusquau jugement ou la le juge te diras 6 mois tu a deja effectue fini pour ca apres lamende et retrait de points et si il dis plus exemple 8 mois de suspension judiciaire la tu redevras faire 2 mois en plus ce qui métonnerait pour moi jai eu excès de vitesse plus 50km/h juger 200 euros damende sans suspension 6points et jai toujours pas récupérer mon permis le probleme la suspension administrative qui dis 6 mois alors que le juge ne ma mis aucune suspension et personne na su dire qui decide entre le juge et la suspension administrative voila je sais pas si sa peut taider bon courage

james00754 · Answer

Jai une suspension de permis de six moi en mars 2018, jai récupéré mon permis après le six mois. Jusquà maintenant je nai pas eu de convocation au tribunal. Linfraction est datée de 3 ans et 3.mois. Le juge va encore me convoquer? Merci de votre réponse

emilitshi · Answer

James00754, La question est: avez-vous commis une contravention (de 4e ou 5ème classe) ou un délit?  Car si suspension suite contravention en mars 2018, si aucun procès verbal n'a été établi depuis le PV de rétention du permis et l'avis suspensif administratif, autrement dit depuis mars 2018, et que vous n'avez reçu aucune convocation au tribunal, vous pouvez vous rassurer: il n'y aura plus de poursuite. Le délai de prespcription est de 1 an pour les contraventions

james00754 · Answer

Emilitshi, Merci de votre répons. 4,, 5,ou un délit .. ce nest pas indiqué. En mars 2018 jai eu un procès -verbal pour avoir commis une infraction. Jai eu une suspension de 6 mois . Sur le seul document que jai reçu de la préfecture cest une suspension du permis dans les 72 h . Ma situation est assez particulière car jétais au parking suit à un problème perso, jai pu, mais pas conduire. Et je me suis endormi sur le volant . Je navais pas de souvenir quand le policier ma questionné au commissariat . Cest une personne qui a dit appelé les policier car je dormais au volant (voiture au parking) cest 3 jours plus tard jai reçu le document. Ils mont bien précisé que je serais convoqué au tribunal. Mais toujours rien. Dans le document il est bien précisé que la décision est envoyé au procureur et au chef district de police.  Je nai pas eu ni pv ni retrait de point. Merci de votre aide Arrête : A1 : suspension sic mois  A2 : la présence décision cessera davoir effet lorsque sera exécutoire dune décision judiciaire prononçant pour la même infraction une mesure restrictive du droit de conduire. Elle sera considérée comme non avenue en cas dordonnance de non-lieu pu du jugement de relax ou lorsque sera définitive une décision judiciaire ne prononçant pas effectivement pour la même infraction de mesures restrictive du droit de conduire. Le cas échéant, le , le permis sera restitué à X sur Présentation dun extrait de la judiciaire etc A3 le présence décision sera communiquée à  Procureur  Chef de police

emilitshi · Answer

La situation est alors différente. Si c'est une infraction à l'alcool, il s'agit d'un délit, le délai de prescription est donc de 6 ans. Il est vrai que depuis mars 2018, ça commence à faire long mais les poursuites pénales peuvent être légalement engagées jusqu'en mars 2024. D'ici là, à votre place, je ferai profil bas.
Je suis à peu de choses près dans une situation similaire. Cependant il s'agit pour moi d'une infraction à la vitesse (+ de 40km/h et - de 50km/h donc contravention de 4ème classe). Mon permis a été suspendu 6 mois administrativement (par le préfet donc). Je récupère mes droits à la conduite dans 2 semaines et aucune sanction pénale n'a été prononcée par l'Officier du Ministère Public. J'attends tranquillement et pleine d'espoir la date anniversaire de mon infraction car le délai de prescription d'une contravention est d'un an. Cependant il est possible que la sanction pénale soit prononcée avant. Wait and see...

james00754 · Answer

Merci , mais déjà là , je commence à tout oublié, si retrait de point , je pouvais faire un stage … vu mon age je ne trouve pas normal d’attendre autant pour être convoqué surtout là j’ai 61 bientôt . Il peut y arriver beaucoup de chose en six ans.. comme vous dite wait and see.

Merci, vous avez raison , d’après un site d’internet (gouv)b:

Le délai de prescription d’un délit routier est de 6 ans (source légale loi du 16 février 2017). Il ne faut pas confondre avec le délai de prescription de la peine pour un délit qui est de 5 ans et qui concerne l’exécution de la peine. A noter que ce délai est de 1 an en ce qui concerne les contraventions.

james00754 · Answer

Merci, vous avez raison  Là cest les vacances judiciaires puis avec le corona je risque dêtre convoqué juste avant lanniversaire de 6 ans! Surtout le PV risque detre élèvé, faut bien remplir les caisses et farder le couteau sur le cou dune personne durant 6,ans

Nath · Answer

S,ai eu un retrait de permis de 2 mois pr exces de vitesses le 10 décembre 2020 je reçois aujourd'hui le 22 novembre 2021 lordonnance pénale de 331 euro. Ya til un délais de prescription davancé merci de vôtre réponse

Angel10 · Answer

Mon copain a le même problème que vous impossible de contacter le tribunal et de connaître la date de jugement. Pouvez vous me dire ce qu'il c'est passé pour vous ? Combien de temps après la suspension avez vous reçue la date de jugement (sachant que cela va faire un an que son infraction a été commise qu'il a récupéré le permis mais n'a toujours pas eu de nouvelle du tribunal. Merci d'avance pour vos réponse

goupil5z · Answer

Pour vous donner un retour sur ce que j'ai vécu, j'ai donc eu une suspension de permis qui a duré 6 mois. C'est la durée qui était affichée sur le formulaire renvoyé par la préfecture.  6 mois in compressible...  Entre temps, aucune nouvelle.  Lorsque la fin de délai est arrivée je me suis présenté 15 jours avant pour faire un examen psy et de motricité de façon à être prêt à le jour J.  Le lendemain des 6 mois j'ai donc fait une demande de permis en envoyant tous les docs. J'ai reçu l'autorisation très rapidement ainsi que le permis.  L'amende ne m'a été envoyée que 6 mois après ! Donc presque 1 an après ma suspension !  Donc une seule devise : patience La raison est que les tribunaux sont engorgés et qu'il leur faut du temps, beaucoup de temps pour tout ingurgiter

Alexia · Answer

Je suis dans le même cas que vous j'ai une suspension de 6 mois pour excès de vitesse seulement . Je doit faire test et visite aussi . Ma question est votre permis vous l'avez reçu comme un premier permis c'est-à-dire un premier permis comme quand on fait la demande qu'on on l'obtient ou c'est un provisoire ?

Angel10 · Answer

Dans le cas de mon copain c'est un permis provisoire d'un an car c'était un retrait pour cannabis. Il doit repasser mes test tout les ans afin de le renouveler. Mais dans votre cas je ne sais pas car vous n'avez pas de test sanguin à passer

goupil5z · Answer

Lorsque l'échéance de la fin de suspension de permis est tombée, j'ai fait une demande de nouveau permis sur l'ANTS. J'avais au préalable tous mes docs prêts (visite médicale, test psy). A partir de là j'ai reçu assez vite un nouveau permis chez moi.  Adieu l'ancien papier rose avec ma photo dessus au retour d'une saison de ski quand j'avais 18 ans

Alexia · Answer

Merci de ta réponse

Jb · Answer

Tout le monde. Le 29 août 2020 je me suis fais flashé 55km/h au dessus de la limitation autorisée qui étais de 110km/h. Donc retrait de permis immédiatement. Le gendarme m'a auditionné, et 2 semaines après j'ai reçu le courrier du préfet avec la durée de 6 mois de suspension de permis, 2 semaines après avoir reçu ce courier j'ai du aller signer ma convocation au tribunal qui se déroulera le 19 février 2021. J'aurais le test psychotechnique + visite médical à faire en janvier (1 mois en gros avant la fin de ma suspension de permis). Donc je ferais la demande pour récupérer mon permis courant janvier après avoir fais le test psychotechnique et la visite médical sur ANTS.  Et c'est le tribunal qui va m'annoncer l'amende  Après j'aimerais savoir si le tribunal peux rajouter des mois après les 6 mois ? (pour info c'est la première fois que cela m'arrive, je n'ai jamais eu de soucis avant)  Voilà pour mon cas. Force a vous les gars &#128170;&#127996

goupil5z · Answer

Salut jb, toutes mes condoléances !
Sur un premier excès de vitesse la gendarmerie indique bien que c'est une exception. Si tu n'as pas d'antécédents tu n'auras pas plus que 6 mois. Ça a été mon cas.

Patience maintenant... 🙄😊

Jb · Answer

Merci Goupil5z &#9786;&#65039;. Ton amende s'est élevé à combien ? Et tu as fais la demande de ton permis 1 mois et demi avant ou pile 1 moi ? Merci à toi, et oui plus qu'à attendre de toute façon

Inconnu · Answer

Je ne suis pas vraiment d'accord avec vous ! J'ai été arrêté en grand excès de vitesse, aucun antécédents, vitesse retenue de 165 au lieu de 80, suspension administrative de 6 mois, et j'ai par la suite reçu par ordonnance pénale une suspension de 1 an, et 800 euros d'amende

Jb · Answer

Donc vous avez fait 6 mois supplémentaires ? Pas d'alcool ? Pas de drogues ? Vous êtes passez devant le tribunal ?

Inconnu · Answer

Jaurai dû faire les 6 mois supplémentaires si je navais pas fait opposition.  Ni drogue, ni alcool, tout sest très bien passé avec les gendarmes, qui mont même aidés dans les démarches. Malheureusement, nous sommes de plus en plus dans la lutte contre la délinquance routière, et les peines deviennent de plus en plus lourdes.  Je nai pas encore eu de jugement suite à mon opposition

Jb · Answer

Opposition de quoi ? Pouvez vous m'expliquer ce que vous avez faits ? Si cela ne vous dérange pas

Alexia · Answer

Vous avez reçu votre amende au bout de combien de temps ?

Inconnu · Answer

Lorsqu'on est jugé par ordonnance pénale, il n'y a pas de passage au tribunal, on est juste jugé sur les faits, il n'y a pas de possibilité de se défendre, nous sommes juste un dossier, l'ordonnance pénale a pour but de désengorger les tribunaux. Du coup, lors de la réception de l'ordonnance pénale, on a 30 jours pour faire opposition, et là, on est convoqué ultérieurement pour un passage au tribunal.

J'ai reçu l'ordonnance pénale un peu plus de 3 mois après les faits, en ayant contacté différents interlocuteurs afin de demander à ce que mon dossier soit accéléré, ce qui a fonctionné en saisissant le greffier.

Jb · Answer

Moi j'ai signé le "procès verbal de convocation aux fins de notification d'ordonnance pénale contraventionnele" et c'est la convocation pour le tribunal le 19 février 2021

goupil5z · Answer

Comme quoi toutes les situations ne se valent pas et le fait que la délinquance routière soit dans la lumière des phares en ce moment plus encore n'arrange pas les choses.
On execs de vitesse date d'il y a 2,5 ans. Depuis les choses ont probablement été durcies.

goupil5z · Answer

Pour mon amende j'ai du me délester de 400€ à peu de choses près.
Pour ce qui est de faire les papiers préalables à une demande de permis j'avais tout engagé 1 mois avant (visite chez le médecin et test psy).
J'ai fait la demande le lendemain de la date anniversaire des 6 mois de suspension.

Jb · Answer

Moi on m'a dis de faire la demande 1 mois avant, donc envoyer les papiers 1 mois avant la fin de la suspension

Fitzgerald · Answer

Juste pour savoir, par rapport à vos 6 mois de suspension, votre véhicule a été immobilisé par les force de l'ordre pour excès de vitesse de plus de 50 kmh ? Et placé en fourrière ?
J'arrive à échéance de mes 6 mois de suspension pour excès de vitesse 140 retenus pour 80 réglementaires. Véhicule immobilisé en attendant le jugement Ou ordonnance pénal que je n'ai pas reçu pour le moment... Et mon véhicule et toujours en fourrière '' administrative '' depuis 6 mois !!

goupil5z · Answer

Dans mon cas les forces de l'ordre ont fait immobiliser mon auto 1 semaine en fourrière.  Je suis sur un "excès de vitesse" exceptionnel sans classification supérieure. Je ne sais pas pour vous s'il y a des antériorités.  Demandez à un avocat d'alexia spécifiquement. Ils vous indiqueront si l'immobilisation est abusive ou pas. En tout cas 6 mois en fourrière ça va chiffrer ! D'autant qu'elle va être dans un état l'auto après.... &#128546

Fitzgerald · Answer

Pas d'antériorité j'ai mes 12 points, après apparemment quand c'est dépassement de plus de 50 kmh c'est classe 5 avec risque de confiscation du véhicule si décision motivée du juge, ou je suis relaxé et il me paye les frais de fourrière, ou je récupère la voiture mais je paye la fourriere et en plus d'une amende.. Donc la j'ai déjà fait la visite médical, et les tests psychotechnique ( 110 euro) donc oui ça va chiffrée malheureusement.. Je vais voir si je peux voir avec un avocat sur alexia merci

Alexia · Answer

Mon conjoint a eu un excès des vitesse au lieu d'être a 50 il a étais retenue a 107 km/h il a donc eu 6 mois de suspension et 200 euros d'amende sont véhicules a étais confisqué que le soir vue sa c'est passer a 22h j'ai du aller la récupérer le lendemain matin mais il lui on clairement dit que encore un fois si il ce fait chopper c'est annulé de permis et il lui prenne la voiture. Donc bon il s'en sort plutôt pas mal . Il doit récupérer sont permis en février 2021 en attendant il a visité médicale a faire ainsi que test psychotechnique.. après cela dépend des juges . Le notre a étais plutôt cool on va dire . Parconte pour vous 6 mois de fourrière c'est clairement abusé.. je vous explique même pas ma facture elle va être salé je vous souhaite bon courage

Fitzgerald · Answer

Au bout de combien de temps vous avez été convoqué par le juge ? Ou Avez vous eu une ordonnance pénal ? (jugement sans vous, vous recevez juste l'amende et les peine complémentaires)
C'est clairement abusé car en gros il me dise que le seul moyen de récupérer la voiture c'est d'attendre justement le jugement et à partir de la de savoir si le véhicule et confisqué ou rendu, et la seulement je me rendrai à la fourrière sur présentation du papier du juge comme quoi il sera mentionné la main levée.. Merci de votre témoignage.

Fitzgerald · Answer

Le seul moyen pour ne pas que mon véhicule soit immobilisé tout ce temps et que s'il y avait eu un autre nom sur la carte grise. Était-ce votre cas ??

Inconnu · Answer

J'ai reçu mon ordonnance pénale 3 mois après les faits, et j'ai pu récupérer mon véhicule

goupil5z · Answer

La réponse est oui. Si l'auto était au nom d'une autre personne ils ne pouvaient pas la confisquer.... C'est tout bête.

Après sur mon cas j'ai eu une suspension administrative de 6mois qui n'a jamais été remise en cause puisque j'ai été jugé 2 ans et 2 après mon excès ! Autant dire que les 6 mois étaient bien écoulés !!
De fait mon auto a été juste immobilisée 1 semaine.

Angel · Answer

Oui effectivement le tribunal peux rajouter des mois de suspension... Mon conjoint en a fait les frais. Arrêter en mai 127km/au lieu de 80 (en moto en doublant sur une ligne droite), retrait immédiat de 2 mois, et la le 9.11 nous recevons une ordonnance pénale (pour désengorger les tribunaux ils font ça c'est à dire qu'il propose un jugement sans passer devant le tribunal) et il vient de prendre 3 mois (et 281 euros d'amende) donc un mois supplémentaire... Qui va tomber on ne sait quant puisqu'il y a un délai avant que ce ne soit effectif au niveau administratif... Ce qui fait qu'il a récupéré son permis depuis juillet et la rebelotte

Dorothee · Answer

Jai été arrêtée pour grand excès de vitesse le 5 décembre dernier ( 134 au lieu de 80) Jai été interpellée par la brigade mobile, 1ère arrestation de ma vie, rétention immédiate du permis, on minforme que je vais prendre 6 mois, 6 points et tous le reste, mais une semaine après on me dis que je peux venir récupérer mon permis, je nai eu aucune suspension administrative préalable de la préfecture!!!  Je suis surprise mais surtout jaurais préférée démarrer ma peine de suite car là cela peut me tomber dessus nimporte quand si je comprends bien? Si quelquun peut me donner son avis je prends. Merci davance.  Do

Fitzgerald · Answer

Les gendarmes vous ont rendus votre permis, mais peut-être que vous allez recevoir dans les 15 jours la suspension administrative par recommandée vous notifiant tout cela ? Pour ma part excès de vitesse plus de 50 kmh j'ai eu : suspension administrative de 6 mois permis gardée, immobilisation de mon véhicule pour 6 mois aussi mis en fourrière par les gendarmes avec l'accord du procureur de la République , 6 mois après j'ai eu une ordonnance pénal avec comme amende 231 euro et 6 mois de suspension. Mais comme j'ai effectué les 6 mois administratifs j'ai pu reconduire au bout des 6 mois. Et avec l'ordonnance pénal j'ai pu récupérer mon véhicules en fourrière avec 700 euro de gardiennage.. Cela dépend des région je suis dans le 47. Bon courage

Alexia · Answer

J'ai eu exactement pareil que Fitzgerald sauf que j'ai pas eu de mise en fourrière je suis toujours en suspension je le récupère le 21 février

Dorothee · Answer

Merci pour votre réponse. On est largement au delà des 15 jours et je nai rien reçu de la préfecture. Véhicule pas immobilisé et permis récupéré. Jaimerai que ma peine commence de suite mais je nai aucun recours... Cest terrible seule fois de ma vie que je me fais arrêter jai pas loupé mon coup... pour le moment je moccupe de ma fille car boulot perdu au premier confinement mais si je retrouve un boulot et que jai plus de permis après cest une vraie galère... Je suis perdue

Fitzgerald · Answer

Dans votre malheur vous avez quand même eu plus de chance que moi sur le fait qu'on ne décide pas d' immobiliser la voiture et vous avez encore votre permis. Vous pouvez pour l'instant toujours conduire donc ?? , car tant qu'il n'y a pas de notification de suspension dite '' administrative '' décidée par le préfet, il y aura à coup sûr la suspension dite pénale.. Et oui le problème c'est que la date pour un jugement est aléatoire.. Après je vous conseille dans votre cas de voir pour faire un recours pour pouvoir être '' jugée '' rapidement. Il me semble que c'est faisable. Courage dans cette épreuve et tenez nous au courant

Dorothee · Answer

Merci pour votre réponse.
De la chance oui et non!!
Oui j’ai mon permis, je peux conduire, j’ai mon véhicule ( au nom de mon mari d’où la non saisie) mais ça peut tomber que mal.

Savez vous auprès de qui ou de quel organisme je peux faire un recours pour être jugée au plus vite?
Merci par avance.
Je vous tiendrais informée oui de la suite des événements... c’est très pénible en tout cas... surtout en zone rurale!! La première arrestation de ma vie aura été sévère mais bon méritée aussi...
bonne soirée

Jb · Answer

Oui, renseignez vous auprès de la gendarmerie par exemple pour qu'ils vous donnent plus d'informations concernant votre situation.

Moi il me reste 2 mois et rdv au tribunal le 19 février devant le délégué du procureur

Bon courage à vous

Dorothee · Answer

La gendarmerie où jai récupéré mon permis nétait pas celle de mon lieu de résidence, ils ont été, comment dire, très expéditif je nai eu aucune réponse à mes questions... Je respecte vraiment les forces de lordre, mon papa était inspecteur de police, mais là jai moyennement aimé être traité comme une délinquante en bon et due forme... Mais je naurais aucune réponse de leur part. Mais vous avez raison je peux essayer de demander à la gendarmerie de mon secteur je suppose quils doivent savoir quoi faire pour être jugée malgré le fait que la préfecture nait pas statué sur mon cas alors que ça va faire un mois bientôt...  merci en tout cas

Jb · Answer

Ah pas cool ça...

Oui demandez toujours en expliquant la situation, et je pense qu'ils vous diront quoi faire. Après peut-être appeler au bureau du préfet (la secrétaire peux peut-être savoir) ou préfecture

goupil5z · Answer

Effectivement ça n'est pas très sport de leur part. On dira qu'ils étaient dans un mauvais jour ! Pour tenter d'avoir des réponses vous pouvez quand même demander aux avocats d'Alexia.fr en leur écrivant directement. Ils pourront peut être vous donner plus d'éclairages sur vos droits déjà. C'est tout un monde ces retraits de permis.  Bon courage à vous. Et les jours où le moral flanche, pensez à nous tous qui avons traversé cette épreuve. On compatis avec vous

Dorothee · Answer

Cest hyper gentils! Oui le moral est vraiment au plus bas je dois dire, a limage de cette année... Je vais pas métaler mais jai perdu mon boulot, je gère tout ma fille, la maison ma grand-mère malade et jai fais un seul excès de vitesse dans ma vie car jemmenais mon chat en sang en urgence au vétérinaire... mauvais karma quoi... jhabite en zone rurale, javais des projets pro mais avec cette épée de Damoclès au dessus de la tête tout est en stand by... et quand je ne pourrais plus conduire ça sera la vraie cata... Allez on positive pour le moment je conduis... Merci et bon courage à tous!! Sacrée galère

J-N · Answer

Mon conjoint s'etant fait suspendre le permis le 1er Aout 2020 , il à reçue la suspension administratif de 6 mois , En Novembre 2020 il à reçue son ordonnance pénale de 4 mois en complémentaire d'une amende. Fin Janvier 2021 sois presque 7 mois après son interpellation le 1er Aout 2020. Il lui est toujours impossible de faire une demande de permis , on lui dit qu'il est toujours en suspension. Mais on ne peut cumuler 2 suspension. La suspension Judiciaire annule la suspension administratif donc à la réception de l'ordonnance pénale en Novembre sois 4 mois déjà après ça suspension du 1er Aout. Les mois déjà effectuer ne sont pas compter ? Il est repartie pour 4 mois supplémentaire ? Sois jusqu'en Mars 2021 ?

Alexia · Answer

Il a reçu 4 mois supplémentaire comme cela ce fait ?

Dorothee · Answer

Hello! Cest fou perso je ne vous aiderais pas jy comprends rien, jai dailleurs toujours rien reçu de personne ( depuis le 5 décembre 2020) , jai mon permis et je conduis!!! Cest un non sens et je suis inconnue à la préfecture pour cette infraction!! Votre cas aussi est étrange et complexe! Demandez conseil auprès dun cabinet davocat par téléphone ça peut aider!  Bon courage à vous et votre mari

Alexia · Answer

Parceque mon conjoint pareil il cest fait prendre le 19 août 2020 excès de vitesse donc il a reçu 6 mois de suspension et l'amende 2 mois après techniquement il récupère sont permis le 21 février mais on a peur qu'il reçois des mois supplémentaires sa ce peut ? En sachant qu'il a fait c'est teste psycho et la visite médicale il a rdv le 8 février pour pourvoir refaire sa demande de permis

J-N · Answer

J'ai appeler le tribunal qui ma dit que les mois déjà effectuer (sois les 4 mois) avant de reçevoit sont ordonnance pénale , n'était pas comprise! C'est comme si il avais fait 4 mois dans le vent. Il à fait tous les teste demander psycho, visite médicale. C'est comme si le tribunal ne voulait rien savoir , je leur et expliquer qu'il avais déjà fait 4 mois , 7 le 1 er Février. Ils m'ont dit que ça ne compter qu'à PARTIR de la réception de la lettre recommander

Jb · Answer

La sanction préfectorale (administrative) ne peux pas se cumuler avec la peine judiciaire. Par exemple si vous avez pris 6 mois niveau préfectoral et qu'au tribunal ils vous disent 4 mois bah vu que vous avez fais 6 mois c'est comme si vous avez fais les 4 mois. Mais par contre la suspension niveau texte de loi peux aller jusqu'à 3 ans maximum donc si vous avez pris 6 mois au niveau administrative et qu'au tribunal ils vous disent 8 mois bah il vous reste 2 mois à faire vu que vous avez fais les 6 premiers mois. Il me reste 1 mois a faire, test Psychotechnique fais, visite médical fais et j'attend le 19 février pour le tribunal pour savoir mon amende.  Bon courage à vous

Alexia · Answer

Moi je n'est pas de passage au tribunal j'ai déjà reçu l'amende depuis octobre

Alexia · Answer

Jai une petite question si quelquun serait me renseigné. Alors voilà mon conjoint est en suspension depuis août 2020 il peut reconduire à partire du 21 février . Donc il a fait cest test psycho et sa visite médical nous avons même fait la demande de permis sur le site ants mais il lui on répondu quil prendrons en compte sa demande de permis que à partire du 21 février les jours de la fin de sa suspension. Je voudrais savoir si pour reconduire dès le 21 doit til attendre de recevoir un papier de la préfecture disant quil peut conduire ou peut til conduire avec un autre documents ? En attendant le permis définitif si quelquun peut me renseigner merci

goupil5z · Answer

Comme l'indique le site de l'ANTS il n'est possible de faire la demande de nouveau permis qu'après la fin de date de suspension. Après ça va assez vite pour avoir le nouveau permis. Des que le site de l'ANTS a validé votre demande ils vous indiquent avec quel papier vous pouvez rouler. Si mon souvenir est bon vous avez une sorte d'autorisation délivrée par mail automatique je crois bien certifiant que votre demande a été validée. En tout état de cause ne roulez surtout pas sans ce document ! Ce serait trop bête à quelques jours de pouvoir reprendre un volant normalement.  Courage ! Vous y êtes presque

Alexia · Answer

Merci de votre réponse

Fitzgerald · Answer

Goupil5z à raison, j'ai fait ma demande le lendemain de la date de fin de suspension sur le site ANTS, et en moins de deux semaines, ( une semaine pour ma part) ça arrive en lettre recommandée avec AR. Courage à vous c'est long mais vous y êtes presque

Jb · Answer

J'ai vu qu'on pouvais faire la demande 10 jours maximum avant la fin de suspension. Et pendant la visite médical le médecin m'a dis de ne pas attendre la fin de la suspension mais avant. Donc que faire ??  J'ai pris 6 mois et la fin de suspension est le 1er mars et je passe au tribunal le 19 février. Courage à vous

Elghoulb · Answer

Tout monde  Je me fais arrêter le 30/05/2020 en ville à 103km/h au lieu 50  Rétention de permis de conduire immédiat Et 4 points , suspension administrative du 4 mois  Encore en période probatoire et jai 10 points cest ma 1er infraction grand excès de vitesse de +47km/h  Jai fais une visite médicale le 28/08/2020 et lavis médical est favorable, est Ce que jattends le 30/09/2020 pour Faire la demande du permis de conduire ou jattends le jugement ou pas, car jai besoin de la voiture pour aller au travail (je suis apprenti en mécanique ) ? Jai appelé la préfecture ils mont dis cest lavis médical est favorable tu peux faire la demande permis en ligne. Mais cest marqué sur le site de la préfecture si l´avis médicale est favorable jai le droit de conduire en attendant le de recevoir le permis de conduire Pour préciser la fin de suspension est le 30/09/2020

Bouboul68 · Answer

Bur
Je t explique tu a passer la vis te met à la pref avec la feuille bleu verra 18080 02
A la suite de sa on te dit oui ou non pour toi oui
Tu attend que tous les doc te soi retourner chez par recommander a l intérieur se trouve une feuille signer
Du préfet qui t autorise à roulé je crois f.blanche mais pas avec la feuille bleu sa te dit que tu as passer
Tous protocoles pour faire la demande de permis
Si dans le tas de feuille du a la feuille signer par le préfet tu faire la demande en ligne en attendant peut
Rouler avec cet feuille pour 15 jrs de fabrication

Bouboul68 · Answer

Tu n'a pas le droit de rouler avt la fin de la date vue théoriquement ta suspension Est jusqu au fin septembre
Fait va pas te faire attraper alors qu' il te reste que jours se serai bête la s est 6 mois en plus

Alexia · Answer

Je suis dans le même cas que vous sauf que j'ai 6 mois de suspension je me suis fait enlevé le permis le 19&#092;08&#092;20 . Vous avez reçu votre amende au bout de combien de temps

Elghoulb · Answer

Tout le monde jai fais un demande de permis de conduire aujourdhui Jai envoyé les documents suivants :  -Avis médical ( avis favorable)  -Photocopie carte identité  -justification du domicile  -code photo/ signature Jai confirme la demande  Après 4h ils mon envoyé ça : Votre demande en ligne de permis de conduire a été mise en attente. Son instruction reprendra dès sa date d'éligibilité. La fin dû suspension cest le 30/09/2020 Jai rien reçu ni lamende ni courrier  ( jai une amie elle a fais presque la même vitesse que moi elle a payée que 26 euros)

bouboul68 · Answer

Bsr alexia je n ai pas encore eu l amende ce n est pas le plus important pour toi c de recup ton permis tu pe dja passer test psy 100E SA DURE 10 15MIN 3 4 EXERCICE TOUS SIMLPE VA SEREINTE IL N Y A RIEN DE DIFFICILE ENSUITE PREND RDV AVEC LA COMMISSION 50E ET 1 MOIS D ATTENTE AVEC LE RDV PREND LE RDV 1 MOIS e visite medical 40EAVT LA FIN DE LA SUSPENSIO comme tu tombera avec la fin de le susp en sachant si tu est apte il DU RECEVRA LA FEUILLE SIGNER DES DEUX MEDECIN DE LA COMMISSION EN COURRIER UNIQUEMENT IL FAUDRA REPASSER UNE VISITE MED UN ANS APRES POUR VALIDER TON PERMIS REANALISE REPASSAGE MEDECIN 40PLUS 50E ENTRE DU POURRAS ROULER AVEC UNE FEUILLE QUE DU AURA EU DE LA PREFEC JE PE D ENVOYER LES FEUILLE QUE TU DEVRAT AVOIR TIEN MOI AU COURANT

Alexia · Answer

Mon test psycho je peut le faire dès maintenant ? La visite médicale je sais que c'est 1 mois avant la fin de la suspension donc en janvier. Le permis sur la feuille que le préfet nous a envoyé c'était écrit que des la fin de la suspension je devais refaire une demande de permis sur ants. Donc je n'aurai pas un provisoire ? J'ai seulement étais sanctionné pour un excès de vitesse il on retenu 101 km sur une zone autorisé à 50 km . Avec une amende de 200 euros pas de passage au tribunal

Alexia · Answer

Mon test psycho je peut le faire dès maintenant ? La visite médicale je sais que c'est 1 mois avant la fin de la suspension donc en janvier. Le permis sur la feuille que le préfet nous a envoyé c'était écrit que des la fin de la suspension je devais refaire une demande de permis sur ants. Donc je n'aurai pas un provisoire ? J'ai seulement étais sanctionné pour un excès de vitesse il on retenu 101 km sur une zone autorisé à 50 km . Avec une amende de 200 euros pas de passage au tribunal. Pourquoi refaire une visite 1 ans après ? sur mon document du prefect c'est juste écrit pour les test et le rdv médical et faire une demande de permis a la fin de la suspension mais j'ai pas entendu parler de revenir 1 ans après

Isa · Answer

Voila je me suis fait retiré le permis le 2aout 2019 j ai récupéré mon permis au bout de 6mois je ne suis pas passé au tribunal ni eu d amende ni retrait de point cela fait deja 1 ans1/2 est-ce normal ?

Noreted59 · Answer

Voilà j'ai eu 5 mois d'interdiction de rouler sur le territoire français dans 5 mois de suspension pour alcoolémie au volant 0,68 grammes de là j'ai fait les 5 mois j'ai récupéré mon permis et de là on m'envoie que seulement 2 ans après une convocation au tribunal me disant que j'ai 6 mois de suspension à faire alors que j'ai déjà fait 5 mois je ne comprends pas cette situation

Mel · Answer

Avez vous perdu des point ??

james00754 · Answer

Moi jsi eu une suspension en mars 2018 de six mois, jai récupéré mon permis. Mais je nai pas eu ni convocation du tribunal ni amande. Cest normal? Ou comme cest la première fois le juge a omit ou a mit de coté mon jugement et mon amande. Cest quand même 3 ans et 3 mois!  Merci de votre réponse

Marz · Answer

Je voulais savoir qui prend la décision finale entre le préfet et le juge j ai u 8 mois de suspension par le préfet et 3 mois par le juge est ce que les deux s accumulé ou pa

goupil5z · Answer

Merci beaucoup pour vos indications.
Je vois avec tristesse que nous sommes tous dans le même cas.

Le pire est que même si nous acceptons notre jugement, l'administration est trop lente à gérer nos cas ...

Je prévois donc de passer la visite médicale + les tests psycho prochainement et de recommencer à rouler au lendemain du délai de ma suspension et surtout avec tous les papiers justifiant que j'ai suivi la règle du jeu.

Merci à tous pour vos conseils.

Maître <span class='text-uppercase'>ATTAL</span> · Answer

Il est normal après quelques mois que vous n'ayez pas encore de nouvelles du tribunal et ils ont un an pour engager des poursuites. Si vous avez 6 mois de suspension provisoire, je vous recommande d'ores et déjà de passer la visite médicale et les tests ). A l'issue des 6 mois, vous pourrez ainsi conduire même si le tribunal ne s'est pas prononcé encore sur le plan pénal. En tout état de cause, les sanctions administratives et judiciaires se compenseront. Il est fréquent de ne recevoir de convocation en justice ou d'ordonnance pénale qu'après la fin de la suspension provisoire. Cordialement

goupil5z · Answer

Merci maître pour cette réponse rapide. J'apprécie beaucoup ce geste.

Mais comment conduire de nouveau sans mon permis si le tribunal ne s'est pas encore prononcé ?
De ce que j'en comprends je peux faire une demande de réédition de mon permis à la suite des 6 mois même si le tribunal ne s'est pas encore prononcé sur le plan pénal ?

Lorsque j'avais appelé un organisme pour faire les tests psycho, il m'avait été conseillé d'attendre au moins 4 mois pour voir si ma peine ne serait pas réduite car "en dessous de 4 mois on n'est pas obligé de passer les tests" m'a-t-on dit.

Cordialement,

Doudou · Answer

Je me permets de vous exposer les faits j'ai eu une suspension de permis le 31/07/2021 aujourd'hui j'ai récupéré mon permis par contre je ne suis pas passé au tribunal je n'ai pas eu d'amende et mon partirai mais points sur mon permis c'était un gros excès de vitesse j'ai été contrôlé à 171601 lieu de 110 retenu 163 et je n'ai pas eu de jugement et j'ai récupéré mon permis depuis janvier demain 21 Est-ce que je dois m'attendre à être convoqué devant le tribunal

Zigzig · Answer

Oui bien sur la tu as juste effectuer la suspension administrative de 6mois maintenant tu peux conduire jusqu'au jour du jugement ou la soit le juge suit le préfet et met 6 mois souvent le cas soit moins mais tu as déjà fait ta peine le pire serait quil6te mette plus que 6 mois et la tu serais obliger de rendre le permis mais oui tu seras bien convoqué ( ils t'ont pas oublié)

Ysmahhhdh · Answer

Voilà cela fait bientôt 5 mois que jai eu ma suspension administrative suite à une conduite sous lusage de stupéfiants et jai déjà fait les teste psychotechnique et je vais passer à la commission médicale 1 mois avent la date danniversaire de la suspension administrative. je nai toujours pas reçu ma convocation au jugement et ma crainte et quil me rajoute 6 mois de suspension.. ma question et si il me rajoute 6 mois vais-je devoir encore faire 6 mois de suspension ou alors je pourrais continuer à rouler  Merci pour vos réponses

Zigzig · Answer

Les deux suspension ne se cumule pas donc la tu auras fait 6 mois le jour du jugement si on ye met 8 mois de suspension judiciaire il te restera que 2 mois a faire et si cest 6 mois ba ton cas sera résolu et tu ne devras plus rien bon courage généralement il suit la décision administrative rare quon met plus a moins de fanfaronner toujours prendre conscience de linfraction essayer de minimiser

Greg · Answer

Je vous contacte pour avoir quelques renseignements s'il vous plait kar ji connais vraiment rien..  J'ai eu une suspension de permis le 1er janvier pour controle stup on ma retirez le permis 120heures,puis on me la rendu kar yaver tjrs pas de reponse du prefet du coup le droit de renconduire a nouveau puis le 18 janvier je reçois un courrier avec accusé de réception comme koi mon permis est suspendu pendant une durée de 6 mois j'aimerais savoir quand esse se fini la suspension kar l'arrêt dates du 14janvier et la lettre je les reçu le 18janvier jai appeller la préfecture il mon dit que sa parter a partir de la date de l'arrêt donc si j'ai bien comprie a partir du 14janvier merci de votre reponse

Greg · Answer

Du coup ma suspension admistrative s'arrêtera le 14juillet ou le 18juillet merci de vos reponse
Et ossi mon jugement et que au mois de septembre je passe devant un délégué du procureur jaimerais savoir si je peux faire la demande sur ants entre temps ou doije attendre de passer en jugement

Zigzig · Answer

A la date ou il a pris arrêté préfectoral le 3 F cest ecris en bas a droite oui tu pourras demandez sur le site ants a partir de la date sur le 3F avec tests psychotechniques et visite médicale tu récupéreras ton permis jusquau passage devant le procureur

Greg · Answer

D'accord mais le problème est que quand je demande a la préfecture quand se fini ma suspension ils me dise le 1er juillet je comprend rien

Greg · Answer

Une réponse s'il vous plaît merci

Zigzig · Answer

Attendez si jai bien compris au dela du delai de rétention on te la rendu et repris par laettre recommandé 15 jours apres ?

Zigzig · Answer

Avez vous reçu lavis de suspension formulaire 3F a quelle date en bas a droite le prefet a signe lavis de suspension la notification y est aussi inscrite cest a cette date que la préfecture vous autoriseras à rééditer votre permis pas avant pensez a faire les tests et visite medicale

Greg · Answer

Beh dison que je me suis fait arrêter par les gendarmes positif au stupéfiants au de la il mon fait une rétention de permis pendant 120h en attendent une réponse de prefet au bout de de 120h toujours rien du coup ont ma rendu le permis donc j'ai recondui.. de la le 19 janvier je reçois une lettre recommandée de la préfecture 1F pour me dire comme koi mon permis et suspendu pour une durée de 6 mois à compter de la notification du présent arrêté.. du coup j'appelle la sous préfecture leur demande meme mail quand ma suspension se fini ils me dise le 1er juillet

Greg · Answer

Esque lon peu me renseigner s'il vous plait merci

Zigzig · Answer

Je viens de récupérer le mien aujourdhui arrêté excès de plus de 50 km/h rétention immédiate le 10/03/2021 jugement le 7/04/2021 pas de suspension judiciaire du coup il aurait du accepter ma demande le 7/04/2021 et apres de multiples lettre jai du faire test psychotechniques et visite medicale enfin bref pour te dire si la pref te dis le 1/07/2021 a cette date tu pourras demandez la rééditions de ton permis avec test et visite medicale différente vu que toi cest pour stup mais seulement le 1/07/2021 et ensuite tu auras le jugement et sanction judiciaire ou pas la pref a la main meme sans suspension judiciaire et 6 mois administratif la sanction judiciaire prend le dessus sur la décision préfectorale et malgre ca jai roule sans permis du 7/04/2021 a maintenant avec la décision judiciaire et visite médicale si tu as dautres question je te conseille de faire tout les tests et visite ledicale dès maintenant comme ça le 1/07/2021 tu envois tt sur siye de lANTS

Prmi · Answer

à partir du 18 je croit ça prend effet au moment où vous allez cherché le recommandé

Doudou · Answer

J'ai récupéré mon permis depuis janvier ma suspension de permis date d'y a plus de en fait j'ai peut être Convoquer au tribunal Merci

Antony · Answer

J ai eu une supsension de 6mois pour alcoolémie il y a de sa plus de 1ans ,et Vien de recevoir une lettre comme quoi j ai mais 12point.. je ne compren pas du tout

Ti frede · Answer

Est ce qu'il faut vraiment un avocat pour une suspension de 4 mois pour l'alcoolémie quand on va au tribunal vu le prix

Ti frede · Answer

Est ce qu'il peuvent encore enlever des point

Eddine · Answer

Est ce possible de faire des test au tribunal ?

Josian · Answer

J'ai eu une suspension de permis pour alcool je n'ai toujours pas reçu de convocation au tribunal

Momo · Answer

Je voudrais avoir des informations sil te plaît si tu peut Biensur me  Renseigne. Mon fils il ce fait prendre par les gendarme ya plus de 1 mois avec le téléphone a la main plus il a raté un stop , iles jeune conducteur donc suspension du permis pour 6 mois , sauf que il as pas reçu de convocation par la préfecture pour donner son permis iles parti faire une déclaration à la gendarmerie car il était convoqué mais cest tout ils ont pas demander de restituer le permis .je ne comprend pas ce quil ce passe et pour quoi nous avons pas reçu un courrier ou autre

Aaa · Answer

Salut Anthony jai eu la même que toi mais moi le pire cest que jai eu rétention administrative, suspension 6 mois , solde de point O . jai fait seulement 1 visite médicale on 2020 jai laisser traîner 3 ans jusquà présent . je suis à 12 point dossier valide état du titre invalide , je repasse en commission le 9 février je ne cest pas comment dois je my prendre pour récupérer le permis

T · Answer

Je me sui fait arrêter hors véhicule on me reproche dêtre au volant jai eu une rétention de permis mais je nai toujours pas reçu de courrier recommandé au bout de 4 semaine

Math · Answer

Je suis dans le même cas que toi.. as tu récupérer ton permis depuis?

Naty · Answer

Ça va être combien lamende avec excès de vitesse de plus de 50 km/h! Je déjà pris mon permis de conduire. Jattends lamende

Suspension du permis de conduire - pas de date de jugement
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