Bonjour,
Tout dépend de la rédaction exacte du jugement fixant votre droit de visite et d'hébergement.
Sachez qu'en dehors de ce qui est prévu par le jugement, seul un accord des parents peut permettre une autre organisation, à défaut d'accord, c'est la décision qui doit être appliquée.
Je vous remercie de bien vouloir indiquer si j'ai répondu à votre question
Bien à vous
il y a 6 ans
Dans la rédaction du jugement il n’y a pas de limite de temps de garde il est juste m’entionner que l’un ou l’autre parent doit aviser d’avance si il veux l’avoir. Mais vue que c’est un décès et quelle m’a aviser seulement à la derniere minute donc elle a prévu un nombre de temps pour être venu ici et faire manquer de l’ecole A notre fis sans mon accor ou mon avis et elle m’a pas demander si j’en le voulais non plus j’ai dû lui demander et elle m’a donner qu’une seule soirée. Je suis son père et j’ai des droits aussi ?
il y a 6 ans
Il semble très étonnant compte tenu de l’age de votre fils que votre droit de visite et d’hebergement ne soit pas encadré.
il y a 6 ans
Sur le jugement il est noter que j’ai mon fils à la fin de l’ecole Jusqu’au retour de l’ecole Une semaine à Noël ou jour de l’an ont partage à chaque année et une semaine à la relâche. Mais il est indiquer que si je suis en vacance ou que je veut aller le chercher une fin de semaine ou autre je doit aviser la demendresse la mère de mon fils et vise ver sa il n’y a pas d’interdiction de droit de visite nous somme à plusieurs km maintenant ! Avant j’avais une fin de semaine sur deux mais vue qu’elle est déménager ont n’a dû faire l’es changement ! Donc si elle est venu en ville pour de la mortalité et qu’elle a prise la descision de lui faire manquer des jours d’ecole Ce qu’elle me reprochai de vouloir faire sans le jugement et qu’elle ne veut pas me le laisser plus de 4h sur une période de 3 jours. Je trouve pas sa correct sa fait 3 mois que je ne l’ai vue.
Est ce que je peut lui envoyer une mise en demeure pour un refus ou ???? J’ai quoi comme recourt ?
il y a 6 ans
Il faut que vous saisissiez à nouveau le JAF, pour demander la redéfinition des conditions d'exercice de l'autorité parentale et la modification du jugement rendu, en expliquant au Juge la nouvelle situation.
il y a 6 ans
Cliquez ici pour ajouter un commentaire