Sujet initié par Magmag26, il y a 6 ans - 4175 vues
Bonjour,
Nous sommes propriétaire depuis 2 ans d’une maison avec terrain et un chemin qui laisse droit d’accès à notre voisine, jusqu’à là tous ceux passe bien jusqu’à l’arrivée d’un locataire ou sa maison se situe à l’entrée de notre chemin. Sur notre acte de propriété il est bien stipulé qu’il est interdit de stationner à l’entrée du chemin de chaque cotée . Cela fait plusieurs fois que nous lui disons mais il enlève ses voiture 2 jours et recommence et nous en avons mare de nous répéter ! Ils stationnent beaucoup de voiture car se croix un garage de réparation alors que non pas compris dans son bail. Nous avons contactés ses proprios mais sa na pas l’air de bouger. Son stationnement gênant nous force à prendre une partie de l’entree du chemin qui nous raccroche le dessous de la voiture. Quel sont nos droit pour faire respecter le stationnement interdit car le chemin nous appartiens sur papiers de notaire et l’interdiction de stationner et indiquer dessu ? Est ce que les gendarme ou fourrière peuvent intervenir ?pus je lui faire payer l’es réparation de la voiture? Cordialement
Cher Monsieur, Vous avez le droit de faire constater les faits, et de réclamer une injonction de ne pas faire, sous astreinte de 500 € par violation constatée. Cordialement
En tout cas, si on interdisait à tous ceux qui sont nuls en orthographe d'écrire des âneries sur le Web, j'imagine que ça deviendrait dur pour beaucoup d'exprimer leurs doléances....
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