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Vente voiture destinee a la compétition et litige
Sujet initié par Yobzh22, il y a 6 ans - 3861 vues

Bonjour,

Bonjour,
J'ai vendu le 16/11 mon véhicule subaru impreza a un acheteur , Mon annonce comportait la description complète du véhicule et de toutes les modifications sur le véhicule (moteur freins châssis)
Lors de la vente j'ai fourni un CT de 2 jours et l'ancien CT d'il ya 6 mois
Lors de l'essai réalisé chez moi l'acheteur décidé d'acheter le véhicule
Je lui ai donc fait un acte de vente sur lequel je n'ai pas coché la case n'a pas subi de modifications susceptible de modifier la conformité du véhicule sur les 2 exemplaire je lui ai laissé sous entendre qu'il faisait ce qu'il voulait de son papier mais que le mien ne serait pas coché
Je barre la carte grise et ajoute la mention vendu dans l'état avec la date
Et pour finir je lui fais signer un papier avec mon nom et son nom inscrit dessus qui stipule que le véhicule a été modifié avec des pièces destiné a la compétition et que son usage sur route est interdit et réserve réserve uniquement au circuit et que je ne pourrais pas être tenu responsables des dégâts et garanties couverte sur une utilisation sur route ouverte
La personne habite a Fréjus et moi en Bretagne
Elle décide de ramener le véhicule par la route ...
Le soir même il ramène sa voiture de location a Nantes a l'aéroport avec sa femme et lui dans la subaru pour remonter au mont saint Michel a son hôtel
Je reçois un message le soir même ou il me dit qu'il est très satisfait du véhicule
Le lendemain midi dimanche il m'appelle pour me dire que la voiture a des rates d'allumage après 1000 kms parcourus sur route ouverte Je lui explique qu'il a essayé le véhicule le jour même et lui suggère un changement de bougies ou de filtre a essence
Le lundi matin la personne me rappelle soit disant chez un préparateur subaru et me dis qu'il viennent de changer les bougies et que le véhicule ne fonctionne pas mieux après 1500 kms parcourus et qu'il désire me le rendre
Je ne suis pas très motivé a le reprendre dans cet état sachant que je lui ai laissé un véhicule qui fonctionnait très bien et qu'il aura parcouru presque 2000 kms en 3 jours sur route ouverte alors que lui ai stipule que son usage devait se faire uniquement sur piste privée
De même j'ai barrer ma carte grise donc impossible pour moi de revendre mon véhicule sans en refaire une et j'ai surtout peur des éventuelles infractions qu'il a pu commettre sur la route et qui pourrais me retomber dessus si je reprenais le véhicule de plus sa compagne s'est montré fort désagréable et menacanre au téléphone alors que lui voulait trouver un arrangement
Qu'est ce que je risque a refuser de reprendre le véhicule sachant que je lui ai fait tout les document correctement pour un véhicule modifié que tout les défaut et pièces destiné a la compétition était liste dans l'annonce était visible et que je lui ai fait signe un contrat de vente stipulant que le véhicule dans sa configuration actuelle ne pouvait pas circuler sur route ouverte
Je me vois mal récupérer un véhicule ne roulant plus correctement alors qu'il marchait très bien le jour de la vente et je ne sais pas ce qu'il a fait avec depuis
La personne doit me l'a ramener demain matin
Pourriez vous m'informer des risques que j'encours
Merci d'avance

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Maitre Pierre LEGROS
Inscrit au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre
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Bonjour,
Vous êtes un particulier(je suppose) et la personne a acheté la voiture après l'avoir essayé.
Il lui appartient de prouver que le défaut actuel du véhicule trouve son origine dans un vice caché dont vous auriez eu connaissance.
Gardez des photos de votre annonce (et tous les éléments de preuve) et refusez tout rachat. Tel que présenté, j'ai du mal à imaginer qu'un litige puisse tourner à l'avantage de l'acheteur.
Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question
Cordialement
Yobzh22
Bonjour maître
J'ai préfère récupérer le véhicule plutôt que de me lancer dans une grosse procédure
J'ai trouvé la panne en 5 minutes il avait déconnecté une sonde sur la voiture
J'ai pris un dédommagement pour les kilomètre parcouru avec le véhicule
Le problème que je rencontre maintenenant c'est qu'il s'est apparemment fait flasher par un radar tronçon j'espère le fait d'avoir annuler la vente ne me portera pas préjudice j'ai du coup fait signer une décharge au moment de récupérer la voiture comme quoi il avait conduit la voiture a partir de tel date a tel heure jusqu'au jour et a l'heure de la restitution suite a l'annulation de la vente
Je pense que ça devrait suffir
Merci pour votre réponse
il y a 6 ans
Maitre Pierre LEGROS
Inscrit au barreau de Hauts-de-seine - Nanterre
Contacter
Oui vous avez bien fait pour la décharge.
Cordialement
il y a 6 ans
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